Marche De Transports Scolaires Et Extra Scolaires Et Urbains

Communauté de communes de l'Oisans

Marché en groupement de commandes en six lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Perraud et fils
• SEM VFD

Qui ?

• Communauté de communes de l'Oisans

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-12	Avis de marché
2016-07-15	Informations complémentaires
2017-02-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description: Marché en groupement de commandes en six lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr714 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Oisans
Adresse postale: 48 avenue de la Muzelle
Code postal: 38860
Commune postale: Les Deux Alpes
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: st.2alpes@orange.fr 📧
Téléphone: +33 476795009 📞
Fax: +33 476795091 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-12 📅
Date limite de soumission: 2016-08-19 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244806
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Transport scolaires extra scolaires Communauté de Communes Oisans
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le service de transport scolaire s'adresse aux enfants des écoles maternelles et élémentaires du plateau des 2 Alpes (enfants de 2 à 12 ans).

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Transport urbains Communauté de Communes Oisans
Numéro du lot: 2
Brève description: Ce service est destiné à l'usage de la population localisée aux 2 Alpes.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description des options:

Option 1 du Lot 2: Le candidat présentera une offre, chiffrée dans le bordereau des prix, et détaillée dans un descriptif technique, d'un véhicule urbain électrique, d'une quarantaine de places, pour la Zac du Soleil.La réponse à l'option est obligatoire, toutefois, la collectivité se réserve le droit d'y donner suite ou pas.

Intitulé du lot: Transports touristiques Mont de Lans
Numéro du lot: 3
Brève description:

Transport des personnes entre Mont de Lans village et la station des 2 Alpes et transport des personnes le mercredi jusqu'au marché de Mont de Lans village.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport scolaires extra scolaires Mont de Lans
Numéro du lot: 4
Brève description: Transport scolaire des enfants de Mont de Lans et sorties extra scolaires.
Intitulé du lot: Transport du marché de Mont de Lans
Numéro du lot: 5
Brève description: Transport des personnes âgées le samedi jusqu'au marché de Bourg d'oisans.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports scolaires et extra scolaires Venosc
Numéro du lot: 6
Brève description: Transport occasionnel pour les sorties scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

— déclaration d'assurance illimitée «Tiers et voyageurs transportés» couvrant les responsabilités encourues du fait de l'exploitation de service.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: 2 Alpes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Organisation du circuit

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380074500107
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Oisans, Services 2 Alpes: Mme Pascale Langlois
Pays: fr714 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2016/S 136-244806 (2016-07-12)

Informations complémentaires (2016-07-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-15 📅
Date limite de soumission: 2016-08-22 📅
Date de publication: 2016-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 141-254991
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244806
Numéro JO-S: 141
Source: OJS 2016/S 141-254991 (2016-07-15)

Avis d'attribution de marché (2017-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché en groupement de commandes en 6 lots.
Valeur totale du marché: 3 780 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-03 📅
Date de publication: 2017-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 027-048008
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Attribution: — lot 1: Sem Vfd: minimum: 35 000 EUR et maximum: 320 000 EUR — lot 2: Sem Vfd: minimum: 500 000 EUR et maximum 3 000 000 EUR — lot 3: Sem Vfd: minimum: 35 000 EUR et maximum: 200 000 EUR — lot 4: Sem Vfd: minimum: 40 000 EUR et maximum: 200 000 EUR — lot 5: Perraud et Fils: minimum: 6 000 EUR et maximum: 40 000 EUR — lot 6: Perraud et Fils: minimum: 4 000 EUR et maximum: 20 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport scolaires extra scolaires Communauté de communes Oisans
Transport urbains Communauté de communes Oisans
Description des options:

Option 1 du lot 2: Le candidat présentera une offre, chiffrée dans le bordereau des prix, et détaillée dans un descriptif technique, d'un véhicule urbain électrique, d'une quarantaine de places, pour la Zac du Soleil. La réponse à l'option est obligatoire, toutefois, la collectivité se réserve le droit d'y donner suite ou pas.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-21 📅
2016-12-30 📅
2016-12-14 📅

Référence
Informations complémentaires

Attribution:

— lot 1: Sem Vfd: minimum: 35 000 EUR et maximum: 320 000 EUR

— lot 2: Sem Vfd: minimum: 500 000 EUR et maximum 3 000 000 EUR

— lot 3: Sem Vfd: minimum: 35 000 EUR et maximum: 200 000 EUR

— lot 4: Sem Vfd: minimum: 40 000 EUR et maximum: 200 000 EUR

— lot 5: Perraud et Fils: minimum: 6 000 EUR et maximum: 40 000 EUR

— lot 6: Perraud et Fils: minimum: 4 000 EUR et maximum: 20 000 EUR.

Source: OJS 2017/S 027-048008 (2017-02-03)

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