Fournitures, installations et mise en service d'un réseau de distribution des gaz et acquisition d'un automate de sécurité à l'École polytechnique LPICM

Centre national de la recherche scientifique

NanoMAX est l'un des 3 volets de l'Equipex Tempos, projet de microscopie électronique en transmission (TEM) à ultra-haute résolution dont l'objectif principal est d'observer et de caractériser in situ, à l'échelle atomique, la croissance de nano-objets et nano-cristaux (nanofils semi-conducteurs, nanotubes de carbone). NanoMAX exige donc la mise en place de gestions de gaz de grande pureté. Cette procédure est divisée en 2 lots distincts pour la mise en œuvre de ce projet:
Lot 1: fournitures, livraison, installation et mise en service d'un réseau de distribution des gaz, ce lot comporte une variante imposée obligatoire (PSE).
Lot 2: acquisition, installation et mise en service d'un automate de sécurité.
Pour le projet NanoMAX à l'École polytechnique LPICM.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Gaz technologies

Qui ?

• Centre national de la recherche scientifique

Qu'est-ce que c'est ?

• Distribution de gaz et services connexes › Distribution de gaz
• Logiciels utilitaires › Logiciels de sécurité

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-18	Avis de marché
2016-12-19	Informations complémentaires
2017-04-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Distribution de gaz
Numéro de référence: 16022LPICM
Brève description:

NanoMAX est l'un des 3 volets de l'Equipex Tempos, projet de microscopie électronique en transmission (TEM) à ultra-haute résolution dont l'objectif principal est d'observer et de caractériser in situ, à l'échelle atomique, la croissance de nano-objets et nano-cristaux (nanofils semi-conducteurs, nanotubes de carbone). NanoMAX exige donc la mise en place de gestions de gaz de grande pureté. Cette procédure est divisée en 2 lots distincts pour la mise en œuvre de ce projet: Lot 1: fournitures, livraison, installation et mise en service d'un réseau de distribution des gaz, ce lot comporte une variante imposée obligatoire (PSE). Lot 2: acquisition, installation et mise en service d'un automate de sécurité. Pour le projet NanoMAX à l'École polytechnique LPICM.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Distribution de gaz 📦
Code CPV supplémentaire: Distribution de gaz 📦
Logiciels de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la recherche scientifique
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.bmag@dr4.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823326 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-18 📅
Date limite de soumission: 2017-01-10 📅
Date de publication: 2016-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 226-411383
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

Pour le lot 1: La visite des locaux est obligatoire. Sous-critère de la valeur technique: — description des travaux cheminement des tuyaux, protection des équipements en place, jours d'arrêt du microscope: 56 %, — fiches produits des matériels proposés 44 %.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: fournitures, livraison, installation et mise en service d'un réseau de distribution des gaz, ce lot comporte une variante imposée obligatoire (PSE).

Lot 2: acquisition, installation et mise en service d'un automate de sécurité.

Pour le projet NanoMAX à l'École polytechnique LPICM.

Intitulé du lot: Fourniture, livraison, installation et mise en service d'un réseau de distribution de gaz
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot 1: fourniture, livraison, installation et mise en service d'un réseau de distribution des gaz.

Ce lot 1 comprend une variante imposée (PSE) obligatoire que le CNRS/LPICM s'est réservé le droit d'accepter ou de refuser avant la notification du marché.

Ce marché prend effet à la date de notification du marché au titulaire.

Durée de l'accord: 4 mois
Description des options:

Variante imposée n° 1 du lot 1: fourniture, livraison, installation et mise en service de 4 tuyaux supplémentaires et ses armoires à chiffrer.

Informations complémentaires:

Pour le lot 1:

La visite des locaux est obligatoire.

Sous-critère de la valeur technique:

— description des travaux cheminement des tuyaux, protection des équipements en place, jours d'arrêt du microscope: 56 %,

— fiches produits des matériels proposés 44 %.

Intitulé du lot: Fourniture, livraison, installation, mise en service d'un automate de sécurité.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2: fourniture, livraison, installation et mise en service d'un automate de sécurité.

Informations complémentaires:

Pour le lot 2.

Sous-critères de la valeur technique:

— description des travaux position des détecteurs, protection des équipements en place, jours d'arrêt du microscope: 56 %,

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

École Polytechnique — laboratoire LPICM —…

… bâtimennt 83 — route de Saclay — 91120 Palaiseau.

… bâtiment 83 — route de Saclay — 91120 Palaiseau.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat,

— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire,

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale),

— une attestation sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 48 décret n° 2016-360 du 25.3.2016 concernant les interdictions de soumissionner (sauf si recours au DC1).

Situation économique et financière:

— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Par ailleurs, le candidat peut apporter tout élément complémentaire de justification de ses capacités.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation de la société, ses moyens humains et techniques des 3 dernières années,

— une attestation ou preuve d'une assurance en cours de validité pour les risques professionnels,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Par ailleurs, le candidat peut apporter tout élément complémentaire de justification de ses capacités,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés de même nature,

— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Par ailleurs, le candidat peut apporter tout élément complémentaire de justification de ses capacités,

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Financement sur le budget de l'établissement. Prix ferme pour chaque acquisition.

Aucune caution, ni de garantie exigées.

Paiement à 30 jours conformément à l'article 183 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Possibilité d'une avance de 5 %. Paiement après service fait.

Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions de l'article 45 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Toutefois, les candidats sont informés que:

— il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant…

… à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

… en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Sylvie Rieux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Condition de remise des offres: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr

Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée.

Adresse postale pour la remise des plis: CNRS — délégation Île-de-France Sud/pôle achats — bâtiment 10 B — avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, à l'attention de Sylvie Rieux.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

«Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché,ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2016/S 226-411383 (2016-11-18)

Informations complémentaires (2016-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

NanoMAX est l'un des 3 volets de l'Equipex TEMPOS, projet de microscopie électronique en transmission (TEM) à ultra-haute résolution dont l'objectif principal est d'observer et de caractériser in situ, à l'échelle atomique, la croissance de nano-objets et nano-cristaux (nanofils semi-conducteurs, nanotubes de carbone). NanoMAX exige donc la mise en place de gestions de gaz de grande pureté. Cette procédure est divisée en 2 lots distincts pour la mise en œuvre de ce projet: Lot 1: Fournitures, livraison, installation et mise en service d'un réseau de distribution des gaz, ce lot comporte une variante imposée obligatoire (PSE) Lot 2: acquisition, installation et mise en service d'un automate de sécurité pour le projet NanoMAX à l'École polytechnique LPICM.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-19 📅
Date limite de soumission: 2017-01-24 📅
Date de publication: 2016-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 247-451396
Se réfère à l'avis: 2016/S 226-411383
Numéro JO-S: 247

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: Fournitures, livraison, installation et mise en service d'un réseau de distribution des gaz, ce lot comporte une variante imposée obligatoire (PSE)

Lot 2: acquisition, installation et mise en service d'un automate de sécurité pour le projet NanoMAX à l'École polytechnique LPICM.

Source: OJS 2016/S 247-451396 (2016-12-19)

Avis d'attribution de marché (2017-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

NanoMax est l'un des 3 volets de l'Equipex TEMPOS, projet de microscopie électronique en transmission (TEM) à ultra-haute résolution dont l'objectif principal est d'observer et de caractériser in situ, à l'échelle atomique, la croissance de nano-objets et nano-cristaux (nanofils semi-conducteurs, nanotubes de carbone). NanoMax exige donc la mise en place de gestions de gaz de grande pureté. Cette procédure est divisée en 2 lots distincts pour la mise en œuvre de ce projet: Lot 1: fournitures, livraison, installation et mise en service d'un réseau de distribution des gaz, ce lot comporte une variante imposée obligatoire (PSE); Lot 2: acquisition, installation et mise en service d'un automate de sécurité pour le projet NanoMax à l'École polytechnique Lpicm.

Valeur totale du marché: 167 547 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-14 📅
Date de publication: 2017-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 076-146994
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

Pour le lot 1: La visite des locaux est obligatoire. Sous-critère de la valeur Technique: — description des travaux (cheminement des tuyaux, protection des équipements en place, jours d'arrêt du microscope: 56 %, — fiches produits des matériels proposés 44 %.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: fournitures, livraison, installation et mise en service d'un réseau de distribution des gaz, ce lot comporte une variante imposée obligatoire (PSE);

Lot 2: acquisition, installation et mise en service d'un automate de sécurité pour le projet NanoMax à l'École polytechnique Lpicm.

Lot 1: fourniture, livraison, installation et mise en service d'un réseau de distribution des gaz

Ce lot 1 comprend une variante imposée (PSE) obligatoire que le CNRS/Lpicm s'est réservé le droit d'accepter ou de refuser avant la notification du marché.

Description des options:

Variante imposée n° 1 du lot 1: Fourniture, livraison, installation et mise en service de 4 tuyaux supplémentaires et ses armoires à chiffrer.

Informations complémentaires:

Sous-critère de la valeur Technique:

— description des travaux (cheminement des tuyaux, protection des équipements en place, jours d'arrêt du microscope: 56 %,

Pour le lot 2

— description des travaux (position des détecteurs, protection des équipements en place, jours d'arrêt du microscope: 56 %,

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

École Polytechnique — Laboratoire Lpicm,

Bât 83,

Route de Saclay — 91120 Palaiseau.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-23 📅

Référence
Informations complémentaires

Adresse postale pour la remise des plis: CNRS — Délégation Île-de-France Sud/ Pôle Achats — Bâtiment 10B -avenue de la Terrasse — 91198 Gif=sur-Yvette Cedex, à l'attention de Sylvie Rieux.

Le marché lot 1 a été signé le 21.3.2017 et notifié le 23.3.2017. La PSE n°1 a été retenue.

Le marché lot 2 a été signé le 21.3.2017 et notifié le 23.3.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.»

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d'État (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, n° 358994). Les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du

17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2017/S 076-146994 (2017-04-14)

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