Fourniture et livraison de repas et autres collations en liaison froide à destination des restaurants scolaires, des centres de loisirs et du multisports de la commune de Sassenage
Commune de Sassenage
Fourniture et livraison de repas et autres collations en liaison froide à destination des restaurants scolaires, des centres de loisirs et du Multisports de la commune de Sassenage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Service traiteur pour ménages › Services de livraison de repas
- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
- • Centre-Est
- • Ile-de-France › Yvelines
- • Isère
- • Rhône-Alpes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-01-20 | Avis de marché |
| 2016-05-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sassenage
Adresse postale: place de la Libération, BP 31
Code postal: 38360
Commune postale: Sassenage
Contact
Adresse Internet: http://www.sassenage.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@sassenage.fr 📧
Téléphone: +33 476274863 📞
Fax: +33 476535217 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-20 📅
Date limite de soumission: 2016-03-11 📅
Date de publication: 2016-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 016-024349
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
280 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Place de la Libération, 38360 Sassenage.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations et sa répartition (part alimentaire et autres frais) % (50)
2. Valeur technique de l'offre % (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380474300010
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sassenage.fr 🌏
Nom: Ville de Sassenage: M. le maire
Adresse postale: place de la Libération
Téléphone: +33 476267271 📞
Fax: +33 476268565 📠
Nom: Commune de Sassenage: pôle achats et moyens généraux
Adresse postale: Hôtel de Ville de Sassenage — place de la libération, centre technique municipal — 4 rue Pierre de Coubertin — BP 31
Référence
Dates
Date de début: 2016-05-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Quantité ou étendue:
Le candidat devra chiffrer les 3 prestations supplémentaires éventuelles:pour les restaurants scolaires (pain compris)— pSE n° 1: introduction d'une composante issue de l'agriculture biologique qui varie tous les jours de la semaine (dans les repas chauds). Cette composante sera servie tous les jours de la semaine, sauf le mercredi— pse n° 2: proposition d'un prix unitaire pour un repas chaud sans viande avec une composante de substitution. Ce repas sera servi tous les jours de la semaine, sauf le mercredi— pse n° 3: proposition d'un prix unitaire pour un repas issu de l'agriculture biologique. Ce repas sera servi 3 jours dans la semaine, sauf le mercredipour les centres de loisirs et le multisports pendant les vacances scolaires de février, pâques et juillet / août (pain compris)— pSE n° 1: introduction d'une composante issue de l'agriculture biologique qui varie tous les jours de la semaine (dans les repas chauds et pique nique). Cette composante sera servie tous les jours de la semaine.— PSE n° 2: proposition d'un prix unitaire pour un repas sans viande avec une composante de substitution (dans les repas chauds et pique nique). Ce repas sera servi tous les jours de la semaine— pSE n° 3: proposition d'un prix unitaire pour un repas issu de l'agriculture biologique. Ce repas sera servi trois jours dans la semaine.Le titulaire devra mettre à disposition gracieusement deux fours durant les mois de juillet/août pour le Multisports sur le site de la maison des clubs.200 000280 000
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sassenage
Adresse postale: place de la Libération, BP 31
Code postal: 38360
Commune postale: Sassenage
Contact
Adresse Internet: http://www.sassenage.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@sassenage.fr 📧
Téléphone: +33 476274863 📞
Fax: +33 476535217 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-20 📅
Date limite de soumission: 2016-03-11 📅
Date de publication: 2016-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 016-024349
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sassenage.fr
Renseignements administratifs:
Centre technique municipal, Mmes Detonils, Di Cataldo, Neri du pôle achats et moyens généraux, 4 rue Pierre de Coubertin
38360 Sassenage
Tél: 0476267271 Fax: 0476538565
Renseignements techniques:
Hôtel de Ville de Sassenage, Mme Pierre Marie-France, place de la Libération, BP 31
38360 Sassenage
Tél: 0476274863 Fax: 0476535217
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 5 jours avant la date limite de remise des offres par demande écrite à:
Le maire de Sassenage
Pôle achats et moyens généraux
Hôtel de Ville
BP 31
38360 Sassenage
Ou par fax: 04 76 53 52 17, auprès du pôle achats et moyens généraux (Mmes Di Cataldo, Neri ou Detonils). Le fax devra faire apparaître de façon lisible l'objet de la consultation.
Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats ayant retiré le dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de repas et autres collations en liaison froide à destination des restaurants scolaires, des centres de loisirs et du Multisports de la commune de Sassenage.
Quantité ou étendue:
Le candidat devra chiffrer les 3 prestations supplémentaires éventuelles:
pour les restaurants scolaires (pain compris)
— pSE n° 1: introduction d'une composante issue de l'agriculture biologique qui varie tous les jours de la semaine (dans les repas chauds). Cette composante sera servie tous les jours de la semaine, sauf le mercredi
— pse n° 2: proposition d'un prix unitaire pour un repas chaud sans viande avec une composante de substitution. Ce repas sera servi tous les jours de la semaine, sauf le mercredi
— pse n° 3: proposition d'un prix unitaire pour un repas issu de l'agriculture biologique. Ce repas sera servi 3 jours dans la semaine, sauf le mercredi
pour les centres de loisirs et le multisports pendant les vacances scolaires de février, pâques et juillet / août (pain compris)
— pSE n° 1: introduction d'une composante issue de l'agriculture biologique qui varie tous les jours de la semaine (dans les repas chauds et pique nique). Cette composante sera servie tous les jours de la semaine.
— PSE n° 2: proposition d'un prix unitaire pour un repas sans viande avec une composante de substitution (dans les repas chauds et pique nique). Ce repas sera servi tous les jours de la semaine
— pSE n° 3: proposition d'un prix unitaire pour un repas issu de l'agriculture biologique. Ce repas sera servi trois jours dans la semaine.
Le titulaire devra mettre à disposition gracieusement deux fours durant les mois de juillet/août pour le Multisports sur le site de la maison des clubs.
280 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Place de la Libération, 38360 Sassenage.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est fixé dans le délai maximum de 30 jours.
Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire et des sous-traitants payés directement. Le taux des intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir augmenté de 8 points ainsi qu'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR.
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Les références du compte bancaire sur lequel les paiements seront effectués doivent être indiquées à l'acte d'engagement.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations et sa répartition (part alimentaire et autres frais) % (50)
2. Valeur technique de l'offre % (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380474300010
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sassenage.fr 🌏
Nom: Ville de Sassenage: M. le maire
Adresse postale: place de la Libération
Téléphone: +33 476267271 📞
Fax: +33 476268565 📠
Nom: Commune de Sassenage: pôle achats et moyens généraux
Adresse postale: Hôtel de Ville de Sassenage — place de la libération, centre technique municipal — 4 rue Pierre de Coubertin — BP 31
Référence
Dates
Date de début: 2016-05-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sassenage.fr
Renseignements administratifs:
Centre technique municipal, Mmes Detonils, Di Cataldo, Neri du pôle achats et moyens généraux, 4 rue Pierre de Coubertin
38360 Sassenage
Tél: 0476267271 Fax: 0476538565
Renseignements techniques:
Hôtel de Ville de Sassenage, Mme Pierre Marie-France, place de la Libération, BP 31
Tél: 0476274863 Fax: 0476535217
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 5 jours avant la date limite de remise des offres par demande écrite à:
Le maire de Sassenage
Pôle achats et moyens généraux
Hôtel de Ville
BP 31
Ou par fax: 04 76 53 52 17, auprès du pôle achats et moyens généraux (Mmes Di Cataldo, Neri ou Detonils). Le fax devra faire apparaître de façon lisible l'objet de la consultation.
Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats ayant retiré le dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Procédure recours: référé précontractuel art L551-1 du du CJA jusqu'à la conclusion du marché et art R421-1 et 3 du CJA à compter de la décision de rejet.
Source: OJS 2016/S 016-024349 (2016-01-20)
Avis d'attribution de marché (2016-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de livraison de repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de la Libération
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-20 📅
Date de publication: 2016-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 099-176887
Se réfère à l'avis: 2016/S 016-024349
Numéro JO-S: 99
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: Place de la Libération — 38360 Sassenage.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-27 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de repas et autres collations en liaison froide à destination des restaurants scolaires, des centres de loisirs et du multisports de la commune de Sassenage.
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de livraison de repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de la Libération
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-20 📅
Date de publication: 2016-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 099-176887
Se réfère à l'avis: 2016/S 016-024349
Numéro JO-S: 99
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
PSE n° 1: Introduction d'une composante issue de l'agriculture biologique qui varie tous les jours de la semaine. Cette composante sera servie tous les jours de la semaine, sauf le mercredi.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Place de la Libération — 38360 Sassenage.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-27 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Procédure recours: référé précontractuel article L. 551-1du du CJA jusqu'à la conclusion du marché et article R. 421-1 et 3 du CJA à compter de la décision de rejet.
Source: OJS 2016/S 099-176887 (2016-05-20)
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