Fourniture Et Livraison De Repas En Liaison Froide Pour La Rpa La Cle Des Champs Et Le Foyer D'Hébergement Du C.A.E.P.P
Centre communal d'action sociale
Fourniture Et Livraison De Repas En Liaison Froide Pour La Rpa La Cle Des Champs Et Le Foyer D'Hébergement Du C.A.E.P.P.
Lieux de livraison des fournitures: Beauvais (60000)
l'accord-cadre est à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en quantités:
Quantité minimum: 25 800 repas /An
Quantité maximum: 34 760 repas / an.
L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur
les modalités d'émission des bons de commande auprès de chaque opérateur sont précisées au Ccap.
Le délai de réception des offres était de 2016-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires transformés › Repas préparés
- • Services de distribution de repas › Services de préparation de repas
- • Picardie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-30 | Avis de marché |
| 2016-08-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Numéro de référence: Mp 2016
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Code CPV supplémentaire: Services de préparation de repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Picardie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 rue Desgroux
Code postal: 60021
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@beauvaisis.fr 📧
Téléphone: +33 344794106 📞
Fax: +33 344794102 📠
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
URL pour la participation: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-30 📅
Date limite de soumission: 2016-07-04 📅
Date de publication: 2016-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 105-186966
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 110 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26600057900018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Beauvaisis: Services des marchés publics
Adresse postale: 48 rue Desgroux
Code postal: 60005
Téléphone: +33 344156800 📞
Pays: Oise 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Adresse du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 105-186966 (2016-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Numéro de référence: Mp 2016
Brève description:
Fourniture Et Livraison De Repas En Liaison Froide Pour La Rpa La Cle Des Champs Et Le Foyer D'Hébergement Du C.A.E.P.P.
Lieux de livraison des fournitures: Beauvais (60000)
l'accord-cadre est à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en quantités:
Quantité minimum: 25 800 repas /An
Quantité maximum: 34 760 repas / an.
L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur
les modalités d'émission des bons de commande auprès de chaque opérateur sont précisées au Ccap.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Code CPV supplémentaire: Services de préparation de repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Picardie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 rue Desgroux
Code postal: 60021
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@beauvaisis.fr 📧
Téléphone: +33 344794106 📞
Fax: +33 344794102 📠
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
URL pour la participation: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-30 📅
Date limite de soumission: 2016-07-04 📅
Date de publication: 2016-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 105-186966
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://mp.beauvaisis.fr
Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé via le site internet: http://mp.beauvaisis.fr
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture Et Livraison De Repas En Liaison Froide Pour La Rpa La Cle Des Champs Et Le Foyer D'Hébergement Du C.A.E.P.P.
Lieux de livraison des fournitures: Beauvais (60000)
l'accord-cadre est à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en quantités:
Quantité minimum: 25 800 repas /An
Quantité maximum: 34 760 repas / an.
L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur
les modalités d'émission des bons de commande auprès de chaque opérateur sont précisées au Ccap.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période annuelle.
A défaut de décision expresse de reconduction au plus tard 2 mois avant l'expiration de l'accord-cadre, la reconduction est tacite. Le titulaire ou le groupement d'entreprise ne pourra pas refuser cette (ces) reconduction(s).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm)
Chaque candidat devra produire en plus des documents énumérés ci-dessus une déclaration sur l'honneur (cf. Modèle joint au Rc) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Conditions d'exécution du contrat:
Les délais de paiement n'excéderont pas 30 jours.
Les sommes dues seront payées dans un délai global de 30
jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes
de paiement équivalentes. Paiement par mandat administratif.
Le défaut de paiement dans le délai fixé par l'accord-cadre donne droit à des intérêts moratoires, calculés depuis l'expiration dudit délai jusqu'au jour du paiement.
Taux des intérêts moratoires applicables en vigueur. A ces intérêts moratoires, s'ajoute l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.
L'accord-cadre sera conclu soit en entreprise générale, soit en groupement au sein duquel l'un des opérateurs économiques membres du groupement, désigné dans la candidature et dans l'offre comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis de l'acheteur et coordonne les prestations des membres du groupement.
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26600057900018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Beauvaisis: Services des marchés publics
Adresse postale: 48 rue Desgroux
Code postal: 60005
Téléphone: +33 344156800 📞
Pays: Oise 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://mp.beauvaisis.fr
Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé via le site internet: http://mp.beauvaisis.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Adresse du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 105-186966 (2016-05-30)
Avis d'attribution de marché (2016-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 280 677 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-10 📅
Date de publication: 2016-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 155-280285
Se réfère à l'avis: 2016/S 105-186966
Numéro JO-S: 155
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-26 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Adresse du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 155-280285 (2016-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la RPA la CLE des champs et le foyer d'hébergement du CAEPP.
Lieux de livraison des fournitures: Beauvais (60000).
L'accord-cadre est à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en quantités:
Quantité minimum: 25 800 repas/an.
Quantité maximum: 34 760 repas/an.
L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur.
Les modalités d'émission des bons de commande auprès de chaque opérateur sont précisées au CCAP.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-10 📅
Date de publication: 2016-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 155-280285
Se réfère à l'avis: 2016/S 105-186966
Numéro JO-S: 155
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la RPA la CLE des champs et le foyer d'hébergement du CAEPP.
Lieux de livraison des fournitures: Beauvais (60000).
L'accord-cadre est à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en quantités:
Quantité minimum: 25 800 repas/an.
Quantité maximum: 34 760 repas/an.
L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur.
Les modalités d'émission des bons de commande auprès de chaque opérateur sont précisées au CCAP.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-26 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Adresse du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 155-280285 (2016-08-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)