Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des espaces publics du Champ de la ZAC Lyon Confluence 2ème phase

SPLA Lyon confluence

L'objectif de la mission est l'aménagement des espaces publics du Champ.
Le quartier du Champ est très paysager et avec une prédominance de végétation relativement dense. Ce paysage est constitué à la fois d'espaces publics de promenade et de parcelles privées, dont le traitement formera la continuité du paysage avec des limites composées de clôtures végétalisées et de noues. La vocation du Champ est d'accueillir des programmes innovants en recherche et développement, culture, développement durable. Il comprend notamment: French Tech, résidence chercheurs, la centrale du chauffage urbain.
Territoire très minéral, voire hostile aux piétons et occupé par des installations provisoires, son développement sera progressif et dans la durée, par: la modification radicale et la renaturation du site (développement durable) / la transformation de sa perception par son attractivité au travers d'une programmation des espaces (éphémère et pérenne) pour favoriser son appropriation par les visiteurs et les futurs riverains.
La définition des emprises privées se fera en fonction des opportunités et de la taille des programmes, constituant ainsi au fur et à mesure l'espace public formé de promenades sinuant entre les parcelles.
Le MOE accompagne la SPL dans la définition de la stratégie d'investissement du site et propose un mode opératoire suivant le caractère définitif ou provisoire des aménagements à réaliser. Il éclaire également la réflexion sur les usages des différents espaces en prenant en compte l'accueil des occupants des premiers programmes livrés / Il conduit une/des mission(s) de maîtrise d'oeuvre pour les différents aménagements en s'inscrivant dans le concept et les principes d'aménagement établis dans le schéma directeur des espaces publics de Michel Desvigne/ Il rédige les prescriptions paysagères à prendre en compte dans les fiches de lot des programmes à construire établies par l'urbaniste opérationnel de la ZAC.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-12.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-12 Avis de marché
Avis de marché (2016-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPLA Lyon Confluence
Adresse postale: 73 rue Smith
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Contact
Téléphone: +33 478387400 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-12 📅
Date limite de soumission: 2016-02-17 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015393
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Dans l'identification du pouvoir adjudicateur, il convient de lire SPL Lyon Confluence au lieu de SPLA Lyon Confluence. Le présent avis constitue un appel à candidatures. La consultation se déroulera en deux étapes: une phase candidature et, une phase offre ouverte aux 3 à 4 candidats sélectionnés et agréés. Une note de présentation de la mission est disponible sur demande par mail aux adresses suivantes: cterrier@lyon-confluence.fr copie obligatoire à cbelz@lyon-confluence.fr et mpcoassy@lyon-confluence.fr Le pouvoir adjudicateur attire l'attention des candidats sur la responsabilité qui leur incombe de se tenir informés des éventuelles évolutions de cette note. Complément au point ll.1.4: accord-cadre mono attributaire ne comportant ni minimum ni maximum en valeur ou en quantité. Chaque marché subséquent sera attribué à la survenance du besoin. La qualité de titulaire mono attributaire de l'accord cadre permet à l'opérateur économique retenu d'être le seul à pouvoir devenir titulaire d'un marché subséquent. Le maître d'ouvrage auditionnera les candidats pré-selectionnés (minimum 3 maximum 4). Les modalités organisationnelles de cette audition seront présentées ultérieurement au sein des invitations à soumissionner ou à participer adressées aux candidats sélectionnés. Le pouvoir adjudicateur n'impose pas d'exclusivité dans la constitution des groupements. Néanmoins, le mandataire d'un groupement ne pourra pas se présenter comme mandataire d'un autre groupement. Conditions d'envoi et de remise du pli de candidature: Le pli cacheté est envoyé par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou remis au service contre récépissé à l'adresse suivante: SPL Lyon Confluence, M. le directeur général, 73 rue Smith — 69002 Lyon. Candidature pour: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des espaces publics du Champ de la ZAC Lyon Confluence 2ème phase. Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis. Les plis cachetés, devront être remis au secrétariat de la SPL Lyon Confluence, 73 rue Smith, 69002 Lyon avant le jour et l'heure limites. S'ils sont envoyés par la poste, ils devront l'être à cette même adresse, par pli recommandé avec avis de réception postal, et parvenir à destination avant ces mêmes dates et heures limites. Les dossiers qui seraient remis, ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées, ainsi que ceux remis sous enveloppes non cachetées, ne seront pas retenus: ils seront renvoyés à leur auteur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
La consultation aboutira à un accord cadre mono attributaire, sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
Chaque marché subséquent sera notifié à la survenance du besoin.
Les marchés subséquents détermineront les délais particuliers de réalisation pour chaque mission concernée, en fonction des contraintes opérationnelles identifiées. Les délais de réalisation seront ainsi détaillés pour chaque prestation objet des marchés subséquents.
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Brève description:
L'objectif de la mission est l'aménagement des espaces publics du Champ.
Le quartier du Champ est très paysager et avec une prédominance de végétation relativement dense. Ce paysage est constitué à la fois d'espaces publics de promenade et de parcelles privées, dont le traitement formera la continuité du paysage avec des limites composées de clôtures végétalisées et de noues. La vocation du Champ est d'accueillir des programmes innovants en recherche et développement, culture, développement durable. Il comprend notamment: French Tech, résidence chercheurs, la centrale du chauffage urbain.
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Territoire très minéral, voire hostile aux piétons et occupé par des installations provisoires, son développement sera progressif et dans la durée, par: la modification radicale et la renaturation du site (développement durable) / la transformation de sa perception par son attractivité au travers d'une programmation des espaces (éphémère et pérenne) pour favoriser son appropriation par les visiteurs et les futurs riverains.
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La définition des emprises privées se fera en fonction des opportunités et de la taille des programmes, constituant ainsi au fur et à mesure l'espace public formé de promenades sinuant entre les parcelles.
Le MOE accompagne la SPL dans la définition de la stratégie d'investissement du site et propose un mode opératoire suivant le caractère définitif ou provisoire des aménagements à réaliser. Il éclaire également la réflexion sur les usages des différents espaces en prenant en compte l'accueil des occupants des premiers programmes livrés / Il conduit une/des mission(s) de maîtrise d'oeuvre pour les différents aménagements en s'inscrivant dans le concept et les principes d'aménagement établis dans le schéma directeur des espaces publics de Michel Desvigne/ Il rédige les prescriptions paysagères à prendre en compte dans les fiches de lot des programmes à construire établies par l'urbaniste opérationnel de la ZAC.
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Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de recourir à des marchés complémentaires (marchés de prestations similaires).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement,
— la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (modèle CERFA Dc2 ou format libre),
— une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005.
— le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
— une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité (c'est-à-dire justifiant le paiement des primes pour la période en cours).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
1) Présentation d'une liste sélectionnée de 3 références de moins de 6 ans de missions similaires, indiquant la nature du projet et missions remplies, leur montant, la date et le destinataire public ou privé.
Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
2) Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres d'entreprise, et notamment de prestations de services de même nature que ceux du marché, avec production des CV des principaux intervenants (directeur de projet et chef de projet) et justification des niveaux d'études correspondants.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
1) Le candidat devra être en capacité de réaliser des mission de MOE ( de conception et de réalisation) d'aménagement d'espaces publics portant sur une surface minimum de: en études de conception 70 000 mètres carrés, en réalisation de 25 000 mètres carrés, comprenant l'ensemble des réseaux urbains, de se tenir au fait de nouvelles pratiques et innovations techniques notamment en matière de développement durable.
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2) Le groupement devra, au minimum, intégrer les compétences suivantes:
— paysagiste: avec une sensibilité particulière aux usages dans les espaces publics et à leur programmation, à l'appropriation des lieux avec des aménagements de préfiguration. En cas de groupement, cette compétence sera présentée par le mandataire.
— développement durable et biodiversité
— voirie et réseaux divers et infrastructure, en capacité d'intervenir en milieu urbain et sites occupés et hydraulique
— un BE spécialisé en éclairage public.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le titulaire est dispensé d'une retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Cette consultation s'inscrit dans le cadre de la réalisation du programme des équipements publics de la ZAC Lyon Confluence 2ème phase pour laquelle la SPL Lyon Confluence est titulaire d'une concession d'aménagement consentie par la Métropole de Lyon.
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Le maître d'ouvrage se libérera des sommes dues par virement bancaire.
Délais de paiement: 30 jours à compter de la réception de la demande d'acompte par le maître d'ouvrage.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le maître d'ouvrage est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement est d'une forme différente, il sera contraint d'assurer sa transformation pour se conformer à cette exigence du maître d'ouvrage.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 9
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
La durée de l'accord cadre, par dérogation aux dispositions réglementaires en la matière, est supérieure à 4 ans compte tenu de l'objet des prestations de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la réalisation d'une opération d'aménagement urbain prévue se dérouler jusqu'en 2025.
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Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection: Capacités, références et moyens tels que précisés au sein de la section 3.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général délégué

Référence
Informations complémentaires
Dans l'identification du pouvoir adjudicateur, il convient de lire SPL Lyon Confluence au lieu de SPLA Lyon Confluence.
Le présent avis constitue un appel à candidatures. La consultation se déroulera en deux étapes: une phase candidature et, une phase offre ouverte aux 3 à 4 candidats sélectionnés et agréés.
Une note de présentation de la mission est disponible sur demande par mail aux adresses suivantes: cterrier@lyon-confluence.fr copie obligatoire à cbelz@lyon-confluence.fr et mpcoassy@lyon-confluence.fr Le pouvoir adjudicateur attire l'attention des candidats sur la responsabilité qui leur incombe de se tenir informés des éventuelles évolutions de cette note.
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Complément au point ll.1.4: accord-cadre mono attributaire ne comportant ni minimum ni maximum en valeur ou en quantité. Chaque marché subséquent sera attribué à la survenance du besoin. La qualité de titulaire mono attributaire de l'accord cadre permet à l'opérateur économique retenu d'être le seul à pouvoir devenir titulaire d'un marché subséquent.
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Le maître d'ouvrage auditionnera les candidats pré-selectionnés (minimum 3 maximum 4). Les modalités organisationnelles de cette audition seront présentées ultérieurement au sein des invitations à soumissionner ou à participer adressées aux candidats sélectionnés.
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Le pouvoir adjudicateur n'impose pas d'exclusivité dans la constitution des groupements. Néanmoins, le mandataire d'un groupement ne pourra pas se présenter comme mandataire d'un autre groupement.
Conditions d'envoi et de remise du pli de candidature:
Le pli cacheté est envoyé par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou remis au service contre récépissé à l'adresse suivante:
SPL Lyon Confluence, M. le directeur général, 73 rue Smith — 69002 Lyon.
Candidature pour: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des espaces publics du Champ de la ZAC Lyon Confluence 2ème phase.
Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis.
Les plis cachetés, devront être remis au secrétariat de la SPL Lyon Confluence, 73 rue Smith, 69002 Lyon avant le jour et l'heure limites.
S'ils sont envoyés par la poste, ils devront l'être à cette même adresse, par pli recommandé avec avis de réception postal, et parvenir à destination avant ces mêmes dates et heures limites.
Les dossiers qui seraient remis, ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées, ainsi que ceux remis sous enveloppes non cachetées, ne seront pas retenus: ils seront renvoyés à leur auteur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 69 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Téléphone: +33 472607012 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Il est précisé que la durée sera décomposée comme suit: une durée de 4 ans, renouvelable expressément 5 fois par tranche de 1 an.
Source: OJS 2016/S 011-015393 (2016-01-12)
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