La présente consultation concerne: fourniture de titres de transport, d'hôtellerie et prestations associées. Le Grand Nancy est une collectivité regroupant 1 300 agents environ et une centaine d'élus et personnalités invités. Sur cet effectif, environ 200 personnes par an sont amenées à se déplacer dans leur cadre professionnel ou dans le cadre de leur mandat électoral. Le détail des prestations figure au CCTP. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et un opérateur économique. Le montant total des commandes de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil minimum 16 000 EUR (HT). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-07-11.
L'appel d'offres a été publié le 2016-05-20.
Avis de marché (2016-05-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Billets de transport
Numéro de référence: 2016-CU-S073
Brève description:
“La présente consultation concerne: fourniture de titres de transport, d'hôtellerie et prestations associées. Le Grand Nancy est une collectivité regroupant...”
Brève description
La présente consultation concerne: fourniture de titres de transport, d'hôtellerie et prestations associées. Le Grand Nancy est une collectivité regroupant 1 300 agents environ et une centaine d'élus et personnalités invités. Sur cet effectif, environ 200 personnes par an sont amenées à se déplacer dans leur cadre professionnel ou dans le cadre de leur mandat électoral. Le détail des prestations figure au CCTP. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et un opérateur économique. Le montant total des commandes de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil minimum 16 000 EUR (HT). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Billets de transport📦
Code CPV supplémentaire: Services d'hébergement hôtelier📦 Lieu d'exécution
NUTS region: fr411 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-05-20 📅
Date limite de soumission: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 099-176755
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
“Les critères relatifs à la candidature sont: garanties et capacités techniques et financières / capacités professionnelles. Les candidats peuvent utiliser...”
Les critères relatifs à la candidature sont: garanties et capacités techniques et financières / capacités professionnelles. Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Il ne s'agit pas d'un marché réservé. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les modalités de remise des offres figurent au règlement de consultation.
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Source: OJS 2016/S 099-176755 (2016-05-20)
Avis d'attribution de marché (2016-10-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de titres de transport, d'hôtellerie et prestations associés.” Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-10-10 📅
Date de publication: 2016-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 198-356777
Se réfère à l'avis: 2016/S 099-176755
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
“La métropole du Grand Nancy a décidé de déclarer cette procédure sans suite pour motif d'intérêt général, compte-tenu notamment: de la modification de la...”
La métropole du Grand Nancy a décidé de déclarer cette procédure sans suite pour motif d'intérêt général, compte-tenu notamment: de la modification de la politique de prise en charge des frais de déplacement qui devrait faire l'objet d'une prochaine délibération du Conseil métropolitain; de la nécessité d'approfondir la réflexion sur la définition du besoin; du constat d'un faible degré de concurrence par rapport au nombre d'acteurs pouvant répondre à ce type de besoin.
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Source: OJS 2016/S 198-356777 (2016-10-10)