Fourniture et montage de mobilier pour la ville de Cergy, marché alloti: —
Lot no1: Mobilier de bureau
Lot no2: Mobilier enfance
Lot no3: Mobilier de restauration scolaire
Lot no4: Mobilier petite enfance
lot no5: Structures de motricité et jeux bois
lot no6: Mobilier mousse et plastique
lot no7: Mobilier domestique et décoration d'intérieur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2016-03-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2020-10-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Cergy
Adresse postale: 3 place Olympe-de-Gouges, BP 48000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95801
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: DFCP/service de la commande publique
Téléphone: +33 134337760📞
Courrier électronique: servicemarches@cergy.fr📧
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://www.cergy.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de fourniture et installation de mobilier pour la ville de Cergy
10.20”
Produits/services: Mobilier📦
Brève description: Accord-cadre de fourniture et installation de mobilier pour la ville de Cergy.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 765 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier de maison📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier d'accueil et de réception📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ensemble du territoire de la ville de Cergy ainsi qu'au Centre technique municipal de la ville de Cergy situé dans l'agglomération limitrophe d'Osny.”
Description du marché: Mobilier de bureau.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon l'article 5.2 du RC
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale selon l'article 5.2 du RC
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“Les lots nº 1 à nº 6 relèvent d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Description du marché: Mobilier enfance.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Description du marché: Mobilier de restauration.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier petite enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Mobilier petite enfance.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et structures pédagogique de motricité et jeux éducatifs bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier modulaire📦
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Description du marché: Mobilier et structures pédagogique de motricité et jeux éducatifs bois.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier mousse et plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier pour jardin d'enfants📦
Description du marché: Mobilier mousse et plastique.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier domestique et décoration d'intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier divers📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier de magasin📦
Description du marché: Mobilier domestique et décoration d'intérieur.
Informations complémentaires:
“Le lot nº 7 relève d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents, sans montant minimal ni montant maximal.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire novateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Mobilier scolaire novateur.
Informations complémentaires:
“Les lots nº 8, nº 9 et nº 10 relèvent d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier médiathèque
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bibliothèque📦
Description du marché: Mobilier médiathèque.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mobilier pour personnes à mobilité réduite en situation de handicap (adulte et enfant)” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Mobilier pour personnes à mobilité réduite en situation de handicap (adulte et enfant).”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2016/S 060-101185
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 10.20
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Mobilier de bureau
Date de conclusion du contrat: 2020-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Mobilier Bureau Scolaire SA
Adresse postale: 15 rue de la Briqueterie
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://www.mbs.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Mobilier enfance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Saonoise de Mobiliers Delagrave
Adresse postale: 117 avenue de la Vallée du Breuchin
Commune postale: Froideconche
Code postal: 70300
Région: Haute-Saône🏙️
URL: http://www.delagrave-sdm.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Mobilier de restauration
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Mobilier petite enfance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Création Mathou
Adresse postale: 910 rue de Cantaranne
Commune postale: Onet-le-Château
Code postal: 12850
Région: Aveyron🏙️
URL: https://www.mathou.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Mobilier et structures pédagogique de motricité et jeux éducatifs bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Mobilier mousse et plastique
Nom et adresse du contractant
Nom: Wesco
Adresse postale: route de Cholet, CS 80184
Commune postale: Cerizay Cedex
Code postal: 79141
Région: Deux-Sèvres🏙️
URL: https://www.wesco.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Mobilier domestique et décoration d'intérieur
Nom et adresse du contractant
Nom: Manutan Collectivités SAS
Adresse postale: 143 boulevard Ampère, CS 900000 Chauray
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79074
URL: https://www.manutan-collectivites.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Mobilier scolaire novateur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Mobilier médiathèque
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Mobilier pour personnes à mobilité réduite en situation de handicap (adulte et enfant)” Nom et adresse du contractant
Nom: Équilibre SARL
Adresse postale: 9 avenue du Docteur Meige
Commune postale: La Varenne-Saint-Hilaire
Code postal: 94210
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://www.equilibre-france-ergonomie.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Ergosante IDF
Adresse postale: 7b rue des Fontenelles
Commune postale: Ecquevilly
Code postal: 78920
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
“Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP, ainsi qu'en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4...”
Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP, ainsi qu'en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 et R. 2162-6 du CCP et qui sont relatifs accords-cadres. Consultation mixte en application de l'article R. 2162-3 du CCP, sans montant minimal ni montant maximal en application de l'article R. 2162-4 du CCP, avec une partie à bons de commande (lots nº 1 à nº 6) conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP, et une partie à marchés subséquents (lots nº 7 à nº 10) en application de l'article R. 2162-7 et R. 2162-8 du CCP. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, pour les lots nº 1 à nº 6. Accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire, pour le lot nº 7, sur le fondement de l'article R. 2162-9 du CCP, et multi-attributaires, pour les lots nº 8 à nº 10, sur le fondement de l'article R. 2162-10 du CCP.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours dont dispose le candidat:
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours dont dispose le candidat:
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;
— recours en contestation de la validité du contrat: auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994 «département du Tarn-et-Garonne» par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut-être assorti d'une demande indemnitaire;
— recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat: auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 30.6.2017 nº 398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de deux mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation. Le dossier est consultable à la commande publique. Pour un RDV: servicemarches@cergy.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 214-524024 (2020-10-29)