Marché de travaux relatif à la reconstruction d'un groupe scolaire sur le site des Champeys

Mairie de Bonneville

Le présent projet consiste à la reconstruction d'un groupe scolaire sur le site actuel de l'école des Champeys, qui rassemblera un pôle maternelle, un pôle élémentaire et un pôle commun, afin de fusionner plusieurs groupes scolaires, géographiquement proches.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Bonneville

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-17	Avis de marché
2016-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Quantité ou étendue:

Les travaux sont décomposés en une tranche ferme (construction du groupe scolaire) et une tranche conditionnelle (construction d'un bâtiment administratif). Chaque tranche comporte 17 lots.Le lot nº 1 démolition désamiantage a fait l'objet d'une consultation anticipée conformément aux dispositions des articles 27 III et 28 I du code des marchés publics.Les variantes sont acceptées uniquement pour les lots nº 2, 13 et 15.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Bonneville
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de Ville, CS 70139
Code postal: 74136
Commune postale: Bonneville Cedex
Contact
Courrier électronique: b.verne@ville-bonneville.fr 📧
Téléphone: +33 450252200 📞
Fax: +33 450252246 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-17 📅
Date limite de soumission: 2016-05-02 📅
Date de publication: 2016-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 057-095400
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr Marché à tranches conditionnelles. Dépôt par porteur: 56 place de l'Hôtel de Ville 2ème étage 74130 Bonneville. Unité monétaire utilisée, l'EUR. Eu égard aux difficultés particulières pour l'établissement de l'offre, une visite obligatoire sera organisée pour les lots 2, 3 et 15 dans les conditions énoncées au règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 2
Brève description: Terrassement — renforcement de sol.
Numéro du lot: 3
Brève description: Gros œuvre.
Numéro du lot: 4
Brève description: Étanchéité.
Numéro du lot: 5
Brève description: Charpente bois — couverture et bardage zinc.
Numéro du lot: 6
Brève description: Menuiserie extérieure métallique — métallerie.
Numéro du lot: 7
Brève description: Menuiserie extérieure bois.
Numéro du lot: 8
Brève description: Menuiserie intérieure bois.
Numéro du lot: 9
Brève description: Plâtrerie — peinture — faux plafonds.
Numéro du lot: 10
Brève description: Sols souples.
Numéro du lot: 11
Brève description: Carrelage — faïence.
Numéro du lot: 12
Brève description: Ascenseurs.
Numéro du lot: 13
Brève description: Électricité courants forts et faibles.
Numéro du lot: 14
Brève description: Chauffage — ventilation — plomberie.
Numéro du lot: 15
Brève description: Voirie et réseaux divers.
Numéro du lot: 16
Brève description: Espaces verts.
Numéro du lot: 17
Brève description: Mobilier.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Les travaux sont décomposés en une tranche ferme (construction du groupe scolaire) et une tranche conditionnelle (construction d'un bâtiment administratif). Chaque tranche comporte 17 lots.

Le lot nº 1 démolition désamiantage a fait l'objet d'une consultation anticipée conformément aux dispositions des articles 27 III et 28 I du code des marchés publics.

Les variantes sont acceptées uniquement pour les lots nº 2, 13 et 15.

Description des options:

Pour le lot nº 8: menuiserie intérieure bois, il est prévu une prestation supplémentaire éventuelle relative à la fourniture et pose de cylindres de sureté.

Durée de l'accord: 19 mois
Numéro de référence: CHAMPEYS2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

— Les certifications de qualifications professionnelles ou équivalents.

— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics. Règlement des comptes selon les modalités du CCAG Travaux. Délai de paiement de 30 jours. Une avance pourra être accordée dans les conditions prévues au CCAP. Fonds propres + subventions.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (55)
2. Prix des prestations % (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740042300018
Contact
Point de contact: Valli Stéphane
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: commune de Bonneville: Mlle Betty Verne
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de Ville, BP 139
Téléphone: +33 450252238 📞
Nom: Commune de Bonneville: Service marchés publics
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de Ville (si envoi postal), 56 place de l'Hôtel de Ville 2ème étage (si remise contre récepissé) BP 139
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CHAMPEYS2
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr

Marché à tranches conditionnelles.

Dépôt par porteur: 56 place de l'Hôtel de Ville 2ème étage 74130 Bonneville.

Unité monétaire utilisée, l'EUR. Eu égard aux difficultés particulières pour l'établissement de l'offre, une visite obligatoire sera organisée pour les lots 2, 3 et 15 dans les conditions énoncées au règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 057-095400 (2016-03-17)

Avis d'attribution de marché (2016-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Champeys2
Valeur totale du marché: 5 641 032 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Travaux de construction de bâtiments 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Carrelages 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-27 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263081
Se réfère à l'avis: 2016/S 057-095400
Numéro JO-S: 146

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Terrassement — renforcement de sol
Gros œuvre
Étanchéité
Charpente bois — couverture et bardage zinc
Menuiserie extérieure métallique — métallerie
Menuiserie extérieure bois
Menuiserie intérieure bois
Plâtrerie — peinture — faux plafonds
Sols souples
Carrelage — faïence
Ascenseurs
Électricité courants forts et faibles
Chauffage — ventilation — plomberie
Voirie et réseaux divers
Espaces verts
Mobilier

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique de l'offre
Pondération du coût: 55
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-25 📅
2016-07-26 📅
2016-07-23 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 146-263081 (2016-07-27)

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