Fourniture et livraison de repas pour les restaurants scolaires et les centres de loisirs
Ville de Creil
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison, en liaison froide, de repas et pique-niques dans les restaurants scolaires.
Les différents convives faisant l'objet de la fourniture de repas dans le cadre de la présente consultation sont:
— les enfants des écoles élémentaires et maternelles et centres de loisirs
— les adultes (personnel encadrant).
Le délai de réception des offres était de 2016-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Ville de Creil
- • Repas préparés › Repas pour écoles
- • Service traiteur pour ménages › Services de livraison de repas
- • Services de restaurant et services de personnel en salle › Services de distribution de repas
- • Oise
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-26 | Avis de marché |
| 2016-05-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour Ă©coles
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour écoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Creil
Adresse postale: place François Mitterrand, BP 76
Code postal: 60109
Commune postale: Creil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.creil.fr 🌏
Téléphone: +33 344295000 📞
Fax: +33 344295002 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-26 đź“…
Date limite de soumission: 2016-04-07 đź“…
Date de publication: 2016-03-02 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 043-071173
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 16FCS02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 15 sites sur le territoire de la Ville de Creil, 60100 Creil.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Sous critère: organisation et qualité des produits composant les menus, saisonnalité des produits (25)
3. Sous critère: diversité des menus (15)
4. Sous critère: mesures en matière de développement durable (15)
5. Sous critère: contenu du mémoire (5)
6. Prix de la prestation selon le devis quantitatif estimatif (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean-Claude Villemain — maire de Creil
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Creil
Point de contact: Direction de la logistique
M. Gerry Richard
Téléphone: +33 344295144 📞
Courrier électronique: gerry.richard@mairie-creil.fr 📧
Fax: +33 344295159 đź“
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 344295251 📞
Courrier électronique: maryline.albert@mairie-creil.fr 📧
Fax: +33 344295225 đź“
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16FCS02
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lermechier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80011
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 322336171 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal désigné ci-dessus
Source: OJS 2016/S 043-071173 (2016-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour Ă©coles
Quantité ou étendue:
La quantité des commandes pour la période initiale du marché (1 an) est de 360 000 unités au maximum. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.7.2016 au 30.6.2017.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2020.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour écoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Creil
Adresse postale: place François Mitterrand, BP 76
Code postal: 60109
Commune postale: Creil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.creil.fr 🌏
Téléphone: +33 344295000 📞
Fax: +33 344295002 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-26 đź“…
Date limite de soumission: 2016-04-07 đź“…
Date de publication: 2016-03-02 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 043-071173
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
— au sens du droit français, il s'agit d'un marché à bons de commande avec un maximum;
— le marché ne comprend pas de prestation supplémentaire ou alternative;
— le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé gratuitement sur https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_N5VphDcD47&v=1&selected=0 ou sur http://www.creil.fr (rubrique «Votre ville — votre mairie — marchés publics»);
— conditions de remise des offres et des candidatures: sur place ou par courrier en mairie de Creil — service des marchés publics. La remise d'offres par voie électronique est autorisée sur http://www.achatpublic.com;
— les offres sont à présenter en euros;
— les renseignements administratifs pourront être obtenus auprès du service des marchés publics en mairie de Creil — tél: (+33) 3 44 29 52 51, télécopie: (+33) 3 44 29 52 25, e-mail: maryline.albert@mairie-creil.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison, en liaison froide, de repas et pique-niques dans les restaurants scolaires.
Les différents convives faisant l'objet de la fourniture de repas dans le cadre de la présente consultation sont:
— les enfants des écoles élémentaires et maternelles et centres de loisirs
— les adultes (personnel encadrant).
La quantité des commandes pour la période initiale du marché (1 an) est de 360 000 unités au maximum. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.7.2016 au 30.6.2017.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2020.
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 16FCS02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 15 sites sur le territoire de la Ville de Creil, 60100 Creil.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature
— déclaration du candidat
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: fonds propres de la Ville de Creil. Paiement: art. 86 à 100 du code des marchés publics; mandat administratif sur service fait dans un délia de 30 jours à réception de la facture ou de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
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Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.
Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 15 du code des marchés publics.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Sous critère: organisation et qualité des produits composant les menus, saisonnalité des produits (25)
3. Sous critère: diversité des menus (15)
4. Sous critère: mesures en matière de développement durable (15)
5. Sous critère: contenu du mémoire (5)
6. Prix de la prestation selon le devis quantitatif estimatif (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean-Claude Villemain — maire de Creil
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Creil
Point de contact: Direction de la logistique
M. Gerry Richard
Téléphone: +33 344295144 📞
Courrier électronique: gerry.richard@mairie-creil.fr 📧
Fax: +33 344295159 đź“
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 344295251 📞
Courrier électronique: maryline.albert@mairie-creil.fr 📧
Fax: +33 344295225 đź“
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16FCS02
Informations complémentaires
— au sens du droit français, il s'agit d'un marché à bons de commande avec un maximum;
— le marché ne comprend pas de prestation supplémentaire ou alternative;
— le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé gratuitement sur https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_N5VphDcD47&v=1&selected=0 ou sur http://www.creil.fr (rubrique «Votre ville — votre mairie — marchés publics»);
Afficher plus
— conditions de remise des offres et des candidatures: sur place ou par courrier en mairie de Creil — service des marchés publics. La remise d'offres par voie électronique est autorisée sur http://www.achatpublic.com;
— les offres sont à présenter en euros;
— les renseignements administratifs pourront être obtenus auprès du service des marchés publics en mairie de Creil — tél: (+33) 3 44 29 52 51, télécopie: (+33) 3 44 29 52 25, e-mail: maryline.albert@mairie-creil.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lermechier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80011
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 322336171 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal désigné ci-dessus
Source: OJS 2016/S 043-071173 (2016-02-26)
Avis d'attribution de marché (2016-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2 532 408 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Repas pour écoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place François Mitterrand, BP 76
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-20 đź“…
Date de publication: 2016-05-24 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-175267
Se réfère à l'avis: 2016/S 043-071173
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 15 sites sur le territoire de la ville de Creil, 60100 Creil.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous critère: organisation et qualité des produits composant les menus, saisonnalité des produits
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous critère: diversité des menus
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous critère: mesures en matière de développement durable
Sous critère: contenu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Prix de la prestation selon le devis quantitatif estimatif
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-18 đź“…
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean Claude Villemain
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Amiens Cedex
Source: OJS 2016/S 098-175267 (2016-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison, en liaison froide, de repas et de pique-niques dans les restaurants scolaires.
Les différents convives faisant l'objet de la fourniture de repas dans le cadre de la présente consultation sont:
— les enfants des écoles élémentaires et maternelles et centres de loisirs,
— les adultes (personnel encadrant).
Catégorie de services: 17.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Repas pour écoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place François Mitterrand, BP 76
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-20 đź“…
Date de publication: 2016-05-24 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-175267
Se réfère à l'avis: 2016/S 043-071173
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Marché à bons de commandes avec un maximum annuel de 360 000 unités. Par conséquent, les montants indiqués sont ceux de l'estimation globale et indicative telle qu'elle résulte du devis quantitatif estimatif. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.7.2016. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison, en liaison froide, de repas et de pique-niques dans les restaurants scolaires.
— les enfants des écoles élémentaires et maternelles et centres de loisirs,
Catégorie de services: 17.
Marché à bons de commandes avec un maximum annuel de 360 000 unités. Par conséquent, les montants indiqués sont ceux de l'estimation globale et indicative telle qu'elle résulte du devis quantitatif estimatif. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.7.2016. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Site principal ou lieu d'exécution: 15 sites sur le territoire de la ville de Creil, 60100 Creil.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous critère: organisation et qualité des produits composant les menus, saisonnalité des produits
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous critère: diversité des menus
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous critère: mesures en matière de développement durable
Sous critère: contenu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Prix de la prestation selon le devis quantitatif estimatif
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-18 đź“…
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean Claude Villemain
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Amiens Cedex
Source: OJS 2016/S 098-175267 (2016-05-20)
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