Impression, papeterie, reprographie, régie publicitaire du journal municipal — conception, mise en page et distribution des supports de communication

Ville de Cugnaux

Le présent marché concerne les prestations suivantes: Impression, papeterie, distribution des supports de communication, reprographie, régie publicitaire du journal municipal, conception et mise en page des supports de communication pour la ville de Cugnaux. Le marché est divisé en 8 lots et est passé pour une durée maximale de 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Cugnaux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-27	Avis de marché
2017-01-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: 2016-33
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et services connexes 📦
Papeterie 📦
Services d'impression 📦
Services de reprographie 📦
Publicité professionnelle, catalogues commerciaux et manuels 📦
Services de distribution de courrier 📦
Services de conception graphique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cugnaux
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 31270
Commune postale: Cugnaux
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cugnaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-cugnaux.fr 📧
Téléphone: +33 562207613 📞
Fax: +33 562207625 📠
URL des documents: http://www.ville-cugnaux.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Gd1j3XyvUJ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-27 📅
Date limite de soumission: 2016-10-28 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-340936
Numéro JO-S: 190

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 492 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: impression du journal municipal et autres supports de communication
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot 1: impression du journal municipal et autres supports de communication.

Montant minimum annuel: 20 000 euro(s) HT; montant maximum annuel: 70 000 euro(s) (H.T.).

Des échantillons sont demandés sur ce lot, conformément aux dispositions du règlement de consultation.

Description des renouvellements:

Le marché relatif au lot est conclu pour une période initiale démarrant à compter du 1er janvier 2017, ou de la date de l'accusé de réception de sa notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2017. Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 12 mois pour une période maximale de 3 ans, ne pouvant excéder le 31 décembre 2020.

Intitulé du lot: Lot 2: papeterie
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2: papeterie.

Montant minimum annuel: 500 euro(s) HT; montant maximum annuel: 10 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Lot 3: impression des affiches sucettes
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot 3: impression des affiches sucettes.

Montant minimum annuel: 1 000 euro(s) HT; montant maximum annuel: 8 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Lot 4: reprographie
Numéro du lot: 4
Brève description:

Lot 4: reprographie.

Montant minimum annuel: 200 euro(s) HT; montant maximum annuel: 5 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Lot 5: régie publicitaire
Numéro du lot: 5
Brève description:

Lot 5: régie publicitaire.

Le fonctionnement de ce lot ne permet pas de définir de minimum ou de maximum. La rémunération sera calculée en fonction du pourcentage fixé par le titulaire du lot sur le produit hors taxe des recettes effectives.

Intitulé du lot: Lot 6: distribution en boîtes aux lettres, commerces et points de dépôt
Numéro du lot: 6
Brève description:

Lot 6: distribution en boîtes aux lettres, commerces et points de dépôt.

Montant minimum annuel: 2 000 euro(s) HT; montant maximum: 10 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Lot 7: mise en page du journal municipal et de ses suppléments
Numéro du lot: 7
Brève description:

Lot 7: mise en page du journal municipal et de ses suppléments.

Montant minimum annuel: 6 000 euro(s) HT; montant maximum annuel: 10 000 euro(s) (H.T.).

Description des renouvellements:

Le marché relatif au lot est conclu pour une période initiale démarrant à compter du 1er janvier 2017, ou de la date de l'accusé de réception de sa notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2017. Le marché peut être reconduit par période successive de 12 mois pour une période maximale de 3 ans, ne pouvant excéder le 31 décembre 2020.

Description des options:

Option 1: «Option B du CCAG-PI: prix de la cession des droits d'exploitation des résultats à titre exclusif pour le journal municipal».

Intitulé du lot: Lot 8: conception et mise en page des autres supports de communication
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 8: conception et mise en page des autres supports de communication.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Cugnaux.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310157900018
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.ville-cugnaux.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Cugnaux
Adresse postale: 5 place de la Mairie
Point de contact: Service Marchés Publics
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562577340 📠
Source: OJS 2016/S 190-340936 (2016-09-27)

Avis d'attribution de marché (2017-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne les prestations suivantes: impression, papeterie, distribution des supports de communication, reprographie, régie publicitaire du journal municipal, conception et mise en page des supports de communication pour la ville de Cugnaux. Le marché est divisé en 8 lots et est passé pour une durée maximale de 4 ans.

Valeur totale du marché: 492 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://ville-cugnaux.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-30 📅
Date de publication: 2017-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 023-039871
Se réfère à l'avis: 2016/S 190-340936
Numéro JO-S: 23

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT; montant maximum annuel: 70 000 EUR HT.

Montant minimum annuel: 500 EUR HT; montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.

Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT; montant maximum annuel: 8 000 EUR HT.

Montant minimum annuel: 200 EUR HT; montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.

Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT; montant maximum: 10 000 EUR HT.

Montant minimum annuel: 6 000 EUR HT; montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
70
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-05 📅
Source: OJS 2017/S 023-039871 (2017-01-30)

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