Fourniture de valises rigides
Mindef/EMA/SCA/Cescof
Fourniture de valises rigides.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Tecpack
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-10 | Avis de marché |
| 2016-06-24 | Informations complémentaires |
| 2016-12-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Valises
Numéro de référence: Q_722
Brève description: Fourniture de valises rigides.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Valises 📦
Code CPV supplémentaire: Valises 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/CESCOF
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-10 📅
Date limite de soumission: 2016-06-30 📅
Date de publication: 2016-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 091-162619
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 913 250 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca Marseille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/sca/cescof
Adresse postale: Quartier Estienne 11 rue de Groussay
Point de contact: Cellule confection Tissu Spec
Pays: Yvelines 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux)
Adresse postale: Quartier Estienne
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574881 📞
Fax: +33 134576155 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 130205487 📠
Source: OJS 2016/S 091-162619 (2016-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Valises
Numéro de référence: Q_722
Brève description: Fourniture de valises rigides.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Valises 📦
Code CPV supplémentaire: Valises 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/CESCOF
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-10 📅
Date limite de soumission: 2016-06-30 📅
Date de publication: 2016-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 091-162619
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Les modalités d'envoi sont précisées dans le réglement de la consultation. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de valises rigides:
2 500 minimum à 15 000 maximum sur 4 ans.
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca Marseille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succinte des conditions Formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (dé-claration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique « formulaires ».
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Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 (anciennement Dc7) ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/sca/cescof
Adresse postale: Quartier Estienne 11 rue de Groussay
Point de contact: Cellule confection Tissu Spec
Pays: Yvelines 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux)
Adresse postale: Quartier Estienne
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574881 📞
Fax: +33 134576155 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Cf. Article L.551-1 du code de justice administrative (Cja); — cf. Décision du conseil d'état (Ce) du 4 avril 2014 mentionnant le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tar et Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 130205487 📠
Source: OJS 2016/S 091-162619 (2016-05-10)
Informations complémentaires (2016-06-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-24 📅
Date limite de soumission: 2016-07-13 📅
Date de publication: 2016-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 123-220157
Se réfère à l'avis: 2016/S 091-162619
Numéro JO-S: 123
Source: OJS 2016/S 123-220157 (2016-06-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-24 📅
Date limite de soumission: 2016-07-13 📅
Date de publication: 2016-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 123-220157
Se réfère à l'avis: 2016/S 091-162619
Numéro JO-S: 123
Source: OJS 2016/S 123-220157 (2016-06-24)
Avis d'attribution de marché (2016-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 004 250 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-06 📅
Date de publication: 2016-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 238-433302
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de valises rigides: mini: 2 500; maxi = 15 000.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-23 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: quartier Estienne
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 004 250 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-06 📅
Date de publication: 2016-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 238-433302
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande (articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics) d'une durée de 4 ans à compter de la date du notification de l'accord-cadre: fourniture de valises rigides: mini = 2 500; maxi = 15 000. Prix unitaire HT: 66,95 EUR.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de valises rigides: mini: 2 500; maxi = 15 000.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-23 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: quartier Estienne
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: cf. article L 551-1 du code de justice administrative (CJA) et recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
Source: OJS 2016/S 238-433302 (2016-12-06)
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