Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi n° 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi. Le présent marché a fait l'objet d'une publication au BOAMP n° 16-15799 du 3.20.2016. La procédure est l''appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1.8.2006).