L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la distribution de repas livrés en liaison froide au restaurant scolaire de l'école «La Castellane» av. Jean Monnet à Ollioules. Accord-cadre comportant un mini et un maxi exprimé en quantité et un opérateur économique. Il est conclu pour une période initiale de un an à c/ du 1.9.2016 ou de sa date de notification si postérieure. Il peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour la même période d'un (1) an, dans la limite totale de trois (3) ans. Le nombre des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: Maternelles: mini: 5.000 repas — maxi: 7.500 repas primaires: mini: 5.500 repas — maxi: 7.500 repas adultes: mini: 10 repas — maxi: 100 repas. Quantités identiques pour les périodes de reconduction. L'accord-cadre comporte une prestation alternative: elle concerne la solution de base (fourniture de repas) + l'entretien de l'ensemble des locaux à la charge du prestataire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-06-20.
L'appel d'offres a été publié le 2016-05-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-05-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Numéro de référence: 2016.Aoo.03
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la distribution de repas livrés en liaison froide au restaurant scolaire de l'école «La Castellane» av. Jean Monnet à Ollioules. Accord-cadre comportant un mini et un maxi exprimé en quantité et un opérateur économique.
Il est conclu pour une période initiale de un an à c/ du 1.9.2016 ou de sa date de notification si postérieure.
Il peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour la même période d'un (1) an, dans la limite totale de trois (3) ans.
Le nombre des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit:
Maternelles: mini: 5.000 repas — maxi: 7.500 repas
primaires: mini: 5.500 repas — maxi: 7.500 repas
adultes: mini: 10 repas — maxi: 100 repas.
Quantités identiques pour les périodes de reconduction.
L'accord-cadre comporte une prestation alternative: elle concerne la solution de base (fourniture de repas) + l'entretien de l'ensemble des locaux à la charge du prestataire.
L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la distribution de repas livrés en liaison froide au restaurant scolaire de l'école «La Castellane» av. Jean Monnet à Ollioules. Accord-cadre comportant un mini et un maxi exprimé en quantité et un opérateur économique.
Il est conclu pour une période initiale de un an à c/ du 1.9.2016 ou de sa date de notification si postérieure.
Il peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour la même période d'un (1) an, dans la limite totale de trois (3) ans.
Le nombre des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit:
Quantités identiques pour les périodes de reconduction.
L'accord-cadre comporte une prestation alternative: elle concerne la solution de base (fourniture de repas) + l'entretien de l'ensemble des locaux à la charge du prestataire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés📦
Code CPV supplémentaire: Services de livraison de repas📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Var
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-05-18 📅
Date limite de soumission: 2016-06-20 📅
Date de publication: 2016-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-174973
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Financement sur le budget de la Ville. Paiement: mandat administratif payable dans un délai de 30 jours à c/ de la date de réception des factures ou demandes de paiement.
Les prix sont révisables.
Forme juridique: aucune forme de groupement est imposée. En revanche, il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois a) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements b) en qualité de membres de plusieurs groupements
DCE remis gratuitement à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info
Réponses dématérialisées autorisées sur le site http://www.marches-publics.info.
Voir annexe au règlement de la consultation (conditions générales de retrait et de dépôt d'un pli dématérialisé)
Les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec AR ou déposés contre récépissé.
Renseignements techniques: Mme Martel tél. +33 494634604.
Financement sur le budget de la Ville. Paiement: mandat administratif payable dans un délai de 30 jours à c/ de la date de réception des factures ou demandes de paiement.
Les prix sont révisables.
Forme juridique: aucune forme de groupement est imposée. En revanche, il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois a) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements b) en qualité de membres de plusieurs groupements
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la distribution de repas livrés en liaison froide au restaurant scolaire de l'école «La Castellane» av. Jean Monnet à Ollioules. Accord-cadre comportant un mini et un maxi exprimé en quantité et un opérateur économique.
L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la distribution de repas livrés en liaison froide au restaurant scolaire de l'école «La Castellane» av. Jean Monnet à Ollioules. Accord-cadre comportant un mini et un maxi exprimé en quantité et un opérateur économique.
Il est conclu pour une période initiale de un an à c/ du 1.9.2016 ou de sa date de notification si postérieure.
Il peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour la même période d'un (1) an, dans la limite totale de trois (3) ans.
Le nombre des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit:
Quantités identiques pour les périodes de reconduction.
L'accord-cadre comporte une prestation alternative: elle concerne la solution de base (fourniture de repas) + l'entretien de l'ensemble des locaux à la charge du prestataire.
Valeur totale estimée: 197 500 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 197 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de reconductions éventuelles: entre 1 et 2.
La durée de ces éventuelles reconductions est de douze (12) mois chacune.
Prestations complémentaires: article 30.1.7° du décret (prestations similaires).
Description des options:
La présente consultation comporte une option que sont les périodes de reconduction du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire
déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail.
Les formulaires Dc1 et Dc2 doivent être utilisés.
Le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs. Il doit justifier des capacités de ces opérateurs et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Il produit les mêmes documents concernant cet opérateur que ceux qui lui sont exigés.
Le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs. Il doit justifier des capacités de ces opérateurs et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Il produit les mêmes documents concernant cet opérateur que ceux qui lui sont exigés.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années.
Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Lieu: Date donnée à titre indicatif et susceptible de changer.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830090300018
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info/🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Ollioules: service des marchés publics
Adresse postale: espace Pierre Puget — place Marius Trotobas, CS 40108
Pays: Var
🏙️
Financement sur le budget de la Ville. Paiement: mandat administratif payable dans un délai de 30 jours à c/ de la date de réception des factures ou demandes de paiement.
Les prix sont révisables.
Forme juridique: aucune forme de groupement est imposée. En revanche, il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois a) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements b) en qualité de membres de plusieurs groupements
Forme juridique: aucune forme de groupement est imposée. En revanche, il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois a) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements b) en qualité de membres de plusieurs groupements
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, e-mail: greff.ta-toulon@juradm.fr
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2016/S 098-174973 (2016-05-18)
Avis d'attribution de marché (2016-09-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la distribution de repas livrés en liaison froide au restaurant scolaire de l'école «La Castellane» av. Jean Monnet à Ollioules. Accord-cadre comportant un mini et un maxi exprimé en quantité et un opérateur économique.
Il est conclu pour une période initiale de 1 an à c/ du 1.9.2016 ou de sa date de notification si postérieure.
Il peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour la même période d'un (1) an, dans la limite totale de trois (3) ans.
Le nombre des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit:
Maternelles: Mini: 5 000 repas — maxi: 7 500 repas.
Primaires: Mini: 5. 500 repas — maxi: 7 500 repas.
Adultes: Mini: 10 repas — maxi: 100 repas.
Quantités identiques pour les périodes de reconduction.
L'accord-cadre comporte une prestation alternatif.
L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la distribution de repas livrés en liaison froide au restaurant scolaire de l'école «La Castellane» av. Jean Monnet à Ollioules. Accord-cadre comportant un mini et un maxi exprimé en quantité et un opérateur économique.
Il est conclu pour une période initiale de 1 an à c/ du 1.9.2016 ou de sa date de notification si postérieure.
Il peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour la même période d'un (1) an, dans la limite totale de trois (3) ans.
Le nombre des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit:
L'accord-cadre comporte une prestation alternatif.
L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la distribution de repas livrés en liaison froide au restaurant scolaire de l'école «La Castellane» av. Jean Monnet à Ollioules. Accord-cadre comportant un mini et un maxi exprimé en quantité et 1 opérateur économique.
L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la distribution de repas livrés en liaison froide au restaurant scolaire de l'école «La Castellane» av. Jean Monnet à Ollioules. Accord-cadre comportant un mini et un maxi exprimé en quantité et 1 opérateur économique.
primaires: Mini: 5 500 repas — maxi: 7 500 repas.
adultes: Mini: 10 repas — maxi: 100 repas.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-22 📅