Groupement de commandes pour l'exécution de prestations de services de transports

Communauté de communes Osartis Marquion

Coordonnateur du groupement de commandes: communauté de communes OSARTIS Marquion.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum de commandes par lot.
Descriptif complet des prestations dans le dossier de consultation des entreprises.
Accord-cadre d'une durée de 2 ans, renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période d'un an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-15 Avis de marché
2016-12-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 16/07/01
Brève description:
Coordonnateur du groupement de commandes: communauté de communes OSARTIS Marquion. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum de commandes par lot. Descriptif complet des prestations dans le dossier de consultation des entreprises. Accord-cadre d'une durée de 2 ans, renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période d'un an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Osartis Marquion
Adresse postale: ZA — rue Jean Monnet
Code postal: 62490
Commune postale: Vitry-en-Artois
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-osartis.com 🌏
Courrier électronique: administration@cc-osartis.com 📧
Téléphone: +33 321600600 📞
Fax: +33 321600601 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-15 📅
Date limite de soumission: 2016-08-18 📅
Date de publication: 2016-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 137-247526
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Groupement de commandes entre la communauté de communes osartis marquion, la commune d'arleux en Gohelle, la commune de Biache Saint Vaast, la commune de Cagnicourt, la commune de Corbehem, la commune d'Etaing, la commune de Gouy Sous Bellonne, la commune d'izel les Equerchin, la commune de Noyelles Sous Bellonne, la commune de Pelves, la commune de Plouvain, la commune de Quiéry la Motte, la commune de Sailly en Ostrevent, la commune de Tortequesne, la commune de Vitry-En-Artois, le SIVU du Regroupement Pédagogique Intercommunal d'acheville-arleux en Gohelle-Fresnoy en Gohelle-Willerval, le Syndicat Intercommunal du Regroupement Pédagogique Dury-Haucourt, le Syndicat Intercommunal de Regroupement Pédagogique de Gavrelle-Oppy-Neuvireuil, le sivu sensee Cojeul. Modalités de retrait du dossier de consultation: Demande écrite obligatoirement: Par courrier adressé à M. le président de la Communauté de communes OSARTIS Marquion. Par télécopieur au 03.21.600.601. Par courriel envoyé à administration[a]cc-osartis.com ou téléchargé sur le site https://www.marches-securises.fr ou à l'adresse suivante: http://www.cc-osartis.com/marches/index.aspx Le retrait ou la consultation du dossier de consultation sous forme électronique n'oblige pas à une transmission des offres par voie électronique. Les bureaux sont ouverts le Lundi de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 17:00 et du Mardi au Vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00. conditions de participation: Si certains documents justificatifs sont disponibles ou consultables par la Communauté de communes, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement, le candidat ne sera pas tenu de les fournir. Toutefois, il devra fournir à la Communauté de communes l'ensemble des informations nécessaires à la consultation de ces outils numériques. modalités de remise des offres: Les offres peuvent être acheminées dans les conditions suivantes: — transmises per voie électronique; — présentées sur support papier et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou remises sous pli cacheté contre récépissé aux heures d'ouverture des bureaux à l'adresse suivante: Communauté de communes Osartis Marquion, service commande publique, ZA rue Jean Monnet — 62490 Vitry-en-Artois. La transmission des offres par message électronique n'est pas autorisée. renseignements complémentaires: Renseignements techniques: Pour les lots 1 et 2: Christian Jaruga, directeur de l'espace Aqualudique Aquatis Tél. : 03.21.600.600. / Courriel: administration[a]cc-osartis.com pour le lot 3: Claire Baude, responsable de la commande publique Tél. : 03.21.600.600. / Courriel: administration[a]cc-osartis.com renseignements administratifs: Claire Baude, responsable de la commande publique Tél. : 03.21.600.600. / Courriel: administration[a]cc-osartis.com.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Coordonnateur du groupement de commandes: communauté de communes OSARTIS Marquion.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum de commandes par lot.
Descriptif complet des prestations dans le dossier de consultation des entreprises.
Accord-cadre d'une durée de 2 ans, renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période d'un an.
Valeur totale estimée: 247 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport des élèves des écoles primaires vers l'espace aqualudique de Vitry-en-Artois
Numéro du lot: 1
Brève description:
Groupement de commandes, au titre du présent lot, entre: la commune de Biache Saint Vaast, la commune de Corbehem, la commune d'etaing, la commune de Gouy Sous Bellonne, la commune d'izel les Equerchin, la commune de Noyelles Sous Bellonne, la commune de Pelves, la commune de Plouvain, la commune de Quiéry la Motte, la commune de Sailly en Ostrevent, la commune de Tortequesne,, le SIVU du Regroupement Pédagogique Intercommunal d'acheville-arleux en Gohelle-Fesnoy en Gohelle-Willerval, le Syndicat Intercommunal de Regroupement Pédagogique de Gavrelle-Oppy-Neuvireuil, le SIVU Sensée Cojeul.
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Transport des élèves des écoles primaires et d'adultes accompagnateurs vers l'espace Aqualudique Aquatis de Vitry-en-Artois.
La nature des prestations attendues est détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux lots 1 et 2.
Valeur estimée hors TVA: 83 300 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Il est renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période d'un an.
La durée totale de l'accord-cadre est fixée à 4 ans.
Intitulé du lot: Transport des élèves des écoles primaires vers la piscine de Marquion
Numéro du lot: 2
Brève description:
Groupement de commandes, au titre du présent lot, entre: la commune de Cagnicourt, le Syndicat Intercommunal du Regroupement Pédagogique Dury-Haucourt.
Transport des élèves des écoles primaires et d'adultes accompagnateurs vers la piscine de Marquion.
La nature des prestations attendues est détaillée dans le Cahier des clauses techniques particulières commun aux lots 1 et 2.
Valeur estimée hors TVA: 11 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations diverses de transport
Numéro du lot: 3
Brève description:
Groupement de commandes, au titre du présent lot, entre: la commune d'arleux en Gohelle, la commune de Biache Saint Vaast, la commune de Corbehem, la commune de Gouy Sous Bellonne, la commune d'izel les Equerchin, la commune de Noyelles Sous Bellonne, la communauté de communes osartis marquion, la commune de Pelves, la commune de Quiéry la Motte, la commune de Tortequesne, la commune de Vitry-En-Artois.
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Prestations diverses de transport telles que sorties scolaires, sorties dans le cadre des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH), sorties des aînés, sorties diverses organisées en interne par les services communautaires (Evénementiel, Protocole, manifestations culturelles, touristiques, de développement économique...), etc.
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La nature des prestations attendues est détaillée dans le Cahier des clauses techniques particulières du lot no 3.
Valeur estimée hors TVA: 152 200 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations peuvent avoir lieu sur le territoire de la communauté de communes osartis marquion, dans ou en dehors du département et sur/ou en dehors du territoire français.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (formulaire Dc1 version 2016) ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant: le nom et l'adresse du candidat; le numéro et la nature de l'accord-cadre; si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire.
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Déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 48 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (si Dc1 non produit).
Copie du ou des jugements prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail (si Dc1 non produit).
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
Inscription au registre des transporteurs routiers de voyageurs.
Situation économique et financière:
Déclaration du candidat (formulaire Dc2 version 2016).
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (si Dc2 non produit).
Attestation d'assurance professionnelle en cours de validité.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Coût des prestations
Pondération du coût: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Arleux-en-Gohelle
Commune postale: Arleux-en-Gohelle
Code postal: 62580
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Biache-Saint-Vaast
Commune postale: Biache-Saint-Vaast
Code postal: 62118
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cagnicourt
Commune postale: Cagnicourt
Code postal: 62182
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Corbehem
Commune postale: Corbehem
Code postal: 62112
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Étaing
Commune postale: Étaing
Code postal: 62156
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Gouy-sous-Bellonne
Commune postale: Gouy-sous-Bellonne
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Izel-les-Equerchin
Commune postale: Izel-les-Equerchin
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Noyelles-sous-Bellonne
Commune postale: Noyelles-sous-Bellonne
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Pelves
Commune postale: Pelves
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Plouvain
Commune postale: Plouvain
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Quiéry-la-Motte
Commune postale: Quiéry-la-Motte
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sailly-en-Ostrevent
Commune postale: Sailly-en-Ostrevent
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Tortequesne
Commune postale: Tortequesne
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vitry-en-Artois
SIVU du Regroupement Pédagogique Intercommunal d'Acheville-Arleux en Gohelle-Fresnoy en Gohelle-Willerval
Commune postale: Willerval
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal du regroupement pédagogique Dury-Haucourt
Commune postale: Dury
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Gavrelle-Oppy-Neuvireuil
Commune postale: Neuvireuil
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVU Sensee Cojeul
Commune postale: Vis-en-Artois
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cc-osartis.com/marches/index.aspx 🌏
Courrier électronique: mairie@arleuxengoghelle.fr 📧
Adresse Internet: http://www.arleuxengohelle.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@biachesaintvaast.fr 📧
Adresse Internet: http://www.biachesaintvaast.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@cagnicourt.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cagnicourt.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@corbehem.fr 📧
Adresse Internet: http://www.corbehem.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@etaing.fr 📧
Adresse Internet: http://www.etaing.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@gouysousbellonne.fr 📧
Adresse Internet: http://www.gouysousbellonne.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@izellesequerchin.fr 📧
Adresse Internet: http://www.izellesequerchin.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@noyellessousbellonne.fr 📧
Adresse Internet: http://www.noyellessousbellonne.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@pelves.fr 📧
Adresse Internet: http://www.pelves.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@plouvain.fr 📧
Adresse Internet: http://www.plouvain.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@quierylamotte.fr 📧
Adresse Internet: http://www.quierylamotte.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@saillyenostrevent.fr 📧
Adresse Internet: http://www.saillyenostrevent.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@tortequesne.fr 📧
Adresse Internet: http://www.tortequesne.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@vitryenartois.fr 📧
Adresse Internet: http://www.vitryenartois.fr 🌏
Courrier électronique: mairiewillerval@orange.fr 📧
Adresse Internet: http://www.willerval.wordpress.com 🌏
Courrier électronique: mairie@dury62.fr 📧
Adresse Internet: http://www.dury62.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@neuvireuil.fr 📧
Adresse Internet: http://www.neuvireuil.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@visenartois.fr 📧
Adresse Internet: http://www.visenartois.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Groupement de commandes entre la communauté de communes osartis marquion, la commune d'arleux en Gohelle, la commune de Biache Saint Vaast, la commune de Cagnicourt, la commune de Corbehem, la commune d'Etaing, la commune de Gouy Sous Bellonne, la commune d'izel les Equerchin, la commune de Noyelles Sous Bellonne, la commune de Pelves, la commune de Plouvain, la commune de Quiéry la Motte, la commune de Sailly en Ostrevent, la commune de Tortequesne, la commune de Vitry-En-Artois, le SIVU du Regroupement Pédagogique Intercommunal d'acheville-arleux en Gohelle-Fresnoy en Gohelle-Willerval, le Syndicat Intercommunal du Regroupement Pédagogique Dury-Haucourt, le Syndicat Intercommunal de Regroupement Pédagogique de Gavrelle-Oppy-Neuvireuil, le sivu sensee Cojeul.
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Modalités de retrait du dossier de consultation:
Demande écrite obligatoirement:
Par courrier adressé à M. le président de la Communauté de communes OSARTIS Marquion.
Par télécopieur au 03.21.600.601.
Par courriel envoyé à administration[a]cc-osartis.com
ou téléchargé sur le site https://www.marches-securises.fr ou à l'adresse suivante: http://www.cc-osartis.com/marches/index.aspx
Le retrait ou la consultation du dossier de consultation sous forme électronique n'oblige pas à une transmission des offres par voie électronique.
Les bureaux sont ouverts le Lundi de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 17:00 et du Mardi au Vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00.
conditions de participation: Si certains documents justificatifs sont disponibles ou consultables par la Communauté de communes, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement, le candidat ne sera pas tenu de les fournir. Toutefois, il devra fournir à la Communauté de communes l'ensemble des informations nécessaires à la consultation de ces outils numériques.
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modalités de remise des offres:
Les offres peuvent être acheminées dans les conditions suivantes:
— transmises per voie électronique;
— présentées sur support papier et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou remises sous pli cacheté contre récépissé aux heures d'ouverture des bureaux à l'adresse suivante: Communauté de communes Osartis Marquion, service commande publique, ZA rue Jean Monnet — 62490 Vitry-en-Artois.
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La transmission des offres par message électronique n'est pas autorisée.
renseignements complémentaires:
Renseignements techniques:
Pour les lots 1 et 2: Christian Jaruga, directeur de l'espace Aqualudique Aquatis
Tél. : 03.21.600.600. / Courriel: administration[a]cc-osartis.com
pour le lot 3: Claire Baude, responsable de la commande publique
renseignements administratifs: Claire Baude, responsable de la commande publique
Tél. : 03.21.600.600. / Courriel: administration[a]cc-osartis.com.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0320631300 📞
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 137-247526 (2016-07-15)
Avis d'attribution de marché (2016-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Coordonnateur du groupement de commandes: communauté de communes Osartis-Marquion. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum de commandes par lot. Accord-cadre d'une durée de 2 ans, renouvelable deux fois par reconduction expresse pour une période de 1 an.
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Valeur totale du marché: 247 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0321600600 📞
Fax: +33 0321600601 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-14 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445658
Se réfère à l'avis: 2016/S 137-247526
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Lot no 1: transport des élèves des écoles primaires vers l'espace Aqualudique de Vitry-en-Artois Date de notification: 15.9.2016. Lot n Déclaré infructueux en raison du caractère inacceptable de l'unique offre présentée, par décision directe du bureau communautaire n Lot n Déclaré sans suite pour des motifs d'intérêt général, sur la base de motifs économique et juridique tenant à l'insuffisance de concurrence et à une mauvaise définition du besoin, par décision directe du bureau communautaire n
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Coordonnateur du groupement de commandes: communauté de communes Osartis-Marquion.
Accord-cadre d'une durée de 2 ans, renouvelable deux fois par reconduction expresse pour une période de 1 an.
Intitulé du lot: Transport des élèves des écoles primaires vers l'espace Aqualudique de Vitry-en-Artois
Brève description:
Groupement de commandes, au titre du présent lot, entre: la Commune…
… de Biache Saint-Vaast, la Commune de Corbehem, la Commune d'Étaing, la Commune de Gouy-sous-Bellonne, la Commune d'Izel-lès-Équerchin, la commune de Noyelles-sous-Bellonne, la Commune de Pelves, la Commune de Plouvain, la Commune de Quiéry-la-Motte, la Commune de Sailly-en-Ostrevent, la Commune de Tortequesne, le SIVU du regroupement pédagogique intercommunal d'Acheville-Arleux en Gohelle-Fresnoy en Gohelle-Willerval, le syndicat intercommunal de regroupement pédagogique de Gavrelle-Oppy-Neuvireuil, le SIVU Sensée Cojeul.
… de Cagnicourt, le syndicat intercommunal du regroupement pédagogique Dury-Haucourt.
… d'Arleux-en-Gohelle, la Commune de Biache Saint-Vaast, la commune de Corbehem, la Commune de Gouy-sous-Bellonne, la Commune d'Izel-lès-Équerchin, la Commune de Noyelles-sous-Bellonne, la Communauté de Communes Osartis-Marquion, la Commune de Pelves, la Commune de Quiéry la Motte, la Commune de Tortequesne, la Commune de Vitry-en-Artois.
Prestations diverses de transport telles que sorties scolaires, sorties dans le cadre des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH), sorties des aînés, sorties diverses organisées en interne par les services communautaires (Événementiel, protocole, manifestations culturelles, touristiques, de développement économique...), etc.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-13 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Biache Saint-Vaast
commune d'izel-lès-Équerchin
Commune postale: Izel-lès-Équerchin
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Quiéry-la-motte
Syndicat Intercommunal du Regroupement Pédagogique Dury-Haucourt
Syndicat intercommunal de regroupement Pédagogique de Gavrelle-Oppy-Neuvireuil
SIVU Sensée-Cojeul

Référence
Informations complémentaires
Lot no 1: transport des élèves des écoles primaires vers l'espace Aqualudique de Vitry-en-Artois
Date de notification: 15.9.2016.
Lot n
Déclaré infructueux en raison du caractère inacceptable de l'unique offre présentée, par décision directe du bureau communautaire n
Déclaré sans suite pour des motifs d'intérêt général, sur la base de motifs économique et juridique tenant à l'insuffisance de concurrence et à une mauvaise définition du besoin, par décision directe du bureau communautaire n

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Code postal: 59014
Téléphone: +33 0359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lile@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 244-445658 (2016-12-14)
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