Fourniture de produits alimentaires pour les restaurants scolaires et autres services

Ville de la Rochelle

Variantes autorisées pour les lots 4, 17, 18, 19, 27 et 28 dans la limite de tous les points du CCTP qui constituent des exigences techniques minimales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de la Rochelle

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
• Boissons sans alcool › Eau minérale
• Cacao › Beurre, graisse ou huile de cacao
• Céréales et pommes de terre › Pommes de terre et légumes secs
• Herbes et épices › Épices
• Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
• Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve › Plats préparés de poisson
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Plats préparés
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de panification grillés et pâtisserie › Biscuits sucrés
• Produits laitiers › Fromages
• Produits à base de bœuf et de veau › Viande de bœuf hachée
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Sauces, condiments et assaisonnements composés › Condiments composés
• Sel et chlorure de sodium pur › Sel marin
• Viande › Viande d'agneau et de mouton
• Viande › Viande de porc
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-07	Avis de marché
2016-09-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum pour chaque lot.Pour chaque lot, la durée du marché est d'un an à compter de la date fixée par ordre de service prescrivant le commencement des prestations, avec possibilité de reconductions expresses, sans que la durée totale du marché n'excède 3 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Rochelle
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 1541
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-07 📅
Date limite de soumission: 2016-02-22 📅
Date de publication: 2016-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 007-007827
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-larochelle.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro. Des échantillons (tests produits pour 5 personnes) sont demandés pour les lots 4-8-11-12-15-16-25-28-29-31-32 et 33 et devront impérativement être remis entre 8:30 et 13:00 le lundi 22.2.2016. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Variantes autorisées pour les lots 4, 17, 18, 19, 27 et 28 dans la limite de tous les points du CCTP qui constituent des exigences techniques minimales.

Numéro du lot: 1
Brève description: Viande fraîche de bœuf et de veau.
Numéro du lot: 2
Brève description: Viande fraîche de boeuf issue de l'agriculture biologique.
Numéro du lot: 3
Brève description: Viande hachée surgelée de boeuf issue de l'agriculture biologique.
Numéro du lot: 4
Brève description: Plats élaborés surgelés à base de viande de veau.
Numéro du lot: 5
Brève description: Viande fraîche de porc.
Numéro du lot: 6
Brève description: Viande fraîche de porc bleu blanc coeur.
Numéro du lot: 7
Brève description: Viande fraîche de porc issue de l'agriculture biologique.
Numéro du lot: 8
Brève description: Charcuterie fraîche et produits dérivés.
Numéro du lot: 9
Brève description: Viande fraîche d'agneau et de mouton.
Numéro du lot: 10
Brève description: Viande fraîche de volaille.
Numéro du lot: 11
Brève description: Viande surgelée de volaille issue de l'agriculture biologique.
Numéro du lot: 12
Brève description: Viande et plats complets surgelés.
Numéro du lot: 13
Brève description: Plats frais élaborés à base de poisson.
Numéro du lot: 14
Brève description: Ovoproduits frais.
Numéro du lot: 15
Brève description:

Lait, produits laitiers ultra frais et fromages issus de l'agriculture biologique.

Numéro du lot: 16
Brève description: Produits laitiers ultra-frais.
Numéro du lot: 17
Brève description: Fromages.
Numéro du lot: 18
Brève description: Fromages fermiers.
Numéro du lot: 19
Brève description: Produits laitiers fermiers.
Numéro du lot: 20
Brève description: Beurre, crème et margarine.
Numéro du lot: 21
Brève description: Féculents et légumes secs.
Numéro du lot: 22
Brève description: Féculents et légumes secs issus de l'agriculture biologique.
Numéro du lot: 23
Brève description: Féculents, légumes et fruits surgelés.
Numéro du lot: 24
Brève description: Légumes surgelés issus de l'agriculture biologique.
Numéro du lot: 25
Brève description: Conserves salées alimentaires.
Numéro du lot: 26
Brève description: Epicerie salée et condiments.
Numéro du lot: 27
Brève description: Épices.
Numéro du lot: 28
Brève description: Légumes et féculents en 4ème et 5ème gamme.
Numéro du lot: 29
Brève description: Conserves sucrées.
Numéro du lot: 30
Brève description: Épicerie sucrée.
Numéro du lot: 31
Brève description: Biscuiterie et céréales.
Numéro du lot: 32
Brève description: Épicerie et conserves sucrées issues de l'agriculture biologique.
Numéro du lot: 33
Brève description: Pâtisseries surgelées conventionnelles et issues de l'agriculture biologique.
Numéro du lot: 34
Brève description: Fourniture d'eaux.
Numéro du lot: 35
Brève description: Produits élaborés fermiers.
Numéro du lot: 36
Brève description: Biscuiteries régionales.
Numéro du lot: 37
Brève description: Sels de mer.
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum pour chaque lot.

Pour chaque lot, la durée du marché est d'un an à compter de la date fixée par ordre de service prescrivant le commencement des prestations, avec possibilité de reconductions expresses, sans que la durée totale du marché n'excède 3 ans.

Numéro de référence: PROD ALIM 2016

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaires Dc1, Dc2, NOTI 2 ou équivalents.
Situation économique et financière:

— assurances pour couvrir les risques professionnels,

— s'il est en redressement judiciaire, la copie du jugement.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement sur les 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales prestations effectué(e)s au cours des 3 dernières années, en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le titulaire dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— s'il s'appuie sur d'autres opérateurs, il devra produire les mêmes documents que ceux demandés pour la situation juridique et suivants pour justifier des capacités professionnelles, techniques et l'engagement écrit qu'il disposera de leurs capacités pendant la durée d'exécution du marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres de la collectivité.

Paiement à 30 jours à réception de la facture par mandat administratif; les intérêts moratoires en cas de dépassement seront calculés conformément au décret en vigueur: taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne majoré de 8 points; indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 EUR.

Marché à prix unitaires, révisables annuellement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21170300400013
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
Nom: Ville de La Rochelle: direction de la commande publique
Adresse postale: 8 place Jean-Baptiste Marcet, Cedex 2, BP 1541

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PROD ALIM 2016
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-larochelle.fr

Marché à bons de commande

unité monétaire utilisée, l'euro. Des échantillons (tests produits pour 5 personnes) sont demandés pour les lots 4-8-11-12-15-16-25-28-29-31-32 et 33 et devront impérativement être remis entre 8:30 et 13:00 le lundi 22.2.2016.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 007-007827 (2016-01-07)

Avis d'attribution de marché (2016-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Prod Alim 2016
Brève description:

Variantes autorisées pour les lots 4, 17, 18, 19, 27 et 28 dans la limite de tous les points du Cctp qui constituent des exigences techniques minimales.

Valeur totale du marché: 1649278.30 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Viande de bœuf 📦
Viande de bœuf hachée 📦
Plats préparés 📦
Viande de porc 📦
Charcuterie 📦
Viande d'agneau et de mouton 📦
Volaille fraîche 📦
Volaille 📦
Plats préparés de poisson 📦
Œufs 📦
Produits laitiers 📦
Fromages 📦
Beurre, graisse ou huile de cacao 📦
Pommes de terre et légumes secs 📦
Produits surgelés 📦
Aliments en conserve 📦
Condiments composés 📦
Épices 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits alimentaires divers 📦
Biscuits sucrés 📦
Eau minérale 📦
Jus de fruits 📦
Sel marin 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-larochelle.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 179-320474
Se réfère à l'avis: 2016/S 007-007827
Numéro JO-S: 179

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Viande fraîche de boeuf et de veau
Brève description: Viande fraîche de boeuf et de veau.
Intitulé du lot: Viande fraîche de boeuf issue de l'agriculture biologique
Viande hachée surgelée de boeuf issue de l'agriculture biologique
Plats élaborés surgelés à base de viande de veau
Viande fraîche de porc
Viande fraîche de porc bleu blanc coeur
Viande fraîche de porc issue de l'agriculture biologique
Charcuterie fraîche et produits dérivés
Viande fraîche d'agneau et de mouton
Viande fraîche de volaille
Viande surgelée de volaille issue de l'agriculture biologique
Viande et plats complets surgelés
Plats frais élaborés à base de poisson
Ovoproduits frais
Lait, produits laitiers ultra frais et fromages issus de l'agriculture biologique
Produits laitiers ultra-frais
Fromages
Fromages fermiers
Produits laitiers fermiers
Beurre, crème et margarine
Féculents et légumes secs
Féculents et légumes secs issus de l'agriculture biologique
Féculents, légumes et fruits surgelés
Légumes surgelés issus de l'agriculture biologique
Conserves salées alimentaires
Epicerie salée et condiments
Epices
Brève description: Epices.
Intitulé du lot: Légumes et féculents en 4ème et 5ème gamme
Conserves sucrées
Epicerie sucrée
Brève description: Epicerie sucrée.
Intitulé du lot: Biscuiterie et céréales
Epicerie et conserves sucrées issues de l'agriculture biologique
Brève description: Epicerie et conserves sucrées issues de l'agriculture biologique.
Intitulé du lot: Pâtisseries surgelées conventionnelles et issues de l'agriculture biologique
Fourniture d'eaux
Produits élaborés fermiers
Biscuiteries régionales
Sels de mer

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-20 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 179-320474 (2016-09-12)

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