Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour le matériel
Département du Jura
Accord cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. Marché conclu à compter du 1er mars 2017 jusqu'au 17/06/2018.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • Jura
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-19 | Avis de marché |
| 2017-02-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 16rou015-Mr
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Jura 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Jura
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons-le-Saunier
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@jura.fr 📧
Téléphone: +33 384873300 📞
URL des documents: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-19 📅
Date limite de soumission: 2016-11-22 📅
Date de publication: 2016-10-22 📅
Date de début: 2017-03-01 📅
Date de fin: 2018-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 205-370529
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces d'origine marque Noremat
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces d'origine marque Noremat.
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconductible pour 1 période de 1 an.
Intitulé du lot: Pièces d'origine marque Acometis
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces d'origine marque Acometis.
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai et modalités de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22390001000362
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Departemental du Jura: Mme Rousselle (renseignements techniques: Mme Marceau)
Fax: +33 384873612 📠
Pays: Jura 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Departemental du Jura
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 205-370529 (2016-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 16rou015-Mr
Brève description:
Accord cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. Marché conclu à compter du 1er mars 2017 jusqu'au 17/06/2018.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Jura 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Jura
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons-le-Saunier
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@jura.fr 📧
Téléphone: +33 384873300 📞
URL des documents: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-19 📅
Date limite de soumission: 2016-11-22 📅
Date de publication: 2016-10-22 📅
Date de début: 2017-03-01 📅
Date de fin: 2018-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 205-370529
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.jura.fr/
Dossier de consultation gratuit. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://marchespublics.jura.fr Les conditions d'envoi ou de remise des plis sont précisées à l'article 6 du règlement de consultation
dépôt par porteur: Les dépôts contre récépissé se feront les jours ouvrés, de 8h45 à 12h00 et de 13h30 à 17h00, exclusivement auprès du secrétariat de la Commission d'appel d'offres, 3ème étage, S.J.A.M.P. — Mission Marchés Publics.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces d'origine marque Noremat
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces d'origine marque Noremat.
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconductible pour 1 période de 1 an.
Intitulé du lot: Pièces d'origine marque Acometis
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces d'origine marque Acometis.
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (Dc1, Dume ou forme libre) à compléter
— documents relatifs aux pouvoirs.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai et modalités de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22390001000362
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Departemental du Jura: Mme Rousselle (renseignements techniques: Mme Marceau)
Fax: +33 384873612 📠
Pays: Jura 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Departemental du Jura
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.jura.fr/
Dossier de consultation gratuit. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://marchespublics.jura.fr Les conditions d'envoi ou de remise des plis sont précisées à l'article 6 du règlement de consultation
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dépôt par porteur: Les dépôts contre récépissé se feront les jours ouvrés, de 8h45 à 12h00 et de 13h30 à 17h00, exclusivement auprès du secrétariat de la Commission d'appel d'offres, 3ème étage, S.J.A.M.P. — Mission Marchés Publics.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 205-370529 (2016-10-19)
Avis d'attribution de marché (2017-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.jura.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-23 📅
Date de publication: 2017-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 040-072765
Se réfère à l'avis: 2016/S 205-370529
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-09 📅
Référence
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 040-072765 (2017-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. Marché conclu à compter du 1.3.2017 jusqu'au 17.6.2018.
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.jura.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-23 📅
Date de publication: 2017-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 040-072765
Se réfère à l'avis: 2016/S 205-370529
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur (9:00 à 11:30 -14:00 à 16:30).
Offre attribuée avec la note globale de:
Lot 01: 100/100 (prix des prestations: 80/80; délai de livraison: 20/20 — SS critère délai: 10/10; SS critère Modalités: 10/10).
Lot 02: 100/100 (prix des prestations: 80/80; délai de livraison: 20/20 — SS critère délai: 10/10; SS critère Modalités: 10/10).
Le montant attribué précisé ci-dessus est celui de la simulation de commande de l'offre retenue.valeur totale indiquée ci-dessus: estimation totale maxi des bons des commandes pour 2 ans.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-09 📅
Référence
La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur (9:00 à 11:30 -14:00 à 16:30).
Offre attribuée avec la note globale de:
Lot 01: 100/100 (prix des prestations: 80/80; délai de livraison: 20/20 — SS critère délai: 10/10; SS critère Modalités: 10/10).
Lot 02: 100/100 (prix des prestations: 80/80; délai de livraison: 20/20 — SS critère délai: 10/10; SS critère Modalités: 10/10).
Le montant attribué précisé ci-dessus est celui de la simulation de commande de l'offre retenue.valeur totale indiquée ci-dessus: estimation totale maxi des bons des commandes pour 2 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 040-072765 (2017-02-23)
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