Marché de travaux dans le cadre de la restructuration du service de restauration des lycées Bachelard et Lumière à Chelles (77)

Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
“Le service de restauration commun aux deux lycées est situé dans le bâtiment E du lycée Bachelard et fournit actuellement, en période de pointe, entre 1200...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SEM 92
Adresse postale: 28 boulevard Émile Zola
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.iledefrance.fr/ 🌏
Courrier électronique: jveber@sem92.fr 📧
Téléphone: +33 0141371170 📞
Fax: +33 0141371200 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114228
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

“Le pouvoir adjudicateur est la Région Ile-De-France, la SEM 92 intervient en qualité de mandataire de la Région Ile-De-France. Délais d'exécution du...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de travaux dans le cadre de la restructuration du service de restauration des lycées Bachelard et Lumière à Chelles (77).”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Désamiantage
Brève description:
“Le présent lot a à sa charge notamment les travaux de traitement de l'amiante.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Installation chantier — démolitions — gros Oeuvre — restaurant provisoire — vRD — revêtement de façade — ravalement — etanchéité — couverture — revêtement de murs et sols
Brève description:
“Le présent lot a à sa charge notamment les travaux de démolition, gros oeuvre, et de clos-couvert: étanchéité, couverture, traitement des façades,...”    Afficher plus

“Le présent lot a à sa charge notamment les travaux de démolition, gros oeuvre, et de clos-couvert: étanchéité, couverture, traitement des façades,...”    Afficher plus

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“Il comprend également la mise en place du bâtiment de restauration provisoire.”

“Le présent lot comporte la réalisation des installations de chantier et la gestion du compte prorata.”

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — climatisation — plomberie
Brève description:
“Le présent lot concerne la réalisation des travaux de plomberie et sanitaires, de chauffage, de ventilation et de climatisation.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Electricité courants forts et faibles
Brève description:
“Le présent lot concerne l'ensemble des travaux d'électricité et notamment: courants forts (branchement BT, tableau général BT, réseau général de...”    Afficher plus
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Ascenseurs
Brève description:
“Le présent lot concerne l'ensemble des travaux liés à la mise en place des appareils de levage.”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Equipements de cuisine
Brève description:
“Le présent lot concerne la fourniture et la pose des équipements de cuisine ainsi que la mise en oeuvre des cloisons modulaires et des équipements frigorifiques.”    Afficher plus
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures, murs rideaux, bardages
Brève description:
“Le présent lot a à sa charge les travaux relatifs au second oeuvre et aux finitions: menuiseries extérieures, murs rideaux et bardages.”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures — agencement — mobilier — cloisons — doublage — isolations — faux-Plafonds — peinture — nettoyage
Brève description:
“Le présent lot a à sa charge les travaux relatifs au second oeuvre et aux finitions: menuiseries intérieures, agencement, mobilier, cloisons, doublage,...”    Afficher plus
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Métallerie — serrurerie
Brève description:
“Le présent lot a à sa charge notamment les travaux de second oeuvre: métallerie et serrurerie.”
Quantité ou étendue:
“Le service de restauration commun aux deux lycées est situé dans le bâtiment E du lycée Bachelard et fournit actuellement, en période de pointe, entre 1200...”    Afficher plus

“La Région Ile-De-France lance la restructuration de la restauration qui consiste à utiliser la structure du bâtiment existant pour accueillir les services...”    Afficher plus

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“— au rez de jardin: les accès du personnel, le bureau du chef, les livraisons, le décartonnage, et l'évacuation des déchets.”

“— Au Rez de Chaussée: préparation préliminaire, cuisine, laverie, préparation froide, lingerie, local ménage, sanitaires, salles à manger (lycée Bachelard,...”

Quantité ou étendue

— Au Rez de Chaussée: préparation préliminaire, cuisine, laverie, préparation froide, lingerie, local ménage, sanitaires, salles à manger (lycée Bachelard, lycée Lumière, commensaux), salle polyvalente.

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“Enfin, cette opération sera menée dans le cadre d'une démarche qualité environnementale.”

“Les travaux envisagés devront tenir compte du site occupé et le phasage devra maintenir le fonctionnement du lycée pendant toute la durée du chantier, aussi...”

Quantité ou étendue

Les travaux envisagés devront tenir compte du site occupé et le phasage devra maintenir le fonctionnement du lycée pendant toute la durée du chantier, aussi bien en ce qui concerne les accès à l'établissement que les cheminements et lieux de vie des élèves et du personnel.

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“Durant les travaux, le service de restauration sera assuré dans le bâtiment de restauration provisoire équipé d'une cuisine de réchauffage.”

“Cette durée est estimée à 18 mois, dont 2 mois de préparation de chantier, avec un démarrage prévisionnel en août 2016 pour une livraison début 2018.”

“Les frais inhérents au phasage des travaux et à l'installation des bâtiments provisoires sont inclus dans le présent marché.”

“Les prestations sont décomposées en 9 lots.”

Numéro de référence: 1600093
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lycée Gaston Bachelard, 32 avenue de l'europe, 77500 Chelles.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“A) A fournir par l'ensemble des candidats:”

“— la lettre de candidature dûment remplie et signée par une personne habilitée à engager le candidat (ou DC 1) et comprenant la déclaration sur l'honneur...”    Afficher plus

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“— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société.”

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société.

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“B) A fournir si la situation du candidat le justifie:”

“— la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise.”

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

— la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise.

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“C) A fournir pour une candidature présentée en groupement d'entreprises:”

“— une lettre de candidature (ou formulaire type DC 1) faisant état de l'ensemble des membres du groupement et de l'habilitation du mandataire commun par ses...”

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

— une lettre de candidature (ou formulaire type DC 1) faisant état de l'ensemble des membres du groupement et de l'habilitation du mandataire commun par ses co-traitants, si l'offre n'est pas signée par l'ensemble des entreprises groupées. La lettre de candidature doit revêtir la signature d'une personne habilitée à engager le groupement;

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“— pour chaque co-traitant, l'ensemble des justificatifs listés aux a) et b) ci-dessus.”

Situation économique et financière:
“— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisé au cours des trois dernières années, ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de...”    Afficher plus

“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant l'objet du marché, réalisé au cours des trois dernières années, ou au cours de(s) l'année(s),...”    Afficher plus

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“— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;”

“NB: Les candidats de création récente étant dans l'impossibilité de produire un chiffre d'affaires sont autorisés à présenter, en remplacement, une...”

Situation économique et financière

NB: Les candidats de création récente étant dans l'impossibilité de produire un chiffre d'affaires sont autorisés à présenter, en remplacement, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, pour justifier de leurs capacités financières. La production de l'une ou l'autre pièce est alors considérée comme équivalente à celle des chiffres d'affaires, en application de l'article 45-iii, alinéa 2, du code des marchés publics.

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Capacité technique et professionnelle:
“— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ou mis à la disposition du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour...”    Afficher plus

“— une présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel...”    Afficher plus

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“— une indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de...”

Capacité technique et professionnelle

— une indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;

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“— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.”

“— Des certificats de qualifications professionnelles sont exigés pour chacun des lots, suivant le détail fourni au RC téléchargeable sur le profil...”

Capacité technique et professionnelle

— Des certificats de qualifications professionnelles sont exigés pour chacun des lots, suivant le détail fourni au RC téléchargeable sur le profil d'acheteur. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Sauf renonciation du titulaire porté à l'acte d'engagement du marché et sous réserve de la constitution d'une garantie à première demande portant sur la...”    Afficher plus

“Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte. Elle pourra être remplacée par une garantie bancaire à première demande mais pas par une...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement prévu par une autorisation de programme affectée par délibération de l'assemblée régionale”

“du 18 mai 2016 et inscrit à l'imputation du budget de la Collectivité.”

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“Le paiement s'effectue par mandat administratif. Le délai de paiement maximum est fixé à trente (30) jours à compter de la réception des justifications...”

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent

Le paiement s'effectue par mandat administratif. Le délai de paiement maximum est fixé à trente (30) jours à compter de la réception des justifications fournies par le titulaire conformément au CCAP. Le dépassement de ce délai global de paiement ouvre de plein droit et sans formalité pour le titulaire, le bénéfice d'intérêts moratoires dont le taux sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.

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“Au titre de ces intérêts moratoires, et en plus des intérêts calculés ci-dessus, l'opérateur économique concerné a droit à une indemnité forfaitaire de 40 euro(s).”

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent

Au titre de ces intérêts moratoires, et en plus des intérêts calculés ci-dessus, l'opérateur économique concerné a droit à une indemnité forfaitaire de 40 euro(s).

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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Conjoint avec mandataire solidaire.”
Autres conditions particulières:
“Clause d'insertion sociale pour les lots no 2, 3, 4, 7 et 8.”

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Veber Juliette
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Région Ile-de-France
Adresse postale: 35 boulevard des Invalides
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Point de contact: Unité Affaires Juridiques, Marchés, Qualité Secrétariat de la Commission d'appel d'offres
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=220568&orgAcronyme=t5y 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1600093
Informations complémentaires

“Le pouvoir adjudicateur est la Région Ile-De-France, la SEM 92 intervient en qualité de mandataire de la Région Ile-De-France.”

“Délais d'exécution du marché:”

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“18 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux, y compris période de préparation de chantier, le repliement du matériel et le nettoyage...”

Informations complémentaires

18 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux, y compris période de préparation de chantier, le repliement du matériel et le nettoyage des zones impactées par les travaux — mais hors période de parfait achèvement.

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“La mission débute à la date de notification du contrat au titulaire par délivrance d'un ordre de service.”

“La mission s'achève à l'expiration de la période de parfait achèvement garantissant la bonne réalisation des travaux.”

“visite de site:”

“Une visite sur site est obligatoire pour tous les lots. Les dates et horaires seront communiqués via la plateforme Question/Réponse. Les candidats...”

Informations complémentaires

Une visite sur site est obligatoire pour tous les lots. Les dates et horaires seront communiqués via la plateforme Question/Réponse. Les candidats confirmeront auprès de la SEM 92 la date de visite choisie.

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“La réalisation de la visite sur site donne lieu à la délivrance d'une attestation que le candidat insère dans son offre. Un modèle d'attestation de visite...”

Informations complémentaires

La réalisation de la visite sur site donne lieu à la délivrance d'une attestation que le candidat insère dans son offre. Un modèle d'attestation de visite est annexé au RC (annexe Ix).

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“Prestations supplémentaires obligatoires:”

“Elles concernent le lot no 02:”

“— bassin de rétention et raccordement,”

“— prise en compte giration pour camions (y compris terrassement et remise en état du terrain),”

“— enrobé à reprendre (cour de service) y compris rabotage et couche d'accrochage.”

“l'exécution de ce marché comporte une clause sociale obligatoire (lots 2, 3, 4, 7 et 8). Pour l'exécution du marché, l'entreprise attributaire devra...”

Informations complémentaires

l'exécution de ce marché comporte une clause sociale obligatoire (lots 2, 3, 4, 7 et 8). Pour l'exécution du marché, l'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.

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“critère d'attribution énoncés ci-dessous avec leur pondération:”

“* Pour les lots no 01, 03, 04, 05, 07, 08 et 09: Prix: 60 % / Valeur technique: 40 % :”

“Sous-Critères de la valeur technique: Pertinence de l'organisation du chantier, moyens humains et matériels dédiés à l'opération, organigramme du personnel...”

Informations complémentaires

Sous-Critères de la valeur technique: Pertinence de l'organisation du chantier, moyens humains et matériels dédiés à l'opération, organigramme du personnel affecté: 10 %, Pertinence de la méthodologie appliquée aux travaux: 20 %, Pertinence de la démarche Qualité — sécurité — environnement: 3 % ; Respect du planning: 4 %, Qualité et pertinence des matériaux proposés (au regard des fiches techniques fournies dans l'offre): 3 % ;

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“* Pour le lot no 02: Prix: 50 % / Valeur technique: 50 % :”

“— sous-Critères de la valeur technique: Pertinence de l'organisation du chantier, moyens humains et matériels dédiés à l'opération, organigramme du...”

Informations complémentaires

— sous-Critères de la valeur technique: Pertinence de l'organisation du chantier, moyens humains et matériels dédiés à l'opération, organigramme du personnel affecté: 13 %, Pertinence de la méthodologie appliquée aux travaux: 25 %, Pertinence de la démarche Qualité — sécurité — environnement: 5 % ; Respect du planning: 4 %, Qualité et pertinence des matériaux proposés (au regard des fiches techniques fournies dans l'offre): 3 % ;

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“* Pour le lot no 06: Prix: 50 % / Valeur technique: 50 % :”

“— sous-Critères de la valeur technique: Pertinence de l'organisation du chantier, moyens humains et matériels dédiés à l'opération, organigramme du...”

Informations complémentaires

— sous-Critères de la valeur technique: Pertinence de l'organisation du chantier, moyens humains et matériels dédiés à l'opération, organigramme du personnel affecté: 10 %, Pertinence de la méthodologie appliquée aux travaux: 15 %, Pertinence de la démarche Qualité — sécurité — environnement: 5 %, Respect du planning et prise en compte du phasage: 4 %, Qualité et pertinence des matériaux proposés (au regard des fiches techniques fournies dans l'offre): 16 %.

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“L'Ensemble du dossier de consultation peut être obtenu gratuitement par téléchargement sur le profil acheteur via le lien suivant:...”

Informations complémentaires

L'Ensemble du dossier de consultation peut être obtenu gratuitement par téléchargement sur le profil acheteur via le lien suivant: https://marches.maximilien.fr/? page=entreprise.entrepriseadvancedsearch&allcons&refconsultation=220568&orgacronyme=t5y.

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“no pour l'assistance éventuelle au téléchargement (ligne «Hotline»): +33 1 76 64 74 08. Les personnes le téléchargeant sont invitées à le faire en mode...”

Informations complémentaires

no pour l'assistance éventuelle au téléchargement (ligne «Hotline»): +33 1 76 64 74 08. Les personnes le téléchargeant sont invitées à le faire en mode identifié en renseignant, sous leur responsabilité, des adresses mail valides afin d'être tenues informées des éventuelles modifications du DCE et des réponses aux questions des candidats qui pourraient être mises en ligne en cours de consultation.

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“conditions de remise des offres ou des candidatures:”

“Les plis contenant les candidatures et les offres doivent être transmis soit sous pli cacheté sur support papier, soit par voie électronique. Les modalités...”

Informations complémentaires

Les plis contenant les candidatures et les offres doivent être transmis soit sous pli cacheté sur support papier, soit par voie électronique. Les modalités de transmission de ces documents sont détaillées dans le Rc.

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“Sont éliminés les candidats dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et réglementaires ou dont les capacités professionnelles,...”

Informations complémentaires

Sont éliminés les candidats dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et réglementaires ou dont les capacités professionnelles, techniques ou financières paraissent insuffisantes au vu des pièces de la candidature. En particulier, le niveau de capacité financière des entreprises candidates sera apprécié au regard de l'importance du (des) lot(s) considéré(s), et devra être jugé suffisant pour permettre à l'entreprise d'assumer sa mission compte tenu de la durée et de la complexité des travaux concernés. Ainsi, une entreprise qui ne présenterait pas les garanties financières suffisantes pour assurerla nature des prestations à réaliser compte tenu du contexte pourrait voir sa candidature écartée.

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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 0144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 0144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 0144594646 📠
Source: OJS 2016/S 066-114228 (2016-03-31)