Fourniture et livraison de boissons et de denrées alimentaires à destination des établissements gérés par le centre communal d'action sociale de Toulouse

CCAS de Toulouse

Fourniture et livraison de boissons et de denrées alimentaires à destination des établissements gérés par le centre communal d'action sociale de Toulouse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-29 Avis de marché
2017-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
La consultation allotie est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 40 et 57 à 59 du code des marchés publicsen application de l'article 10 du code des marchés publics, la consultation se décompose en 6 lots.La consultation suppose la passation de marchés publics au sens du droit national et l'établissement d'un accord-cadre au sens de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil sans remise en concurrence.Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, les marchés s'exécuteront par émission de bons de commande, notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins, sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Toulouse
Adresse postale: 2 bis rue de Belfort, BP 70413
Code postal: 31004
Commune postale: Toulouse
Contact
Courrier électronique: dcpaj@ccas-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561588558 📞
Fax: +33 561627011 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date limite de soumission: 2016-05-11 📅
Date de publication: 2016-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 064-110032
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
L'examen des candidatures porte, conformément à l'article 52 du code des marchés publics, sur les éléments suivants: — garanties financières; — capacités techniques; — capacités professionnelles. Ces critères sont communs à l'ensemble des lots. Les critères pondérés retenus pour apprécier l'offre économiquement la plus avantageuse seront les suivants: Pour le lot 1: Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique: 20 %. Mémoire technique: 20 points. Les moyens logistiques mis en œuvre pour l'exécution des prestations 5. Traitement des commandes, fréquence des livraisons, délais de livraison 5. Capacité à faire face au délai de livraison « urgente » ou «dépannage » 5. Qualité du service après vente, traitement des non-conformités 5. Prix apprécié au regard du bordereau de prix unitaires (et du détail quantitatif et estimatif non contractuel servant de base à l'analyse des offres): 60 %. La politique menée en matière de protection de l'environnement: 20 %. Pour les lots 2 à 6: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et du mémoire technique: 40 %. Qualité des fiches techniques: 10 points. Qualité des produits, du service et de la livraison au regard du mémoire technique: 20 points. Qualité des produits: Présence de labels, de produits AOC, IGP, de produits issus d'approvisionnement en circuit court. (Certifications) 4. Produits avec une démarche de limitation des intrants. (Signature d'une charte ou d'un cahier des charges) 3. Traçabilité et contrôle des produits (hygiène et sécurité) 3. Qualité de service et de livraison: Les moyens logistiques mis en œuvre pour l'exécution des prestations 2. Traitement des commandes, fréquence des livraisons, délais de livraison 2. Capacité à faire face au délai de livraison « urgente » ou « dépannage » 2. Qualité du service après vente, traitement des non-conformités 2. La réactivité en cas d'alerte alimentaire (sur le plan national ou en interne) et les solutions proposées 2. Prix apprécié au regard du bordereau de prix unitaires (et du détail quantitatif et estimatif non contractuel servant de base à l'analyse des offres): 40 %. La politique menée en matière de protection de l'environnement: 20 %. La mise en œuvre des critères et des sous-critères est précisée à l'article 6-2 du règlement de la consultation. La présentation des offres dématérialisées est précisée à l'article 7-2 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de boissons et de denrées alimentaires à destination des établissements gérés par le centre communal d'action sociale de Toulouse.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de boissons non alcoolisées.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
300 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison d'épicerie.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de produits surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison de viande fraîche de boucherie.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture et livraison de fruits et légumes frais de…
… 1ère gamme.
… 1
Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description:
Fourniture et livraison de fruits et légumes frais de…
… 4ème et 5ème gamme.
… 4
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
Quantité ou étendue:
La consultation allotie est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 40 et 57 à 59 du code des marchés publics
en application de l'article 10 du code des marchés publics, la consultation se décompose en 6 lots.
La consultation suppose la passation de marchés publics au sens du droit national et l'établissement d'un accord-cadre au sens de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil sans remise en concurrence.
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, les marchés s'exécuteront par émission de bons de commande, notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins, sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel.
Afficher plus
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 6-2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cf annexe du CCTP, Toulouse, 31000 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclarations, certificats et attestations suivantes prévus aux articles 43, 44, 45 du CMP devront être fournis:
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
L'attestation sur l'honneur, en application de l'article 44 pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices ou, si impossible notamment en cas de création récente d'une entreprise, les éléments utiles à la démonstration de la capacité financière.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Si le candidat est en mesure de la fournir, une liste des prestations de fournitures effectuées, de moins de 3 ans.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du CMP et selon les règles relatives au code des assurances.
Fonds publics propres de l'établissement.
Les prestations seront rémunérées par virement administratif dans le délai prévu à l'article 98 du code des marchés publics, qui commence à courir à compter de la date de réception de la demande de paiement par l'établissement.
Prix unitaires révisables annuellement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement. Chaque candidat ne pourra remettre pour la présente consultation, qu'une seule offre par lot en agissant en qualité, soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.
Afficher plus
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique et des affaires juridiques
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 6-2016
Informations complémentaires
L'examen des candidatures porte, conformément à l'article 52 du code des marchés publics, sur les éléments suivants:
— garanties financières;
— capacités techniques;
— capacités professionnelles.
Ces critères sont communs à l'ensemble des lots.
Les critères pondérés retenus pour apprécier l'offre économiquement la plus avantageuse seront les suivants:
Pour le lot 1:
Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique: 20 %.
Mémoire technique: 20 points.
Les moyens logistiques mis en œuvre pour l'exécution des prestations 5.
Traitement des commandes, fréquence des livraisons, délais de livraison 5.
Capacité à faire face au délai de livraison « urgente » ou «dépannage » 5.
Qualité du service après vente, traitement des non-conformités 5.
Prix apprécié au regard du bordereau de prix unitaires (et du détail quantitatif et estimatif non contractuel servant de base à l'analyse des offres): 60 %.
La politique menée en matière de protection de l'environnement: 20 %.
Pour les lots 2 à 6:
Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et du mémoire technique: 40 %.
Qualité des fiches techniques: 10 points.
Qualité des produits, du service et de la livraison au regard du mémoire technique: 20 points.
Qualité des produits: Présence de labels, de produits AOC, IGP, de produits issus d'approvisionnement en circuit court.
(Certifications) 4.
Produits avec une démarche de limitation des intrants.
(Signature d'une charte ou d'un cahier des charges) 3.
Traçabilité et contrôle des produits (hygiène et sécurité) 3.
Qualité de service et de livraison: Les moyens logistiques mis en œuvre pour l'exécution des prestations 2.
Traitement des commandes, fréquence des livraisons, délais de livraison 2.
Capacité à faire face au délai de livraison « urgente » ou « dépannage » 2.
Qualité du service après vente, traitement des non-conformités 2.
La réactivité en cas d'alerte alimentaire (sur le plan national ou en interne) et les solutions proposées 2.
Prix apprécié au regard du bordereau de prix unitaires (et du détail quantitatif et estimatif non contractuel servant de base à l'analyse des offres): 40 %.
La mise en œuvre des critères et des sous-critères est précisée à l'article 6-2 du règlement de la consultation.
La présentation des offres dématérialisées est précisée à l'article 7-2 du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond 4, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Téléphone: +33 56273575 📞
Fax: +33 562735740 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: auprès du tribunal administratif de Toulouse, avant la conclusion du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice Administrative).
Référé contractuel: auprès du tribunal administratif de Toulouse, à compter de la signature du marché jusqu'au 31
Recours en contestation de la validité du contrat: auprès du tribunal administratif de Toulouse, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 n° 358994 «Département du Tarn-et-Garonne», ou Tropic II, par tout tiers justifiant d'un intérêt suffisant et contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'article L521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: esplanade Rodesse — 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Source: OJS 2016/S 064-110032 (2016-03-29)
Avis d'attribution de marché (2017-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de boissons et de denrées alimentaires pour tous les établissements gérés par le centre Communal d'action Sociale de Toulouse.
Valeur totale du marché: 6 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Boissons non alcoolisées 📦
Épicerie fine 📦
Produits surgelés 📦
Viande bovine 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 bis rue de Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-05 📅
Date de publication: 2017-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 005-006652
Se réfère à l'avis: 2016/S 064-110032
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres: — Prix: 40 % — valeur technique: 40 % — politique menée en matière de protection de l'environnement: 20 %.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de boissons non alcoolisées
Description des options:
Le marché est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification. Il est tacitement reconductible par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que sa durée totale d'exécution n'excède 4 ans.
Afficher plus
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'épicerie
Description des options:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est tacitement reconductible par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que sa durée totale d'exécution n'excède 4 ans.
Afficher plus
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de produits surgelés
Description des options:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est tacitement reconductible par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que sa durée totale d'exécution n'excède 4 ans.
Afficher plus
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de viande fraiche de boucherie
Brève description: Fourniture et livraison de viande fraiche de boucherie.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de fruits et légumes frais de 1ère gamme
Informations complémentaires:
Critères de jugement des offres:
— Prix: 40 %
— valeur technique: 40 %
— politique menée en matière de protection de l'environnement: 20 %.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de fruits et légumes frais de 4ème et 5ème gamme
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Politique menée en matière de la protection de l'environnement
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Politique menée en matière de protection de l'environnement
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-01 📅
2016-12-05 📅
2016-12-02 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond 4 BP 7007
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: référé pré contractuel: auprès du tribunal administratif de Toulouse, avant la conclusion du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel: auprès du tribunal administratif de Toulouse, à compter de la signature du marché jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre ou un système d'acquisition dynamique suivant la notification du contrat, et, en l'absence d'avis d'attribution, dans les 6 mois à compter du jour de la conclusion du contrat (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative).
Afficher plus
Recours en contestation de la validité du contrat: auprès du tribunal administratif de Toulouse, Conformément à l'arrêt du conseil d'etat du 4.4.2014 no358994 «Département du Tarn-Et-Garonne», ou Tropic II, par tout tiers justifiant d'un intérêt suffisant et contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'article L521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Téléphone: +33 56273575 📞
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2017/S 005-006652 (2017-01-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Crouzil Frères garonne Fruits Pomona Episaveurs Pomona Passion Froid Pomona Terre Azur SAS Bousquet
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Viande bovine Fruits, légumes et produits connexes Produits alimentaires divers Produits alimentaires et produits secs divers Produits alimentaires transformés Épicerie fine Produits surgelés