Fourniture de produits d'épicerie et de boissons

Communauté de communes de La Hague

Fourniture de produits d'épicerie et de boissons.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-09 Avis de marché
2017-03-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires et produits secs divers
Numéro de référence: AO2016-316-CL-G30
Brève description: Fourniture de produits d'épicerie et de boissons.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues — BP 217
Code postal: 50442
Commune postale: Beaumont-Hague Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Téléphone: +33 233015333 📞
Fax: +33 233019348 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_S9pm7shFO3 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_S9pm7shFO3 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date limite de soumission: 2016-10-10 📅
Date de publication: 2016-09-14 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 177-317390
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et sans fixation de seuil maximum annuel.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 210 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Arômes desserts, assaisonnements et bases culinaires, sauces et fonds.
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est conclu du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017. Il pourra être renouvelé par reconduction tacite et par période d'un an, dans la limite de 3 fois, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception 2 mois avant l'échéance de la période en cours.
Afficher plus
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et sans fixation de seuil maximum annuel.
Numéro du lot: 2
Brève description: Conserves de fruits et confiture, légumes, viandes, poisson et potages.
Informations complémentaires:
Accord cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et sans fixation de seuil maximum annuel.
Numéro du lot: 3
Brève description: Légumes secs et déshydratés, fruits secs, préparation pour dessert.
Numéro du lot: 4
Brève description: Gâteaux secs, fonds à garnir, café, sucre, chocolats et divers.
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits d'épicerie diététique.
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits issus de l'agriculture biologique.
Numéro du lot: 7
Brève description: Eau, jus de fruits et soda.
Numéro du lot: 8
Brève description: Vin, bière, cidre, alcool, boisson sans alcool, vin pétillant.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de communes de la Hague.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Communauté de communes de la Hague.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_S9pm7shFO3 🌏
Commune postale: Beaumont-Hague
Point de contact: Direction des affaires générales et juridiques
Pays: Manche 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_S9pm7shFO3 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé soit envoyées à l'adresse mentionnée ci-avant soit dématérialisées sur la plateforme www.achatpublic.com. Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com). Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre. Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation. Présentation du dossier de l'offre: l'enveloppe extérieure cachetée, outre l'adresse, portera obligatoirement la mention: " ne pas ouvrir " Offre \ ao 2016-316-cl-g30 -fourniture de produits d'épicerie et de boisson, lot(s) no........".
Afficher plus
Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le dossier de consultation des entreprises.
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées de comptabilité publique. Fonds propres. Les sommes dues aux titulaires et aux sous traitants, seront mandatées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par la Communauté de communes de la Hague.
Afficher plus
Les crédits seront prélevés au budget général à l'article 60623, et s'inscrivent à la nomenclature 10.14.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Fax: +33 253467998 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 177-317390 (2016-09-09)
Avis d'attribution de marché (2017-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 396 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217, Beaumont-Hague
Commune postale: La Hague Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-10 📅
Date de publication: 2017-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 052-095856
Se réfère à l'avis: 2016/S 177-317390
Numéro JO-S: 52

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de la Hague.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité (en %)
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai (en %)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Prix (en %)
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (pondération): 45
10
Pondération du coût: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-23 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Source: OJS 2017/S 052-095856 (2017-03-10)