Brève description
Transport extra muros de personnes en autocars, au départ ou à destination de Colombes, en France métropolitaine ou dans les pays limitrophes pour une durée de 1 à 8 jours.
Le présent marché a pour objet la mise à disposition d'autocars avec chauffeur et l'organisation du transport des usagers (enfants et adultes) pour la ville de Colombes.
La consultation revêt la forme d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles 66, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016
il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique en application de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015.
L'accord-cadre est à bons de commande avec un minimum et un maximum, passé en application de l'article 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Lieu(x) d'exécution: Ville de Colombes, France et pays limitrophes.