Gare de Paris Austerlitz: rénovation de la grande et de la petite halle voyageur, réhabilitation du bâtiment interstitiel
SNCF
Gare de Paris Austerlitz:
* Rénovation des 23 dernières travées la grande halle des voyageurs (GHV) (files 6-29),
* Rénovation de la petite halle latérale.
* Réhabilitation du bâtiment interstitiel
Le présent appel à candidatures concerne 5 lots:
— Lot 1 échafaudages
— Lot 2 charpente métallique (désamiantage, déplombage, curage, peinture, métallerie, vitrerie et couverture)
— Lot 3 menuiseries — peinture
— lot 4 maçonnerie pierre de taille
— lot 5 réhabilitation du bâtiment interstitiel.
Le délai de réception des offres était de 2016-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SNCF
- • Autres travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de restructuration
- • Bâtiments liés aux activités de transport › Travaux de construction de bâtiments liés aux transports ferroviaires
- • Ossatures › Ossatures métalliques
- • Structures et pièces › Échafaudages
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de façade
- • Travaux de remise en état et de remise à neuf › Travaux de remise en état
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-11-02 | Avis de marché |
| 2016-11-24 | Informations complémentaires |
| 2017-11-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état 📦
Code CPV supplémentaire: Échafaudages 📦
Ossatures métalliques 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de façade 📦
Travaux de construction de bâtiments liés aux transports ferroviaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf
Adresse postale: 4 rue André Campra, CS 20012
Code postal: 93212
Commune postale: La Plaine Saint-Denis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
Courrier électronique: dominique.coutelle@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 185587803 📞
URL des documents: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
URL pour la participation: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-02 📅
Date limite de soumission: 2016-12-02 📅
Date de publication: 2016-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 213-388442
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Échafaudages
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 32 mois
Description des options:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des options:
Intitulé du lot: Menuiseries — peintures
Numéro du lot: 3
Brève description:
Description des options:
Intitulé du lot: Maçonnerie pierre de taille
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Réhabilitation du bâtiment interstitiel
Numéro du lot: 5
Brève description:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Liste et brève description des règles et critères:
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SNCF — DAG CAI Île-de-France bâtiment
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
URL des documents: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
Pays: Paris 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 144594575 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 213-388442 (2016-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état
Brève description:
Gare de Paris Austerlitz:
* Rénovation des 23 dernières travées la grande halle des voyageurs (GHV) (files 6-29),
* Rénovation de la petite halle latérale.
* Réhabilitation du bâtiment interstitiel
Le présent appel à candidatures concerne 5 lots:
— Lot 1 échafaudages
— Lot 2 charpente métallique (désamiantage, déplombage, curage, peinture, métallerie, vitrerie et couverture)
— Lot 3 menuiseries — peinture
— lot 4 maçonnerie pierre de taille
— lot 5 réhabilitation du bâtiment interstitiel.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état 📦
Code CPV supplémentaire: Échafaudages 📦
Ossatures métalliques 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de façade 📦
Travaux de construction de bâtiments liés aux transports ferroviaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf
Adresse postale: 4 rue André Campra, CS 20012
Code postal: 93212
Commune postale: La Plaine Saint-Denis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
Courrier électronique: dominique.coutelle@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 185587803 📞
URL des documents: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
URL pour la participation: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-02 📅
Date limite de soumission: 2016-12-02 📅
Date de publication: 2016-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 213-388442
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Le présent marché constitue un lot, dans le cadre d'une stratégie d'allotissement globale réalisée par l'entité d'achat.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Gare de Paris Austerlitz:
* Rénovation des 23 dernières travées la grande halle des voyageurs (GHV) (files 6-29),
* Rénovation de la petite halle latérale.
* Réhabilitation du bâtiment interstitiel
Le présent appel à candidatures concerne 5 lots:
— Lot 1 échafaudages
— Lot 2 charpente métallique (désamiantage, déplombage, curage, peinture, métallerie, vitrerie et couverture)
— Lot 3 menuiseries — peinture
— lot 4 maçonnerie pierre de taille
— lot 5 réhabilitation du bâtiment interstitiel.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Échafaudages
Numéro du lot: 1
Brève description:
Mise en place et dépose de fondations d'échafaudage: renforts éventuels dans les quais, dalles de répartition de charges, décapage des remblais de quais, micropieux.
Pour l'échafaudage qui couvre une surface de 17 000 m2 environ, mise en place et dépose:
— De planchers de travail provisoires permettant un accès à toutes les zones de travaux sur:
— Les 23 dernières travées de la grande halle voyageuse (files 6 à 29), qui s'étend du viaduc du métro de la ligne 5 au tympan sud qui surplombe les voies de la SNCF.
— Les verrières latérales, et les façades en pierre en files H et G, au droit des travées (files 19 à 29): échafaudage double (intérieur et extérieur)
— Le tympan vitré sud de la grande halle * voyageurs * (en file 29)
— La petite halle latérale qui s'étend de la façade du centre de transit au tympan sud, compris marquise auvent (files 19 à 29).
— Le tympan sud de la petite halle latérale
— La marquise auvent de la petite halle latérale
— D'un platelage continu situé à environ 14m de hauteur à l'aplomb des zones recevant du public.
— D'élévateurs de chantier destinés à l'approvisionnement et à la manutention des matériaux, réalisé à partir des tours d'échafaudage
— Des accès réglementaires pour le cheminement du personnel et l'évacuation du personnel
— De confinements
— D'un éclairage de chantier, de tableaux de chantier.
— D'un éclairage de sécurité.
— D'un système d'alarmes sonores et lumineuses
— De lignes téléphoniques reliées au poste de sécurité pour chaque phase de travaux.
L'implantation des tours d'échafaudage doit tenir compte
— de l'état du sol, des réseaux,
— des contraintes relatives au fonctionnement et à la sécurité de la gare,
— des contraintes ferroviaires,
— de la présence du viaduc du métro de la RATP,
— des zones d'appuis,
— des contraintes de charges et des gabarits définis par le maître d'oeuvre.
Les travaux de montage et de démontage dans la zone ferroviaire devront tenir compte:
— Des programmes de coupures caténaires préétablis et actés lors de la RPO du 22.6.2016.
— Du programme de démontage de l'échafaudage de 2019.
— Du délai inextensible de neutralisation de la circulation ferroviaire dans la petite halle latérale
— Du planning général des travaux qui fixe le temps de location pour chaque phase de travaux.
Les quantités indiquées ci-dessus sont données simplement à titre indicatif.
Description des options:
En raison des incertitudes programmatiques, il est demandé le chiffrage en option d'une isolation et d'une étanchéité, compris raccordement aux eaux pluviales existantes, dans les zones accessibles au public: viaduc de la RATP, gare, zone ferroviaire de la grande halle voyageur et petite halle latérale.
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Mise en place platelage pour restauration de la marquise (la demande de démolition est en cours d'instruction dans le cadre du DPC).
Le présent marché constitue un lot, dans le cadre d'une stratégie d'allotissement globale réalisée par l'entité d'achat.
Intitulé du lot: Charpente métallique (désamiantage, déplombage, curage, peinture, métallerie, vitrerie et couverture)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le périmètre pour la rénovation de la Grande Halle voyageurs et de la petite halle Latérale, comprend:
— Les verrières latérales, en files H et G, ouvertures dans les façades en pierre, au droit des travées (files 19 à 29)
— La petite halle latérale qui s'étend de la façade du centre de transit au tympan sud, compris marquise auvent. (Files 19 à 29).
Il couvre une surface de 16 000 m* environ.
Les travaux repris au présent lot concernent:
— Le désamiantage des mastics verriers de couverture
— Décapage de la charpente, des verrières latérales et des tympans existants: 25 000m*
— Traitement par système anticorrosion par peinture de la charpente existante, des verrières latérales et des tympans: 25 000m*
— Remplacement d'éléments de charpente: 35 000 kg
— Renforcement de la charpente existante: 150 000 kg (il revient à l'entreprise de déterminer par calcul les sections nécessaires de renforts)
— Fourniture et pose de la couverture opaque: 8000 m*
— Mise en peinture de la sous face de couverture opaque: 8000m*
— Fourniture et pose de la couverture vitrée (bande éclairantes et lanterneau): 7000 m*
— La démolition et la fourniture et pose de chéneau zinc: 360ml
— La dépose, la fourniture et la pose des eaux pluviales: 30 unités
— Fourniture et pose des vitrages des verrières latérales: 1000m*
— Fourniture et pose des vitrages de la bande éclairante et du lanterneau: 7000m*
— Fourniture et pose des vitrages du tympan Sud: 700 m*
— Fourniture et pose de passerelles en toiture: 800ml
— Fourniture et pose de lignes de vies: 100ml
Variante décapage chimique et une variante mixte à l'appréciation de l'entreprise.
Option: restauration de la marquise (demande de démolition en cours d'instruction dans le DPC).
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent lot concerne la fourniture, la pose et la mise en peinture d'ensembles menuisés neufs identiques aux ensembles menuisés existants sur les files 1 à 5, situés dans la Grande Halle Voyageur entre les files 8 à 19. La restauration des ensembles menuisés existants situés au R+2 du hall seine.
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Les menuiseries concernées par les travaux se situent sur les façades suivantes:
— File G côté * Façade Cour Seine * entre files 8 à 19.
— File H côté *Façade Cour Museum * entre files 8 à 19.
Dépose de menuiseries: 23 unités.
Mise en place de protections spécifiques sur menuiseries: 8 unités.
Restauration de menuiseries existantes: 12 unités.
Fourniture et pose:
— d'ensembles menuisés extérieurs bois 3*6.5 (EM03) sans classement au feu: 32 unités
— d'ensemble menuisés extérieurs bois 3*6.5 (EM02) sans classement feu/CF1H: 5 unités
— d'ensemble menuisés extérieurs bois 3*6.5 5 (EM01): 2 unités
— de fenêtres bois 1.15*2.15: 3 Unités
— d'ensembles menuisés extérieurs mixtes bois métal (EM…
… 04) CF 1H 4.2*3: 8 unités
… 05) sans classement feu 4.2*3: 20 unités
Mise en peinture sur:
— Ensembles menuisés neufs: 43 unités
— Ensembles menuisés neufs mixtes bois métal: 40 unités.
Ensembles menuisés mixtes existantes: 12 unités.
En raison des incertitudes programmatiques de l'aile muséum, Il est demandé le chiffrage d'une option File H côté *Façade Cour Museum * entre files 8 à 19.
20 ensembles menuisés EM03 remplacés par 8 ensembles EM01 et 12 ensembles EM02.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Halle Voyageur.
Les façades concernées par les travaux de restauration sont:
— Situées sur la file G côté * Cour Seine * entre file 6 à 29
— Situées sur la file H côté *Cour Museum * entre file 6 à 29
— Façade transversale côté * Voies ferrées * sur file 29, cotés H et G
* Décapage peinture: 200m*.
* Nettoyage Hydro gommage: 10 000 m*.
* Purge d'enduit et de ragréage.
* Ragréage au mortier chaux et poudre de pierre.
* Retaille de moulure.
* Remplacement de pierre: 150 m3.
* Fourniture et pose pierre neuve: 100 m3.
* Système d'enduit sur ITE: 100m*.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le présent lot concerne les travaux de réhabilitation du bâtiment interstitiel situé entre les files 8 à 16 coté seine, d'une part. La grande Halle voyageur et le pavillon de l'horloge, d'autre part. Ces travaux seront à réaliser par une entreprise Tout Corps d'État.
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— démolition de la toiture: 370 m*
— démolition du plancher haut du rez-de-chaussée: 370 m*
— la restructuration lourde de la structure métallique existante du plancher haut du R+1: 330m*
— création de deux escaliers métalliques
— création d'une réservation pour un ascenseur
— flocage de la structure métallique
— création d'une toiture terrasse et d'un édicule ascenseur: 370 m*
Travaux d'étanchéité de la toiture terrasse et des édicules présents en toiture du bâtiment interstitiel:
— Etanchéité bitumineuse compris relevés et protections en têtes: 400 m*
— Pénétration de réseau, crosses CFO CFA, 5 unités
— Cheminement technique 100m*
— Couvertines aluminium 120ml
— Naissances d'eaux pluviales 10 unités
— Châssis de désenfumage 2 unités
Travaux de courants faibles et de courants forts:
— Raccordements aux installations existantes
— Mise en place de cheminements en faux planchers, en faux plafonds et en gaines techniques
— Équipement de postes de travail et éclairage des locaux du R+2
— Alimentations des matériels de CVC de plomberie et de désenfumage
— Équipement en éclairage de sécurité, système d'alertes et d'alarmes SSI. Tous niveaux.
— Éclairages des parties communes tous niveaux.
— Attentes électriques aux niveaux RDC et R+1.
Travaux de Climatisation * Ventilation-Chauffage, plomberie et désenfumage:
— Équipement de sanitaires et d'une tisanerie au R+2
— Eaux pluviales: 8 unités
— Attentes CVC/plomberie/désenfumage aux niveaux RDC et R+1.
Travaux de serrurerie métallerie:
— Mains courantes, écuyers et gardes corps thermo laqués d'escalier: 140ml
— Bloc porte métallique: 1 unité
— Chainette: deux unités
— Couverture métallique en pointe de diamant sur souches en toiture 5m*
— Cornière métallique d'habillage intérieur: 25ml
— Garde-corps technique en toiture 10ml
— Palier et échelles d'accès en toiture deux unités
Travaux de cloisons, doublages, plâtrerie, faux plafonds et mises en peinture:
— Doublages acoustiques: 600m*
— Plaques de plâtre collées: 600m*
— Cloisonnement traditionnel: 600m*
— Ecran coupe-feu en plâtre: 15m*
— Faux plafonds dalles minérales: 350m*
— Faux plafonds plâtre non démontables: 100m*
— Faux plafonds acoustique: 5m*
— Mise en peinture des subjectiles plâtres, béton, bois et métal: 1600m*.
Travaux de sols durs et sols souples:
— Chappe et ragréage dans les locaux carrelés: 80m*
— Carrelage: 80m*
— Plinthes carrelées: 85ml
— Faïence murale 65m*
— Barres de seuils: 4 unités
— Sol souple: 300m*.
Travaux de menuiserie intérieure:
— blocs porte: 22 unités
— façades de gaines: 20 unités
— trappes de gaines: 3 unités
— miroir: deux unités
— parquet bois: 70 m*
— marches bois: 170ml
— plinthes bois: 250 ml
— tablettes bois dans les sanitaires: deux unités
— faux plancher: 300m*
— cloisonnement vitré: 20m*
— support et écran de vidéo projection: 2 unités.
Travaux CVC plomberie désenfumage:
— CTA double flux coques vides concédées
— cheminement complémentaire EC-EG.
Site principal ou lieu d'exécution:
Gare de Paris Austerlitz
Gare de Paris Austerlitz.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent),
— L'imprimé DC1 intitulé «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété;
— L'imprimé DC2 intitulé «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété.
Ces documents sont à se procurer par internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché.
— une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l'importance du personnel d'encadrement.
— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe.
— le cas échéant, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
L'entreprise ou le groupement d'entreprises doit posséder:
Lot 1 échafaudages:
— Pour l'entreprise se présentant seule, un chiffre d'affaires annuel global supérieur à 20 000 000 EUR
— Pour le groupement d'entreprises, un chiffre d'affaires annuel global cumulé pour l'ensemble des membres du groupement supérieur à 20 000 000 EUR
Lot 2 charpente métallique:
— Pour l'entreprise se présentant seule, un chiffre d'affaires annuel global supérieur à 38 000 000 EUR
— Pour le groupement d'entreprises, un chiffre d'affaires annuel global cumulé pour l'ensemble des membres du groupement supérieur à 38 000 000 EUR
Lot 3 menuiseries-peinture:
— Pour l'entreprise se présentant seule, un chiffre d'affaires annuel global supérieur à 5 000 000 EUR
— Pour le groupement d'entreprises, un chiffre d'affaires annuel global cumulé pour l'ensemble des membres du groupement supérieur à 5 000 000 EUR
Lot 4 maçonnerie pierre de taille:
Lot 5 réhabilitation du bâtiment interstitiel:
En cas d'attribution de plusieurs lots, les montants de chiffre d'affaires annuels minimum se cumulent.
Les candidats justifient qu'ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s'ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités):
Afficher plus
— Présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent si ils ont été effectués dans les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Afficher plus
— Photocopie des certificats de qualifications professionnelles possédés, ou toute preuve de la capacité de l'opérateur (ex: certificats d'identité professionnelle ou références de marchés attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation).
Afficher plus
— Indication des titres d'études et professionnels de l'encadrement technique de l'opérateur économique.
— Indication des mesures de gestion environnementale du candidat qu'il appliquera lors de l'exécution, notamment par une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à prévenir et à maîtriser les risques environnementaux inhérents à ses activités. Le cas échéant, une certification en matière de management de l'environnement (ISO14001 et/ou règlement CE EMAS, et/ ou norme équivalente). Préciser le périmètre ex: nombre et pourcentage de sites certifiés.
Afficher plus
— Indication des démarches engagées en matière d'évaluation ou de certification entreprises en matière d'environnement.
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique, dont le candidat dispose pour exécuter le marché.
— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
— Certification en matière de management de la santé et de la sécurité au travail (OHSAS18001 et/ou ILO-OSH 2001 ou toute autre norme équivalente), attestant que le candidat s'engage à prévenir et à maîtriser les risques professionnels inhérents à ses activités. Préciser le périmètre (ex: nombre et le pourcentage des sites certifiés). Le candidat fournira tout moyen de preuve équivalent, notamment une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à prévenir et à maîtriser les risques professionnels inhérents à ses activités.
Afficher plus
— Certification en matière de responsabilité sociale (norme SA 8000 ou tous les autres justificatifs regardés comme équivalents), attestant que le candidat s'engage à respecter et à faire respecter par les opérateurs travaillant pour son compte la déclaration de l'OIT (Organisation Internationale du Travail) de 1998 relative aux principes et droits fondamentaux au travail et les dispositions des huit conventions fondamentales de l'Organisation Internationale du Travail (OIT), est fournie par le candidat. Préciser le périmètre se rapportant à cette certification (ex: nombre et le pourcentage de sites certifiés).
Afficher plus
Le candidat pourra fournir tout moyen de preuve équivalent, notamment une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à respecter et à faire respecter par les opérateurs travaillant pour son compte la déclaration de l'OIT (Organisation Internationale du Travail) de 1998 relative aux principes et droits fondamentaux au travail et les dispositions des huit conventions fondamentales de l'Organisation Internationale du Travail (OIT), notamment lorsque celles-ci ne sont pas intégrées dans les lois et règlements du pays où la production s'effectue.
Afficher plus
Le candidat avise ses sous-traitants et autres opérateurs travaillant pour son compte que les dispositions considérées leurs sont applicables. Il doit être en mesure de justifier de ce respect en cours d'exécution du marché.
Le candidat ou dans le cas d'un groupement, le mandataire devra posséder la qualification:
Qualibat 1413 * échafaudages fixes (technicité supérieure)* ou équivalente
Pour l'exécution des travaux de fondations échafaudages, le sous traitant ou le cotraitant devra posséder les qualifications suivantes:
Qualibat 2111 "maçonnerie (tech. courante) et béton armé courant" ou équivalente.
Qualibat 1212 "puits et tranchées blindées (tech; confirmée)" ou équivalente.
Qualibat 1231-1232 "micropieux type I, II ou III
Lot 2 charpente metallique
Le candidat ou dans le cas d'un groupement, le mandataire devra posséder les qualifications:
Qualibat 2413 *constructions et structures métalliques (technicité supérieure)* ou équivalente.
Pour l'exécution des travaux, le sous traitant ou le cotraitant devra posséder les qualifications nécessaires, notamment:
Qualibat 1513 * *traitement de l'amiante en place concernant les matériaux et produits à risques particuliers * ou équivalente
Qualibat 1113 * démolition (tech. supérieure) * ou équivalente
Qualibat 4421 * structures métalliques * ou équivalente
Qualibat 3153 couverture en métaux sauf plomb (tech. supérieure) ou équivalente
Qualibat 6112 * peinture et ravalement (Tech. confirmée ) * ou équivalente
Qualibat 3152 "couverture en métaux sauf plomb (tech. confirmée)" ou équivalente
Qualibat 4612 * vitrerie (Tech. confirmée) ou équivalente
QUALIBAT 4713 * Produits verriers (Tech. supérieure) * ou équivalente
Lot 3 menuiseries *peinture
Qualibat 3533 fabrication et pose de menuiseries extérieures en acier ou équivalente
Qualibat 4323 *fabrication et pose de menuiserie en bois ( tech. supérieure) * ou équivalente
Pour l'exécution des autres travaux, le sous traitant ou le cotraitant devra posséder les qualifications nécessaires, notamment:
Qualibat 4393 restauration des menuiseries des monuments historiques ou équivalente
Qualibat 6112 peinture et ravalement (Tech. confirmée) ou équivalente
Lot 4 maçonnerie pierre de taille
Qualibat 2194 *restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques * ou équivalente
Qualibat 2112 * maçonnerie (tech. confirmée) et béton armé courant (Mention: Patrimoine bâti) * ou équivalente
Qualibat 3213 * étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (Tech. supérieure ) * ou équivalente
Qualifelec e2 — conception, étude et réalisation, dans tous locaux et emplacements, de travaux d'installations d'équipements électriques
Qualifelec cf3 — conception, étude et réalisation de systèmes intégrant au minimum deux des 4 domaines (TC, ST, AV, GT) d'installations de courants faibles
Qualibat 5112 — plomberie sanitaire (Tech. confirmée) ou équivalente
Qualibat 5322 * * tuyauteries d'installations thermiques * ou équivalente
Qualibat 5412 ** climatisation (Tech. confirmée) * ou équivalente
Qualibat 5433 * * ventilation (Tech. supérieure) * ou équivalente
Qualibat 4412 * métallerie (tech. confirmée) * ou équivalente
Qualibat 4133 * plaques de plâtre (tech. supérieure) * ou équivalente
Qualibat 6112 * peinture et ravalement (tech. confirmée) (Mention: Patrimoine bâti) * ou équivalente
Qualibat 6221 * revêtements résilients PVC (tech. courante) * ou équivalente
Qualibat 6312 * carrelages — revêtements — mosaïques (tech. conf.) * ou équivalente
Qualibat 4312 *fourniture et pose menuiserie bois (tech. conf.) ou équivalente.
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
La garantie financière de parfait achèvement est couverte par une retenue de garantie de 2 %. Elle peut toutefois être remplacée au gré de l'entreprise par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en EUR. Les prix sont fermes.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF réseau et SNCF mobilités.
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.
Le présent marché fait l'objet de conditions d'exécution en matières d'insertion de personnes éloignées de l'emploi.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SNCF — DAG CAI Île-de-France bâtiment
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
URL des documents: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
Pays: Paris 🏙️
Référence
Informations complémentaires
SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de SNCF mobilités.
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence, objet du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l'acheteur selon le niveau des offres remises.
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L'entité d'achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être datée et envoyée dans le respect des procédures décrites dans les «conditions générales de remise des candidatures en ligne sur le site www.sncf.com» par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'entité d'achat.
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Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d'ordre technique (notamment au moment de la transmission de la candidature), le candidat doit contacter le support fournisseur à: Supportfournisseursncf@sncf.fr ou 04.26.21.16.01.
Pour toute autre question le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
Après examen des documents, l'entité d'achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de travaux de la SNCF, disponible sur le site http://www.sncf.com — entreprises et collectivités — fournisseurs — documentation (dans ce document, le terme SNCF désigne indifféremment SNCF, SNCF mobilités, SNCF réseau).
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La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
L'examen des variantes est subordonné à la remise d'une offre de base conforme aux prescriptions du cahier des charges.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 144594575 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 213-388442 (2016-11-02)
Informations complémentaires (2016-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 013668
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-24 📅
Date limite de soumission: 2016-12-14 📅
Date de publication: 2016-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 230-419590
Se réfère à l'avis: 2016/S 213-388442
Numéro JO-S: 230
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Paris 🏙️
Contact
Point de contact: SNCF — DAG CAI, Île-de-France bâtiment
Source: OJS 2016/S 230-419590 (2016-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 013668
Brève description:
Gare de Paris Austerlitz: * Rénovation des 23 dernières travées la grande halle des voyageurs (GHV) (files 6-29),* Rénovation de la petite halle latérale.* Réhabilitation du bâtiment interstitiel. Le présent appel à candidatures concerne 5 lots: — Lot 1 Échafaudages — Lot 2 Charpente métallique (désamiantage, déplombage, curage, peinture, métallerie, vitrerie et couverture) — Lot 3 Menuiseries — peinture — Lot 4 Maçonnerie pierre de taille — Lot 5 Réhabilitation du bâtiment interstitiel.
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Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-24 📅
Date limite de soumission: 2016-12-14 📅
Date de publication: 2016-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 230-419590
Se réfère à l'avis: 2016/S 213-388442
Numéro JO-S: 230
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Paris 🏙️
Contact
Point de contact: SNCF — DAG CAI, Île-de-France bâtiment
Source: OJS 2016/S 230-419590 (2016-11-24)
Avis d'attribution de marché (2017-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13688
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis Cedex
Contact
Courrier électronique: rafik.mohamed@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 185587796 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-17 📅
Date de publication: 2017-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 224-466849
Numéro JO-S: 224
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Echafaudages
Brève description:
Intitulé du lot: Menuiseries peintures
Brève description:
Description des options:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-06 📅
Nom: Eiffage metal
Adresse postale: 3-7 place de l'Europe
Commune postale: Vélizy-Villacoublay
Code postal: 78140
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.sncf.com/Fournisseurs/achats-sncf 🌏
Nom: Masci
Adresse postale: ZA Rue du Champs de Mars
Commune postale: Richemont
Code postal: 57270
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://www.sncf.com/fournisseurs/achats-sncf 🌏
Nom: Menuiserie bourneuf
Adresse postale: ZA La Boussardière
Commune postale: Parigné l'Evêque
Code postal: 72250
Pays: Sarthe 🏙️
Nom: Pradeau morin
Adresse postale: Immeuble Défense Plaza — 23-31 rue Delarivière-Lefoullon
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: CBC établissement CBI
Adresse postale: 85 avenue Victor Hugo CS 30041
Commune postale: Rueil Malmaison Cedex
Code postal: 92563
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 224-466849 (2017-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13688
Brève description:
Gare de Paris Austerlitz:
* Rénovation des 23 dernières travées la grande halle des voyageurs (GHV) (files 6-29),
* Rénovation de la petite halle latérale.
* Réhabilitation du bâtiment interstitiel
Le présent appel à candidatures concerne 5 lots:
Lot 1 échafaudages
Lot 2 charpente métallique (désamiantage, déplombage, curage, peinture, métallerie, vitrerie et couverture)
Lot 3 menuiseries peinture
lot 4 maçonnerie pierre de taille
lot 5 réhabilitation du bâtiment interstitiel.
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Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis Cedex
Contact
Courrier électronique: rafik.mohamed@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 185587796 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-17 📅
Date de publication: 2017-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 224-466849
Numéro JO-S: 224
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1 échafaudages
Lot 2 charpente métallique (désamiantage, déplombage, curage, peinture, métallerie, vitrerie et couverture)
Lot 3 menuiseries peinture
lot 4 maçonnerie pierre de taille
lot 5 réhabilitation du bâtiment interstitiel.
Brève description:
Mise en place et dépose de fondations d'échafaudage: renforts éventuels dans les quais, dalles de répartitionde charges, décapage des remblais de quais, micropieux.
De planchers de travail provisoires permettant un accès à toutes les zones de travaux sur:
Les 23 dernières travées de la grande halle voyageuse (files 6 à 29), qui s'étend du viaduc du métro de laligne 5 au tympan sud qui surplombe les voies de la SNCF.
Les verrières latérales, et les façades en pierre en files H et G, au droit des travées (files 19 à 29):échafaudage double (intérieur et extérieur)
Le tympan vitré sud de la grande halle * voyageurs * (en file 29)
La petite halle latérale qui s'étend de la façade du centre de transit au tympan sud, compris marquise auvent(files 19 à 29).
Le tympan sud de la petite halle latérale
La marquise auvent de la petite halle latérale
D'un platelage continu situé à environ 14m de hauteur à l'aplomb des zones recevant du public.
D'élévateurs de chantier destinés à l'approvisionnement et à la manutention des matériaux, réalisé à partirdes tours d'échafaudage
Des accès réglementaires pour le cheminement du personnel et l'évacuation du personnel
De confinements
D'un éclairage de chantier, de tableaux de chantier.
D'un éclairage de sécurité.
D'un système d'alarmes sonores et lumineuses
De lignes téléphoniques reliées au poste de sécurité pour chaque phase de travaux.
de l'état du sol, des réseaux,
des contraintes relatives au fonctionnement et à la sécurité de la gare,
des contraintes ferroviaires,
de la présence du viaduc du métro de la RATP,
des zones d'appuis,
des contraintes de charges et des gabarits définis par le maître d'oeuvre.
Des programmes de coupures caténaires préétablis et actés lors de la RPO du 22.6.2016.
Du programme de démontage de l'échafaudage de 2019.
Du délai inextensible de neutralisation de la circulation ferroviaire dans la petite halle latérale
Du planning général des travaux qui fixe le temps de location pour chaque phase de travaux.
Les verrières latérales, en files H et G, ouvertures dans les façades en pierre, au droit des travées (files 19 à29)
La petite halle latérale qui s'étend de la façade du centre de transit au tympan sud, compris marquise auvent.(Files 19 à 29).
Le désamiantage des mastics verriers de couverture
Décapage de la charpente, des verrières latérales et des tympans existants: 25 000m*
Traitement par système anticorrosion par peinture de la charpente existante, des verrières latérales et destympans: 25 000m*
Remplacement d'éléments de charpente: 35 000 kg
Renforcement de la charpente existante: 150 000 kg (il revient à l'entreprise de déterminer par calcul lessections nécessaires de renforts)
Fourniture et pose de la couverture opaque: 8000 m*
Mise en peinture de la sous face de couverture opaque: 8000m*
Fourniture et pose de la couverture vitrée (bande éclairantes et lanterneau): 7000 m*
La démolition et la fourniture et pose de chéneau zinc: 360ml
La dépose, la fourniture et la pose des eaux pluviales: 30 unités
Fourniture et pose des vitrages des verrières latérales: 1000m*
Fourniture et pose des vitrages de la bande éclairante et du lanterneau: 7000m*
Fourniture et pose des vitrages du tympan Sud: 700 m*
Fourniture et pose de passerelles en toiture: 800ml
Fourniture et pose de lignes de vies: 100ml
Brève description:
Le présent lot concerne la fourniture, la pose et la mise en peinture d'ensembles menuisés neufs identiques auxensembles menuisés existants sur les files 1 à 5, situés dans la Grande Halle Voyageur entre les files 8 à 19. Larestauration des ensembles menuisés existants situés au R+2 du hall seine.
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File G côté * Façade Cour Seine * entre files 8 à 19.
File H côté *Façade Cour Museum * entre files 8 à 19.
d'ensembles menuisés extérieurs bois 3*6.5 (EM03) sans classement au feu: 32 unités
d'ensemble menuisés extérieurs bois 3*6.5 (EM02) sans classement feu/CF1H: 5 unités
d'ensemble menuisés extérieurs bois 3*6.5 5 (EM01): 2 unités
de fenêtres bois 1.15*2.15: 3 Unités
d'ensembles menuisés extérieurs mixtes bois métal (EM…
… 04) CF 1H 4.2*3: 8 unités
… 05) sans classement feu 4.2*3: 20 unités
Ensembles menuisés neufs: 43 unités
Ensembles menuisés neufs mixtes bois métal: 40 unités.
En raison des incertitudes programmatiques de l'aile muséum, Il est demandé le chiffrage d'une option File Hcôté *Façade Cour Museum * entre files 8 à 19.
Brève description:
Situées sur la file G côté * Cour Seine * entre file 6 à 29
Situées sur la file H côté *Cour Museum * entre file 6 à 29
Façade transversale côté * Voies ferrées * sur file 29, cotés H et G
Le présent lot concerne les travaux de réhabilitation du bâtiment interstitiel situé entre les files 8 à 16 coté seine,d'une part. La grande Halle voyageur et le pavillon de l'horloge, d'autre part. Ces travaux seront à réaliser parune entreprise Tout Corps d'État.
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démolition de la toiture: 370 m*
démolition du plancher haut du rez-de-chaussée: 370 m*
la restructuration lourde de la structure métallique existante du plancher haut du R+1: 330m*
création de deux escaliers métalliques
création d'une réservation pour un ascenseur
flocage de la structure métallique
création d'une toiture terrasse et d'un édicule ascenseur: 370 m*
Etanchéité bitumineuse compris relevés et protections en têtes: 400 m*
Pénétration de réseau, crosses CFO CFA, 5 unités
Cheminement technique 100m*
Couvertines aluminium 120ml
Naissances d'eaux pluviales 10 unités
Châssis de désenfumage 2 unités
Raccordements aux installations existantes
Mise en place de cheminements en faux planchers, en faux plafonds et en gaines techniques
Équipement de postes de travail et éclairage des locaux du R+2
Alimentations des matériels de CVC de plomberie et de désenfumage
Équipement en éclairage de sécurité, système d'alertes et d'alarmes SSI. Tous niveaux.
Éclairages des parties communes tous niveaux.
Attentes électriques aux niveaux RDC et R+1.
Équipement de sanitaires et d'une tisanerie au R+2
Eaux pluviales: 8 unités
Attentes CVC/plomberie/désenfumage aux niveaux RDC et R+1.
Mains courantes, écuyers et gardes corps thermo laqués d'escalier: 140ml
Bloc porte métallique: 1 unité
Chainette: deux unités
Couverture métallique en pointe de diamant sur souches en toiture 5m*
Cornière métallique d'habillage intérieur: 25ml
Garde-corps technique en toiture 10ml
Palier et échelles d'accès en toiture deux unités
Doublages acoustiques: 600m*
Plaques de plâtre collées: 600m*
Cloisonnement traditionnel: 600m*
Ecran coupe-feu en plâtre: 15m*
Faux plafonds dalles minérales: 350m*
Faux plafonds plâtre non démontables: 100m*
Faux plafonds acoustique: 5m*
Mise en peinture des subjectiles plâtres, béton, bois et métal: 1600m*.
Chappe et ragréage dans les locaux carrelés: 80m*
Carrelage: 80m*
Plinthes carrelées: 85ml
Faïence murale 65m*
Barres de seuils: 4 unités
Sol souple: 300m*.
blocs porte: 22 unités
façades de gaines: 20 unités
trappes de gaines: 3 unités
miroir: deux unités
parquet bois: 70 m*
marches bois: 170ml
plinthes bois: 250 ml
tablettes bois dans les sanitaires: deux unités
faux plancher: 300m*
cloisonnement vitré: 20m*
support et écran de vidéo projection: 2 unités.
CTA double flux coques vides concédées
cheminement complémentaire EC-EG.
Site principal ou lieu d'exécution:
Paris Gare d'Austerlitz.
Paris Gare Austerlitz.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-06 📅
Nom: Eiffage metal
Adresse postale: 3-7 place de l'Europe
Commune postale: Vélizy-Villacoublay
Code postal: 78140
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.sncf.com/Fournisseurs/achats-sncf 🌏
Nom: Masci
Adresse postale: ZA Rue du Champs de Mars
Commune postale: Richemont
Code postal: 57270
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://www.sncf.com/fournisseurs/achats-sncf 🌏
Nom: Menuiserie bourneuf
Adresse postale: ZA La Boussardière
Commune postale: Parigné l'Evêque
Code postal: 72250
Pays: Sarthe 🏙️
Nom: Pradeau morin
Adresse postale: Immeuble Défense Plaza — 23-31 rue Delarivière-Lefoullon
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: CBC établissement CBI
Adresse postale: 85 avenue Victor Hugo CS 30041
Commune postale: Rueil Malmaison Cedex
Code postal: 92563
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours applicables sont:
— le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat;
Afficher plus
— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées).
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