L'atelier des places du Grand Paris: élaboration et suivi de principes-guides pour les espaces publics et les pôles d'échanges du Grand Paris Express

Société du Grand Paris

L'unité espaces publics et intermodalité de la SGP souhaite s'adjoindre les services d'un prestataire multidisciplinaire pour élaborer et animer la démarche de la SGP pour les espaces publics autour des gares du Grand Paris Express, à savoir: une intermodalité réussie, un pôle inséré dans la ville, un lieu de vie, une conception permettant la prise en compte d'évolutions, un lieu pour tous les publics et tous les moments de la vie, un pôle connecté et innovant. La mission vise à établir des documents de recommandations et à accompagner la SGP dans leur application dans la continuité du document «Les Places du Grand Paris» et à accompagner l'unité espaces publics et intermodalité dans leur application.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Société du Grand Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-05	Avis de marché
2016-09-16	Informations complémentaires
2017-04-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière d'infrastructure
Numéro de référence: 2016PN023
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil et de consultation en ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Société du Grand Paris
Adresse postale: immeuble le Cézanne, 30 avenue des Fruitiers
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.societedugrandparis.fr 🌏
Courrier électronique: marches-sgp@societedugrandparis.fr 📧
Téléphone: +33 0182462000 📞
Fax: +33 0182462031 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=301609&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-05 📅
Date limite de soumission: 2016-09-22 📅
Date de publication: 2016-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 173-311130
Se réfère à l'avis: 2016/S 146-263514
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

La société du Grand Paris est un établissement public de l'état à caractère industriel et commercial, créé par la loi n° 2010-597 du 3.6.2010 relative au Grand Paris. Sa mission principale est de concevoir et d'élaborer le schéma d'ensemble et les projets d'infrastructures composant le réseau de transport public du Grand Paris et d'en assurer la réalisation, qui comprend la construction des lignes, ouvrages et installations fixes, la construction et l'aménagement des gares, y compris d'interconnexion ainsi que l'acquisition des matériels roulants conçus pour parcourir ces infrastructures. La présente consultation est menée selon une procédure négociée avec mise en concurrence préalable, conformément aux articles 26-2° et 74 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, relatif aux marchés publics. L'exécution des prestations du présent marché est incompatible avec l'exécution, par le titulaire ou par une entreprise liée, des prestations de conseil en architecture et design, de conception et design de la signalétique du Grand Paris Express et de conception des équipements et mobilier urbain auprès de la société du Grand Paris ainsi qu'avec l'exécution des prestations réalisées dans le cadre de la mission d'assistante à maîtrise d'ouvrage de l'unité espaces publics et intermodalité et de la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de conduite d'opérations infras ligne rouge et orange de la SGP. Par entreprise liée, on entend toute entreprise sur laquelle le titulaire du marché peut exercer, directement ou indirectement, une influence dominante, ou toute entreprise qui peut exercer une influence dominante sur le titulaire du marché ou toute entreprise qui, comme le titulaire du marché, est soumise à l'influence dominante d'une autre entreprise du fait de la propriété, de la participation financière ou des règles qui la régissent. L'influence dominante est présumée lorsqu'une entreprise, directement ou indirectement, à l'égard d'une autre entreprise détient la majorité du capital souscrit de l'entreprise ou dispose de la majorité des voix attachées aux parts émises par l'entreprise ou peut désigner plus de la moitié des membres de l'organe d'administration, de direction ou de surveillance de l'entreprise. Modalités de retrait des documents: Les documents disponibles sont: — le présent avis, — l'annexe de l'avis, — le cadre de réponse, — l'annexe technique Ils peuvent être téléchargés via le site www.marches-publics.gouv.fr dans l'onglet «Annonces» puis à la rubrique «Consultations en cours», cliquer sur «Recherche avancée», puis le mot «Opérateur de l'état» dans le champ de saisie «Entité publique», puis le mot «Opérateur/SGP Société du Grand Paris», «Seulement cette entité», puis dans le champ «Référence de la consultation» renseigner le numéro «2016PN023». Attention: le dossier de consultation des entreprises, complet, ne sera adressé qu'aux candidats admis à présenter une offre, à l'issue du processus de sélection des candidatures admises à présenter une offre décrit dans l'annexe de l'avis. La suite de la présente rubrique est disponible dans l'annexe au présent avis téléchargeable via la procédure décrite ci-dessus.

Informations complémentaires

La société du Grand Paris est un établissement public de l'état à caractère industriel et commercial, créé par la loi n° 2010-597 du 3.6.2010 relative au Grand Paris. Sa mission principale est de concevoir et d'élaborer le schéma d'ensemble et les projets d'infrastructures composant le réseau de transport public du Grand Paris et d'en assurer la réalisation, qui comprend la construction des lignes, ouvrages et installations fixes, la construction et l'aménagement des gares, y compris d'interconnexion ainsi que l'acquisition des matériels roulants conçus pour parcourir ces infrastructures.

La présente consultation est menée selon une procédure négociée avec mise en concurrence préalable, conformément aux articles 26-2° et 74 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, relatif aux marchés publics.

L'exécution des prestations du présent marché est incompatible avec l'exécution, par le titulaire ou par une entreprise liée, des prestations de conseil en architecture et design, de conception et design de la signalétique du Grand Paris Express et de conception des équipements et mobilier urbain auprès de la société du Grand Paris ainsi qu'avec l'exécution des prestations réalisées dans le cadre de la mission d'assistante à maîtrise d'ouvrage de l'unité espaces publics et intermodalité et de la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de conduite d'opérations infras ligne rouge et orange de la SGP.

Par entreprise liée, on entend toute entreprise sur laquelle le titulaire du marché peut exercer, directement ou indirectement, une influence dominante, ou toute entreprise qui peut exercer une influence dominante sur le titulaire du marché ou toute entreprise qui, comme le titulaire du marché, est soumise à l'influence dominante d'une autre entreprise du fait de la propriété, de la participation financière ou des règles qui la régissent.

L'influence dominante est présumée lorsqu'une entreprise, directement ou indirectement, à l'égard d'une autre entreprise détient la majorité du capital souscrit de l'entreprise ou dispose de la majorité des voix attachées aux parts émises par l'entreprise ou peut désigner plus de la moitié des membres de l'organe d'administration, de direction ou de surveillance de l'entreprise.

Modalités de retrait des documents: Les documents disponibles sont:

— le présent avis,

— l'annexe de l'avis,

— le cadre de réponse,

— l'annexe technique

Ils peuvent être téléchargés via le site www.marches-publics.gouv.fr dans l'onglet «Annonces» puis à la rubrique «Consultations en cours», cliquer sur «Recherche avancée», puis le mot «Opérateur de l'état» dans le champ de saisie «Entité publique», puis le mot «Opérateur/SGP Société du Grand Paris», «Seulement cette entité», puis dans le champ «Référence de la consultation» renseigner le numéro «2016PN023».

Attention: le dossier de consultation des entreprises, complet, ne sera adressé qu'aux candidats admis à présenter une offre, à l'issue du processus de sélection des candidatures admises à présenter une offre décrit dans l'annexe de l'avis.

La suite de la présente rubrique est disponible dans l'annexe au présent avis téléchargeable via la procédure décrite ci-dessus.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Brève description:

La prestation d'élaboration des documents de la fabrique des places du Grand Paris se déroulera en trois phases:

— phase 1: analyse des données d'entrée et benchmark,

— phase 2: élaboration des principes d'aménagement sur la base d'études de cas, phase 3 élaboration des livrables et tout au long de la prestation une association des partenaires de la société du Grand Paris.

À l'issue de la rédaction des documents, le prestataire aura une mission de conseil et d'expertise auprès de l'unité sur l'application de ces prescriptions pendant les études d'exécution et les travaux des pôles d'échanges. Le cas échéant, cette mission pourra démarrer en anticipation lors de l'élaboration des livrables.

Pendant toute la durée du marché, le titulaire devra animer une démarche d'association, de concertation et de coordination des partenaires de la société du Grand Paris.

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 36 mois à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit tacitement une fois pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, soit pour une durée maximale de marché de 48 mois.

Description des options: Reconduction du marché.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat ou chaque membre du groupement indique s'il se présente seul ou en groupement (s'il se présente en groupement, il fournit le cas échéant une habilitation du mandataire) et fournit le formulaire «lettre de candidature DC1» (ou équivalent). Pour fournir cet élément, le candidat utilise le DC1 pré rempli par la SGP, téléchargeable sur le site www.marches- publics.gouv.fr, renseigner dans «consultation en cours» — «recherche rapide» le numéro «2016PN023».

Si le candidat est en redressement judiciaire, il joint à ce formulaire, une copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

Chaque candidat ou chaque membre du groupement fournit une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et la part affectée à des prestations de même nature réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent. Pour fournir cet élément, le candidat utilise le cadre de réponse téléchargeable sur le site www.marches- publics.gouv.fr, renseigner dans «consultation en cours» — «recherche rapide» le numéro «2016PN023».

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: 400 000 EUR HT.
Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années, ainsi que la part des effectifs affectés à des prestations de même nature que celle du marché.

Les compétences obligatoires suivantes:

— urbaniste (mandataire),

— paysagiste,

— éclairagiste,

— géographe,

— sociologue,

— spécialiste des sciences humaines, sociales et environnementales,

— ergonome des espaces publics.

Ces compétences peuvent être apportées par un ou plusieurs membres d'une même équipe, sous réserve de l'expliciter clairement et expressément dans la candidature.

À défaut, le candidat devra présenter des documents équivalents, notamment des références de la compétence du candidat à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat.

La suite du III.1.3) Capacité technique et professionnelle est décrite dans l'annexe du présent avis/les pièces du marché, téléchargeable(s) via la procédure décrite dans la section VI.3) Du présent avis.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Financement sur fonds propres.

Paiement sous 30 jours à compter de la date de réception de la facture.

Prix révisables.

Versement d'acomptes.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Aucun.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement d'opérateurs économiques attributaires du marché prendra la forme d'un groupement solidaire avec un urbaniste mandataire du groupement. De plus, les candidats urbanistes ne peuvent présenter leur candidature en qualité de mandataire d'un groupement et cotraitant ou sous-traitant d'un autre groupement candidat. Enfin, les candidats paysagistes ne peuvent présenter de candidature en qualité de membre de plusieurs groupements.

Procédure
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Les critères de sélection des candidatures sont les suivants:

— adéquation des références présentées: 60 %,

— l'organisation du groupement: 30 %, appréciée à travers la note de présentation B3. (voir rubrique annexe III.1.3),

— la compréhension du contexte et de la mission: 10 %, appréciée à travers la note B4. (voir rubrique annexe III.1.3).

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation est menée selon une procédure négociée avec mise en concurrence préalable, conformément aux articles 26-2° et 74 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, relatif aux marchés publics.

L'exécution des prestations du présent marché est incompatible avec l'exécution, par le titulaire ou par une entreprise liée, des prestations de conseil en architecture et design, de conception et design de la signalétique du Grand Paris Express et de conception des équipements et mobilier urbain auprès de la société du Grand Paris ainsi qu'avec l'exécution des prestations réalisées dans le cadre de la mission d'assistante à maîtrise d'ouvrage de l'unité espaces publics et intermodalité et de la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de conduite d'opérations infras ligne rouge et orange de la SGP.

Par entreprise liée, on entend toute entreprise sur laquelle le titulaire du marché peut exercer, directement ou indirectement, une influence dominante, ou toute entreprise qui peut exercer une influence dominante sur le titulaire du marché ou toute entreprise qui, comme le titulaire du marché, est soumise à l'influence dominante d'une autre entreprise du fait de la propriété, de la participation financière ou des règles qui la régissent.

L'influence dominante est présumée lorsqu'une entreprise, directement ou indirectement, à l'égard d'une autre entreprise détient la majorité du capital souscrit de l'entreprise ou dispose de la majorité des voix attachées aux parts émises par l'entreprise ou peut désigner plus de la moitié des membres de l'organe d'administration, de direction ou de surveillance de l'entreprise.

Modalités de retrait des documents: Les documents disponibles sont:

— le présent avis,

— l'annexe de l'avis,

— le cadre de réponse,

— l'annexe technique

Ils peuvent être téléchargés via le site www.marches-publics.gouv.fr dans l'onglet «Annonces» puis à la rubrique «Consultations en cours», cliquer sur «Recherche avancée», puis le mot «Opérateur de l'état» dans le champ de saisie «Entité publique», puis le mot «Opérateur/SGP Société du Grand Paris», «Seulement cette entité», puis dans le champ «Référence de la consultation» renseigner le numéro «2016PN023».

Attention: le dossier de consultation des entreprises, complet, ne sera adressé qu'aux candidats admis à présenter une offre, à l'issue du processus de sélection des candidatures admises à présenter une offre décrit dans l'annexe de l'avis.

La suite de la présente rubrique est disponible dans l'annexe au présent avis téléchargeable via la procédure décrite ci-dessus.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 173-311130 (2016-09-05)

Informations complémentaires (2016-09-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-16 📅
Date de publication: 2016-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 182-327019
Se réfère à l'avis: 2016/S 173-311130
Numéro JO-S: 182
Source: OJS 2016/S 182-327019 (2016-09-16)

Avis d'attribution de marché (2017-04-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Immeuble Le Cézanne, 30 avenue des Fruitiers

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-24 📅
Date de publication: 2017-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 081-157030
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de la SGP, dont l'adresse figure à la section I, sous réserve des secrets protégés par la loi.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La prestation d'élaboration des documents de la fabrique des places du Grand Paris se déroulera en 3 phases: phase 1 analyse des données d'entrée et benchmark, phase 2 élaboration des principes d'aménagement sur la base d'études de cas, phase 3 élaboration des livrables et tout au long de la prestation une association des partenaires de la Société du Grand Paris.

A l'issue de la rédaction des documents, le prestataire aura une mission de conseil et d'expertise auprès de l'unité sur l'application de ces prescriptions pendant les études d'exécution et les travaux des pôles d'échanges. Le cas échéant, cette mission pourra démarrer en anticipation lors de l'élaboration des livrables.

Pendant toute la durée du marché, le titulaire devra animer une démarche d'association, de concertation et de coordination des partenaires de la Société du Grand Paris.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ile de France.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-15 📅
Nom: Tvk
Adresse postale: 23 rue Oliver Métra
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://www.tvk.fr 🌏
Nom: Franck Boutté Consultants
Adresse postale: 43b rue d'Hautpoul
Code postal: 75019
Adresse Internet: http://franck-boutte.com 🌏
Nom: On
Adresse postale: 36 boulevard de Picpus
Code postal: 75012
Nom: TN Plus
Adresse postale: 30 bd Richard Lenoir
Code postal: 75011
Adresse Internet: http://www.tnplus.fr/ 🌏
Nom: Soline Nivet Architecture
Adresse postale: 54 rue de Dunkerque
Code postal: 75009
Adresse Internet: http://www.soline-nivet.fr/fr/ 🌏
Nom: Etienne Ballan
Adresse postale: 28 rue Saint-Bruno
Commune postale: Marseille
Code postal: 13004
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Source: OJS 2017/S 081-157030 (2017-04-24)

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