Opérations préalables à la construction d'un bâtiment chirurgico-ambulatoire et surélévation du bâtiment Anneau Central — hôpital Charles Nicolle — chu-Hôpitaux de Rouen

CHU de Rouen

Opérations préalables à la construction d'un bâtiment chirurgico-ambulatoire et surélévation du bâtiment Anneau Central — hôpital Charles Nicolle — chu-Hôpitaux de Rouen. La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 25-i-1 et 66 à 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Chaque lot est un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Rouen

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-10	Avis de marché
2016-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de désamiantage
Numéro de référence: Dtst-bi/el-op-bca
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de désamiantage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de façade 📦
Serrurerie 📦
Pose de portes 📦
Travaux de peinture de bâtiments 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Gaz médicaux 📦
Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Rouen
Adresse postale: 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: dtst@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232888202 📞
Fax: +33 232888767 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-10 📅
Date limite de soumission: 2016-07-21 📅
Date de publication: 2016-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 114-202124
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
La description des travaux se trouve au CCTP du lot 1.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1 — désamiantage/Retrait de plomb
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 — désamiantage/Retrait de plomb.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 7 mois
Description des options:

Le Chu-Hôpitaux de Rouen se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications au marché public (articles 139 et 140 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics) et/ou des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article 30-i-7 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires: La description des travaux se trouve au CCTP du lot 1.
Intitulé du lot: Lot 2 — gros-Oeuvre (compris installation de chantier)/démolition (compris curage)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2 — gros-Oeuvre (compris installation de chantier)/démolition (compris curage).

Valeur estimée hors TVA: 875 000 EUR 💰
Informations complémentaires: La description des travaux se trouve au CCTP du lot 2.
Intitulé du lot: Lot 3 — etanchéité
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 — etanchéité.
Valeur estimée hors TVA: 56666.67 EUR 💰
Informations complémentaires: La description des travaux se trouve au CCTP du lot 3.
Intitulé du lot: Lot 4 — menuiseries extérieures aluminium
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4 — menuiseries extérieures aluminium.
Valeur estimée hors TVA: 5833.33 EUR 💰
Informations complémentaires: La description des travaux se trouve au CCTP du lot 4.
Intitulé du lot: Lot 5 — révêtement de façade
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5 — révêtement de façade.
Valeur estimée hors TVA: 44166.67 EUR 💰
Informations complémentaires: La description des travaux se trouve au CCTP du lot 5.
Intitulé du lot: Lot 6 — serrurerie/Métallerie
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6 — serrurerie/Métallerie.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires: La description des travaux se trouve au CCTP du lot 6.
Intitulé du lot: Lot 7 — menuiseries intérieures/cloisons doublages/plafonds suspendus
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 7 — menuiseries intérieures/cloisons doublages/plafonds suspendus.
Valeur estimée hors TVA: 12 500 EUR 💰
Informations complémentaires: La description des travaux se trouve au CCTP du lot 7.
Intitulé du lot: Lot 8 — revêtement de sols/peinture
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 8 — revêtement de sols/peinture.
Valeur estimée hors TVA: 13333.33 EUR 💰
Informations complémentaires: La description des travaux se trouve au CCTP du lot 8.
Intitulé du lot: Lot 9 — chauffage/Ventilation/Climatisation/Désenfumage/Plomberie
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 9 — chauffage/Ventilation/Climatisation/Désenfumage/Plomberie.
Valeur estimée hors TVA: 118333.33 EUR 💰
Informations complémentaires: La description des travaux se trouve au CCTP du lot 9.
Intitulé du lot: Lot 10 — electricité courants forts et faibles/ssi
Numéro du lot: 10
Brève description: Lot 10 — electricité courants forts et faibles/ssi.
Valeur estimée hors TVA: 61666.67 EUR 💰
Informations complémentaires: La description des travaux se trouve au CCTP du lot 10.
Intitulé du lot: Lot 11 — fluides médicaux
Numéro du lot: 11
Brève description: Lot 11 — fluides médicaux.
Valeur estimée hors TVA: 238333.33 EUR 💰
Informations complémentaires: La description des travaux se trouve au CCTP du lot 11.
Intitulé du lot: Lot 12 — vRD
Numéro du lot: 12
Brève description: Lot 12 — vRD.
Valeur estimée hors TVA: 120833.33 EUR 💰
Informations complémentaires: La description des travaux se trouve au CCTP du lot 12.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Charles Nicolle à Rouen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

—- la lettre de candidature modèle Dc1, ou équivalent, dûment signée;

—- la déclaration du soumissionnaire modèle Dc2, ou forme libre, reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués dans l'avis d'appel public à la concurrence;

Situation économique et financière:

—Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet de la présente consultation d'offres, réalisés au cours des trois derniers exercices (sauf si ces renseignements figurent sur le Dc2).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:

—-Références des cinq dernières années pour des travaux de nature équivalente avec coordonnées des clients concernés, le montant des marchés et leur durée;

— présentation générale de l'entreprise, avec état des effectifs, des qualifications du personnel, état du matériel, de l'outillage, équipement technique dont l'entreprise dispose pour exécuter le marché public.

— —Les certificats de qualification propres au(x) lot(s) candidaté(s);

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Lot 1 Désamiantage Retrait de plomb 1552

lot 2 GO y compris installation de chantier Démolition y compris curage 1113-1143-2112-2213

lot 3 Etanchéité 3212

lot 4 Menuiseries extérieures aluminium 3522

lot 5 Revêtement de façade 3813

lot 6 Serrurerie Métallerie 4412

lot 7 Menuiseries intérieures Cloisons doublages — plafonds suspendus 4312

4132 6612 6191

lot 8 Revêtement de sols Peinture 6222 6224 6112

lot 9 Chauffage Ventilation Climatisation Désenfumage Plomberie 5312 5412 5432 5112 5442

lot 10 Electricité courants forts et faibles Ssi

E2 Cf2

Lot 11 Fluides médicaux 5153

lot 12 VRD 1311 1321.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Chu-Hôpitaux de Rouen.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU-Hôpitaux de Rouen
Pays: Seine-Maritime 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Les soumissionnaires doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre:

— soit la transmission par voie dématérialisée (électronique);

— soit la transmission par voie postale;

— soit la transmission en main propre.

Ces divers modes d'envoi ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de

sauvegarde).

Les soumissionnaires peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une

copie de sauvegarde sur support physique électronique (Cd-Rom, Dvd-Rom, clé Usb), dans les conditions prévues au

réglement de consultation.

Les opérateurs économiques téléchargeront les pièces écrites communes du Dossier de Consultation des Entreprises

(Dce) à l'adresse Internet du profil acheteur suivant: https://www.achats-hopitaux.com

Les pièces graphiques du dossier de consultation des entreprises (Dce) sont à retirer en version papier après demande écrite auprès de:

CHU — hôpitaux de Rouen

Direction des Travaux et des Services Techniques, 1, Rue de Germont — porte 5 — 1er étage,76031 Rouen Cedex

Télécopie: 02.32.88.87.67 ou mail: accueil.dtst@chu-rouen.fr.

Les pièces graphiques sont remises gratuitement aux opérateurs économiques.

Une visite du site est obligatoire en prenant rendez-vous par écrit auprès de: M. Bruno IDASIAK et M. Jimmy MASSONI Fax. : 02.32.88.87.67 Courriel: bruno.idasiak@chu-rouen.fr et jimmy.massoni@chu-rouen.fr Une attestation de visite dûment signée, à joindre à l'offre, sera délivrée. La visite des lieux sera organisée pour tous les lots selon le calendrier prévisionnel suivant: le Jeudi 23 juin 2016 à 14h00 Lots 1 à 12 et le Jeudi 30 juin 2016 à 14h00.lots 1 à 12.toute demande de rendez-vous devra être sollicitée au préalable par mail (dtst@chu-rouen.fr)en précisant la date souhaitée et 5 jours avant cette demande.

Conformément à l'article 45-i du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le Chu-Hôpitaux de Rouen ne peut exiger au moment de la présentation des offres et des candidatures que le groupement d'opérateurs économiques ait une forme juridique déterminée.

En revanche et conformément à l'article 45-ii, en cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, le Chu-Hôpitaux de Rouen exigera après l'attribution du marché public que le groupement d'opérateurs économiques soit conjoint avec solidarité du mandataire dans la mesure où cela est nécessaire à sa bonne exécution.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.

Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-Et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2016/S 114-202124 (2016-06-10)

Avis d'attribution de marché (2016-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Opérations préalables à la construction d'un bâtiment chirurgico-ambulatoire et surélévation du bâtiment Anneau Central — hôpital Charles Nicolle — CHU-hôpitaux de Rouen. La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 25-I-1 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Chaque lot est un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire.

Valeur totale du marché: 1237532.28 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-23 📅
Date de publication: 2016-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 229-416988
Se réfère à l'avis: 2016/S 114-202124
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Conformément à l'article 30-I-2 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, les 3 lots infructueux (lots 3-5-8) ont fait l'objet d'un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — désamiantage/retrait de plomb
Brève description: Lot 1 — désamiantage/retrait de plomb.
Description des options:

Le CHU-hôpitaux de Rouen se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications au marché public (articles 139 et 140 du décret nº2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics) et/ou des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article 30-I-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Lot 2 — gros-œuvre (compris installation de chantier)/démolition (compris curage)
Brève description:

Lot 2 — gros-œuvre (compris installation de chantier)/démolition (compris curage).

Intitulé du lot: Lot 3 — étanchéité
Brève description: Lot 3 — étanchéité.
Description des options:

Le CHU-hôpitaux de Rouen se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications au marché public (articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics) et/ou des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article 30-I-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Lot 5 — revêtement de façade
Brève description: Lot 5 — revêtement de façade.
Description des options:

Le CHU-hôpitaux de Rouen se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications au marché public (articles 139 et 140 du décret n

Brève description: Lot 6 — serrurerie/métallerie.
Intitulé du lot: Lot 9 — chauffage/ventilation/climatisation/désenfumage/plomberie
Brève description: Lot 9 — chauffage/ventilation/climatisation/désenfumage/plomberie.
Intitulé du lot: Lot 10 — électricité courants forts et faibles/SSI
Brève description: Lot 10 — électricité courants forts et faibles/SSI
Intitulé du lot: Lot 12 — VRD
Brève description: Lot 12 — VRD.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-14 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2016/S 229-416988 (2016-11-23)

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