Fourniture de végétaux pour la Ville de Belfort

Ville de Belfort

Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cholat Pépinières
• Pepinieres V. Chombart

Qui ?

• Ville de Belfort

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Arbustes
• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

• Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-02	Avis de marché
2017-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: 16V081
Brève description:

Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Arbustes 📦
Plantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Belfort
Adresse postale: Direction des espaces verts, Hôtel de Ville et de la Communauté d'agglomération, place d'Armes
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-belfort.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-belfort.fr 📧
URL des documents: http://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-02 📅
Date limite de soumission: 2016-09-13 📅
Date de publication: 2016-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 150-270896
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Minimum 20 000 EUR maximum 60 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'arbres.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Informations complémentaires:

Minimum 20 000 EUR maximum 60 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'arbustes et de rosiers.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum 30 000 EUR maximum 80 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de plantes vivaces et de graminées.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum 4 000 EUR maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires. Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes selon CCAG-FCS. Délai global de paiement 30 jours. Financement des prestations assuré par le budget de la Ville de Belfort. La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
Adresse postale: Service des marchés publics, Hôtel de Ville et de la Communauté d'agglomération, place d'Armes
Téléphone: +33 384542519 📞
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
Adresse postale: Bureau du courrier, Hôtel de Ville et de la Communauté d'agglomération, place d'Armes

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://ta-besancon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles L 551-1 à L 551-4 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L 551-13 à L 551-23 du code de justice administrative pour le référé contractuel qui peut être exercé dans les 6 mois à compter de la date de signature du contrat, délai réduit à 1 mois en cas de publication d'un avis d'attribution. Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative: 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme pour un recours contentieux. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés: 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le recours pour excès de pouvoir ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché public ou de l'accord-cadre.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue Préfet C. Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Source: OJS 2016/S 150-270896 (2016-08-02)

Avis d'attribution de marché (2017-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Objet.
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://marches.agglo-belfort.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-04 📅
Date de publication: 2017-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 004-004748
Se réfère à l'avis: 2016/S 150-270896
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-29 📅
2016-11-02 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.agglo-belfort.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles L 551-1 à L 551-4 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L 551-13 à L 551-23 du Code de justice administrative pour le référé contractuel qui peut être exercé dans les 6 mois à compter de la date de signature du contrat, délai réduit à 1 mois en cas de publication d'un avis d'attribution. Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative: 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme pour un recours contentieux. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés: 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le recours pour excès de pouvoir ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché public ou de l'accord-cadre.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue Préfet C. Erignac
Source: OJS 2017/S 004-004748 (2017-01-04)

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