Le marché a pour objet le transport aller et retour des usagers de l'e.d.pa.m.s. Jacques Sourdille de leur domicile vers les différentes structures de l'établissement pour la période du 1er avril 2017

Edpams Jacques Sourdille

Le marché a pour objet le transport aller et retour des usagers de l'e.d.pa.m.s. Jacques Sourdille de leur domicile vers les différentes structures de l'établissement pour la période du 1er avril 2017 au 31 mars 2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-14.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-12-14 Avis de marché
Avis de marché (2016-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Brève description:
Le marché a pour objet le transport aller et retour des usagers de l'e.d.pa.m.s. Jacques Sourdille de leur domicile vers les différentes structures de l'établissement pour la période du 1er avril 2017 au 31 mars 2021.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardennes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EDPAMS Jacques Sourdille
Code postal: 08240
Commune postale: Belleville-et-Châtillon-sur-Bar
Contact
Adresse Internet: http://www.proxilegales.fr 🌏
Courrier électronique: melanie.jung@edpams.fr 📧
Téléphone: +33 324302311 📞
Fax: +33 324302183 📠
URL des documents: http://www.proxilegales.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.proxilegales.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-14 📅
Date limite de soumission: 2017-02-10 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Date de début: 2017-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445464
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Les conditions d'établissement, de remise et de jugement des offres sont indiquées dans le R.P.A.O. (Règlement particulier d'appel d'offres).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charleville
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport de passagers.
Description des renouvellements: Renouvelable 3 fois.
Intitulé du lot: Rethel
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Meuse
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Sedan
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: La francheville
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Haybes
Numéro du lot: 6
7
Intitulé du lot: Mouron
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Bétheniville
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Bouvellemont
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Grandpré
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Rogiville
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Carignan
Numéro du lot: 13
14
Intitulé du lot: Vouziers/Grandpré/Belleville
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Vouziers/Belleville
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Bayonville
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Charleville ville
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Haraucourt
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Auvillers les Forges
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Linchamps
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Bréhéville
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Rouvroy
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Liart
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Francheval
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Novy Chevrière
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Fumay
Numéro du lot: 27
28
Intitulé du lot: Noyer Pont maugis
Numéro du lot: 29
30
Intitulé du lot: Nouzonville
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: La besace
Numéro du lot: 32
33
Intitulé du lot: Faissault
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Etaignières
Numéro du lot: 35
36
Intitulé du lot: Collège/École
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Lucquy
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Saulces champenoises
Numéro du lot: 39
40

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 dernière version ou renseignements équivalents) en cas de groupement,
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société,
— la déclaration du candidat (imprimé Dc2 dernière version ou renseignements équivalents) dûment remplie et signée est acceptée pour l'entreprise unique et pour chaque membre du groupement,
— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnée à l'article 43 du Code des Marchés Publics.
— Ceux fixés dans le règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Les conditions d'établissement, de remise et de jugement des offres sont indiquées dans le R.P.A.O. (Règlement particulier d'appel d'offres).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Concordance de l’offre
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.proxilegales.fr 🌏
URL des documents: http://www.proxilegales.fr 🌏
Commune postale: Belleville-et-Chatillon/Bar
Point de contact: Mme Mélanie Jung
Téléphone: +33 324307033 📞
Pays: Ardennes 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Dépenses prévues au budget de fonctionnement de l'e.d.pa.m.s. Jacques Sourdille, paiement par mandat administratif, délai global de paiement: 45 jours à compter de la réception de la facture, conformément au décret no 2002-232 du 21 février 2002.
lieu d'exécution:
En tous lieux où s'exerce l'activité de l'e.d.pa.m.s. Jacques Sourdille — 08240 Belleville et Chatillon/Bar.
Lieu où l'on peut retirer le dossier de consultation:
Edpams Jacques Sourdille 08240 belleville et chatillon sur bar, bureau de Mme Mélanie JUNG, Tél: 03 24 30 70 33, Fax 03 24 30 21 83, Email: melanie.jung@edpams.fr
Il est également disponible sur le site: www.proxilegales.fr
L'Envoi des dossiers et les remises des offres par voie électronique sont autorisés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 244-445464 (2016-12-14)
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