Fourniture et livraison de carburants aéronautiques

Grand Roanne agglomération

Fourniture et livraison de carburants aéronautiques de l'aéroport de Roanne, situé à Saint-Léger-sur-Roanne (42155).
Les prestations consistent à assurer l'approvisionnement régulier en carburants aéronautiques «en vrac», de type Avgaz 100LL et Jet A1, des stations privatives de Roannais Agglomération — gestionnaire de l'aéroport de Roanne. Roannais Agglomération dispose à ce jour d'une cuve de 50 000 litres de Jet A1 et une cuve de 15 000 litres d'Avgas 100LL.
Tous les carburants devront être conformes aux normes en vigueur dans la profession. Les fiches techniques jointes à l'offre devront mentionner la provenance et la qualité du carburant fourni.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-12 Avis de marché
2017-02-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles
Numéro de référence: 1606037
Brève description:
Fourniture et livraison de carburants aéronautiques de l'aéroport de Roanne, situé à Saint-Léger-sur-Roanne (42155). Les prestations consistent à assurer l'approvisionnement régulier en carburants aéronautiques «en vrac», de type Avgaz 100LL et Jet A1, des stations privatives de Roannais Agglomération — gestionnaire de l'aéroport de Roanne. Roannais Agglomération dispose à ce jour d'une cuve de 50 000 litres de Jet A1 et une cuve de 15 000 litres d'Avgas 100LL. Tous les carburants devront être conformes aux normes en vigueur dans la profession. Les fiches techniques jointes à l'offre devront mentionner la provenance et la qualité du carburant fourni.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Roanne Agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 477442995 📞
Fax: +33 477442959 📠
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-12 📅
Date limite de soumission: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 180-322376
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.roannais-agglomeration.fr Les renseignements d'ordre administratif pourront être obtenus auprès du service commande publique de Roannais Agglomération — Tél. 04.77.44.29.95. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires d'ordre technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent poser des questions sur la consultation via le profil acheteur, et ce, au plus tard dix (10) jours avant la date de remise des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, sept (7) jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. L'offre peut être présentée par un prestataire unique ou des prestataires groupés. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou de membres de plusieurs groupements. Conditions relatives au contrat (cf. RC).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de carburants aéronautiques de l'aéroport de Roanne, situé à Saint-Léger-sur-Roanne (42155).
Les prestations consistent à assurer l'approvisionnement régulier en carburants aéronautiques «en vrac», de type Avgaz 100LL et Jet A1, des stations privatives de Roannais Agglomération — gestionnaire de l'aéroport de Roanne. Roannais Agglomération dispose à ce jour d'une cuve de 50 000 litres de Jet A1 et une cuve de 15 000 litres d'Avgas 100LL.
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Tous les carburants devront être conformes aux normes en vigueur dans la profession. Les fiches techniques jointes à l'offre devront mentionner la provenance et la qualité du carburant fourni.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un (1) an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être renouvelé par reconduction tacite sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède quatre (4) ans. Le Titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Route de Combray 42155 — Saint-Léger-sur-Roanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature sur la base du formulaire DC1 joint au DCE dûment signée.
(Le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation).
En cas de sous-traitance dès la candidature, le formulaire à utiliser est le nouveau DC4 joint au dossier de consultation.
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou compléter DC2 joint au DCE).
Capacité technique et professionnelle:
— Liste de prestations similaires réalisées au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes,
L'opérateur économique candidat pourra apporter la preuve de ses capacités professionnelle, technique et financière par tout moyen jugé équivalent.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, l'opérateur économique candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les livraisons interviendront dans un délai de cinq (5) jours) au plus tard après la notification du bon de commandes.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Service commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420034100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannais Agglomération: service commande publique
Pays: Loire 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.roannais-agglomeration.fr
Les renseignements d'ordre administratif pourront être obtenus auprès du service commande publique de Roannais Agglomération — Tél. 04.77.44.29.95.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires d'ordre technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent poser des questions sur la consultation via le profil acheteur, et ce, au plus tard dix (10) jours avant la date de remise des offres.
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Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, sept (7) jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
L'offre peut être présentée par un prestataire unique ou des prestataires groupés. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou de membres de plusieurs groupements.
Conditions relatives au contrat (cf. RC).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:
Jusqu'à la signature du marché:
— recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, recours en référé pré-contractuel sur le fondement des articles L. 551-1 ou L. 521-1 du code de justice administrative,
— et/ou recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur publication et jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.
Après la signature du contrat:
Recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, référé contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou de 6 mois à compter de la conclusion du contrat, sauf en cas d'envoi au JOUE d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat.
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Source: OJS 2016/S 180-322376 (2016-09-12)
Avis d'attribution de marché (2017-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de carburants aéronautiques de l'aéroport de Roanne, situé à Saint-Léger-sur-Roanne (42155). Les prestations consistent à assurer l'approvisionnement régulier en carburants aéronautiques «en vrac», de type Avgaz 100 LL et jet A1, des stations privatives de Roannais agglomération — gestionnaire de l'aéroport de Roanne. Roannais agglomération dispose à ce jour d'une cuve de 50 000 litres de jet A1 et une cuve de 15 000 litres d'avgas 100 LL. Tous les carburants devront être conformes aux normes en vigueur dans la profession. Les fiches techniques jointes à l'offre devront mentionner la provenance et la qualité du carburant fourni.
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Valeur totale du marché: 183 650 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-28 📅
Date de publication: 2017-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 044-080232
Se réfère à l'avis: 2016/S 180-322376
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
L'accord-cadre mono-attributaire «À bon de commandes» est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification, reconductible tacitement 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède 4 ans. Il est conclu au vu des prix pratiqués à l'égard de l'ensemble de la clientèle à la date de la livraison, sur lesquels sont appliquées les remises de 330 EUR HT par m Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations consistent à assurer l'approvisionnement régulier en carburants aéronautiques «en vrac», de type Avgaz 100 LL et jet A1, des stations privatives de Roannais agglomération — gestionnaire de l'aéroport de Roanne. Roannais agglomération dispose à ce jour d'une cuve de 50 000 litres de jet A1 et une cuve de 15 000 litres d'avgas 100 LL.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Route de Combray, 42155 Saint-Léger-sur-Roanne.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-27 📅

Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre mono-attributaire «À bon de commandes» est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification, reconductible tacitement 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède 4 ans. Il est conclu au vu des prix pratiqués à l'égard de l'ensemble de la clientèle à la date de la livraison, sur lesquels sont appliquées les remises de 330 EUR HT par m
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Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Après la signature du contrat: recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, référé contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Joue ou de 6 mois à compter de la conclusion du contrat, sauf en cas d'envoi au Joue d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat.
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Source: OJS 2017/S 044-080232 (2017-02-28)
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