Fournitures administratives, scolaires et pédagogiques

Ville de Bois-d'Arcy

Fournitures administratives, scolaires et pédagogiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-14 Avis de marché
2017-01-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 16AJ01
Brève description: Fournitures administratives, scolaires et pédagogiques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Fournitures scolaires 📦
Matériel pédagogique 📦
Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bois-d'Arcy
Adresse postale: 2 avenue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 78390
Commune postale: Bois-d'Arcy
Contact
Adresse Internet: http://www.boisdarcy.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@boisdarcy.fr 📧
Téléphone: +33 130458391 📞
Fax: +33 130458318 📠
URL des documents: http://boisdarcy.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-14 📅
Date limite de soumission: 2016-11-02 📅
Date de publication: 2016-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 180-322426
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
A/ Attention! Une variante facultative est autorisée uniquement pour le Lot 1 comme précisé à l'article 12 du règlement de la consultation. Pour les autres lots, les variantes ne sont pas autorisées. B/ Critères de sélection des offres (détaillés dans le Règlement de la consultation): lot 1 (Fournitures administratives) — pondération sur 100: 1) prix: 50 2) valeur technique: 50.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures administratives dites «De bureau»
Numéro du lot: LOT 1
Brève description:
Ce lot porte sur la livraison des fournitures administratives dites «De bureau» pour les services administratifs et les neuf écoles de la Ville (enseignants).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Les prestations commenceront pour les lots 1, 2, 3 et 5 à compter du 1.2.2017, ou à compter de la notification, si cette dernière intervient après cette date, pour une période d'un an renouvelable trois fois par tacite reconduction.
Informations complémentaires:
A/ Attention! Une variante facultative est autorisée uniquement pour le Lot 1 comme précisé à l'article 12 du règlement de la consultation. Pour les autres lots, les variantes ne sont pas autorisées.
B/ Critères de sélection des offres (détaillés dans le Règlement de la consultation):
lot 1 (Fournitures administratives)
— pondération sur 100:
1) prix: 50
2) valeur technique: 50.
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot porte sur la livraison des fournitures scolaires aux neuf écoles de la Ville.
Informations complémentaires:
Critères de sélection des offres (détaillés dans le Règlement de la consultation):
Lot 2 (fournitures scolaires) — pondération sur 100:
Intitulé du lot: Fournitures pédagogiques, activités manuelles
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures pédagogiques, activités manuelles.
Informations complémentaires: lot 3: (fournitures pédagogiques, activités manuelles); — pondération sur 100:
Intitulé du lot: Fourniture de papiers et enveloppes
Numéro du lot: 4
Brève description:
Ce lot porte sur la livraison du papier courant, du papier du service reprographie de la communication et des enveloppes non imprimées pour les services administratifs et les neuf écoles de la Ville.
Description des renouvellements:
Les prestations commenceront pour le lot 4 à compter du 1.4.2017 pour un période d'un an renouvelable trois fois par tacite reconduction.
Informations complémentaires: lot 4: (papiers et enveloppes non imprimées) — pondération sur 100:
Intitulé du lot: Fournitures administratives réservées aux ateliers proteges
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le lot 5 est réservé aux ateliers protégés et porte sur la livraison des fournitures administratives dites «De bureau» pour les services administratifs de la Ville.
Description des renouvellements:
Les prestations commenceront pour les lots 1, 2, 3 et 5 à compter du 1.2.2017 ou à compter de la notification si cette dernière intervient après cette date pour un période d'un an renouvelable trois fois par tacite reconduction.
Informations complémentaires:
lot 5: (fournitures administratives réservées aux ateliers protégés) — pondération sur 100:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les 9 écoles et les 10 centres de loisirs.
9 écoles de Bois-d'Arcy (annexe A du DCE).
Les 9 écoles et les 10 centres de loisirs de la ville.
Services administratifs, service communication et les 9 écoles de Bois-d'Arcy.
Direction des affaires juridiques
1er étage sans ascenseur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir article 7 du Règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: http://boisdarcy.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://boisdarcy.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des affaires juridiques
Adresse postale: 4 avenue Paul Vaillant Couturier, 1er étage
Téléphone: +33 130458395 📞
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse postale: 4 avenue Paul Vaillant Couturier

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2016/S 180-322426 (2016-09-14)
Avis d'attribution de marché (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 288 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Contact
Téléphone: +33 0130458391 📞
Fax: +33 0130458318 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-041518
Se réfère à l'avis: 2016/S 180-322426
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Une variante facultative était autorisée sur ce lot: des produits contenant au moins 50 % de fibres recyclés pouvaient être proposés sur certaines fournitures proposées précisées dans le règlement de la consultation. B. Critères de sélection des offres (critères et sous critères détaillés dans le RC): Lot 1 (fournitures administratives) sur 100: 1. Prix: 50; 2. Valeur technique: 50.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures administratives
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot porte sur la livraison des fournitures administratives dites «De bureau» pour les services administratifs et les neuf écoles de la ville (enseignants).
Informations complémentaires:
Une variante facultative était autorisée sur ce lot: des produits contenant au moins 50 % de fibres recyclés pouvaient être proposés sur certaines fournitures proposées précisées dans le règlement de la consultation.
B. Critères de sélection des offres (critères et sous critères détaillés dans le RC):
Lot 1 (fournitures administratives) sur 100:
1. Prix: 50;
2. Valeur technique: 50.
Brève description:
Ce lot porte sur la livraison des fournitures scolaires aux 9 écoles de la ville.
Informations complémentaires:
Critères de sélection des offres (critères et sous critères détaillés dans le règlement de la consultation):
Lot 3: (fournitures pédagogiques, activités manuelles) — pondération sur 100:
Brève description:
Ce lot porte sur la livraison du papier courant, du papier du service reprographie de la communication et des enveloppes non imprimées pour les services administratifs et les 9 écoles de la ville.
Informations complémentaires:
Critères de sélection des offres (critères et sous-critères détaillés dans le règlement de la consultation):
Lot 4: (papiers et enveloppes non imprimées) — pondération sur 100:
Intitulé du lot: Fournitures administratives réservées aux ateliers protégés
Brève description:
Le lot 5 est réservé aux ateliers protégés et porte sur la livraison des fournitures administratives dites «De bureau» pour les services administratifs de la ville.
Informations complémentaires:
Lot 5: (fournitures administratives réservées aux ateliers protégés) — pondération sur 100:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Bois-d'Arcy.
Direction des affaires juridiques — commune de Bois-d'Arcy.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-16 📅
2017-01-12 📅

Référence
Informations complémentaires
Aucun soumissionnaire du lot 1 n'a remis de variante facultative. Le lot 1 a donc été attribué sur l'offre de base la plus économiquement avantageuse aux regard des critères énoncés.
Les différents accords-cadres (lots) ont été signés le 2.1.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Versailles Cedex
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours contractuel: 31 jours après la publication d'un avis d'attribution publié au JOUE (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative et articles R551-7 et suivants du code de justice administrative).
Recours contre le contrat (de pleine juridiction) ouvert aux tiers susceptibles d'être lésés dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses: dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat, conformément aux arrêts du Conseil d'État n° 291545 du 16.7.2007 Société Tropic Travaux Signalisation et n° 358994 du 4.4.2014 Tarn-et-Garonne.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 024-041518 (2017-01-31)
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Région:
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Fournisseurs:
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