M16/16

Ville de Châtillon

Transport en autocar avec chauffeur pour la commune de Châtillon (92320).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAVAC

Qui ?

• Ville de Châtillon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-13	Avis de marché
2016-02-24	Informations complémentaires
2016-07-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:
“Marché de services à bons de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Le marché est conclu sans montant minimum ni...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération, BP 88
Code postal: 92322
Commune postale: Châtillon
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-chatillon.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Téléphone: +33 142318181 📞
Fax: +33 147469340 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-13 📅
Date limite de soumission: 2016-02-26 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015427
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

“Le marché sera conclu pour une période d'un (1) an à compter du 16 avril 2016 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être renouvelé...”

Informations complémentaires

Le marché sera conclu pour une période d'un (1) an à compter du 16 avril 2016 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Ces possibilités de reconduction constituent des « options concernant des marchés complémentaires » au sens de la directive européenne 2014/24/ue du 26 février 2014 relative à la passation des marchés publics.

le présent marché public est un marché à bons de commande au sens du droit français (article 77 du Code des Marchés Publics) et donc un accord-cadre au sens de la directive européenne 2014/24/ue du 26 février 2014 relative à la passation des marchés publics.

la notation du critère « Qualité des moyens mis en oeuvre pour l'exécution des prestations», sur 20, sera effectuée au regard des éléments suivants:

* Nombre d'autocars possédés répertoriés par modèle, catégorie et capacité (sur 6);

* Age moyen du parc (sur 3)

* Nombre de chauffeurs en CDI (sur 6)

* Interlocuteur unique dédié au marché (sur 3)

* Modalités de l'assistance téléphonique (sur 2)

la notation du critère «Performances en matière de protection de l'environnement», sur 20, sera effectuée au regard des éléments suivants:

* Sous-Critère 1 (sur 12)

* Sous-Critère 2 (sur 8).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 janvier 2016.

Source: OJS 2016/S 011-015427 (2016-01-13)

Informations complémentaires (2016-02-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-24 📅
Date limite de soumission: 2016-03-03 📅
Date de publication: 2016-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 041-067319
Se réfère à l'avis: 2016/S 011-015427
Numéro JO-S: 41
Source: OJS 2016/S 041-067319 (2016-02-24)

Avis d'attribution de marché (2016-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: M16/16
Brève description:
“Transport en autocar avec chauffeur pour la commune de Châtillon (92320).”
Valeur totale du marché: 57 523 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-06 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-235358
Numéro JO-S: 131
Source: OJS 2016/S 131-235358 (2016-07-06)

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