Fourniture de denrées alimentaires pour le centre de vacances «Les Primevères» à Habère-Poche en Haute-Savoie (74)

Ville de Vincennes

Fourniture de denrées alimentaires pour le centre de vacances «Les Primevères» à Habère-Poche en Haute-Savoie (74).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-09 Avis de marché
2017-01-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 16S0040
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires pour le centre de vacances «Les Primevères» à Habère-Poche en Haute-Savoie (74).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits à base de volaille 📦
Produits laitiers 📦
Produits surgelés 📦
Confiserie 📦
Boissons sans alcool 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vincennes
Adresse postale: 53 bis rue de Fontenay, BP 123
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Contact
Adresse Internet: https://vincennes.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vincennes.fr 📧
Téléphone: +33 143986500 📞
URL des documents: https://vincennes.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_R3cSPLf4Fp 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date limite de soumission: 2016-10-14 📅
Date de publication: 2016-09-14 📅
Date de début: 2017-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 177-317362
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Les prestations ou fournitures du présent lot no 1 — légumes, fruits, crudités et cuidités frais issus de l'agriculture conventionnelle donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: Montant maximum annuel: 9 000 EUR (HT).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — légumes, fruits, crudités et cuidités frais issus de l'agriculture conventionnelle
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot 1 — légumes, fruits, crudités et cuidités frais issus de l'agriculture conventionnelle.
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 4 an(s).
Informations complémentaires:
Les prestations ou fournitures du présent lot no 1 — légumes, fruits, crudités et cuidités frais issus de l'agriculture conventionnelle donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante:
Montant maximum annuel: 9 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Lot 2 — légumes, fruits, crudités, cuidités frais issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2 — légumes, fruits, crudités, cuidités frais issus de l'agriculture biologique.
Informations complémentaires:
Les prestations ou fournitures du présent lot no 2 — légumes, fruits, crudités, cuidités frais issus de l'agriculture biologique donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Montant maximum annuel: 2 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Lot 3 — produits laitiers et avicoles issus de l'agriculture conventionnelle
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 — produits laitiers et avicoles issus de l'agriculture conventionnelle.
Informations complémentaires:
Les prestations ou fournitures du présent Lot 3 — produits laitiers et avicoles issus de l'agriculture conventionnelle donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Montant maximum annuel: 22 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Lot 4 — produits laitiers et avicoles issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4 — produits laitiers et avicoles issus de l'agriculture biologique.
Informations complémentaires:
Les prestations ou fournitures du présent lot no 4 — produits laitiers et avicoles issus de l'agriculture biologique donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Montant maximum annuel: 6 500 EUR (HT).
Intitulé du lot: Lot 5 — produits surgelés
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5 — produits surgelés.
Informations complémentaires:
Les prestations ou fournitures du présent Lot 5 — produits surgelés donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande.
Montant maximum annuel: 13 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Lot 6 — épicerie, confiserie
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6 — épicerie, confiserie.
Informations complémentaires:
Les prestations ou fournitures du présent Lot 6 — épicerie, confiserie donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande.
Montant maximum annuel: 21 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Lot 7 — boissons
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 7 — boissons.
Informations complémentaires:
Les prestations ou fournitures du présent Lot 7 — boissons donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Montant maximum annuel: 10 000 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Savoie.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Vincennes.
Informations complémentaires:
La séance d'ouverture des offres n'est pas publique et sa date reste à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940080100011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://vincennes.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an(s), à compter du 1.2.2017. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 4 an(s). Le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période de validité en cours. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché. Les délais de livraison sont définis par le titulaire aux annexes « Conditions de livraison » au CCTP.
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Les modalités de téléchargement du DCE sont définies au règlement de la consultation. En cas de difficulté de téléchargement ou de dépôt électronique, le candidat est invité à contacter l'assistance achat public: 0 892 23 21 20.
le dossier à remettre par chaque candidat comprendra les pièces suivantes:
Justificatifs candidature
— une lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants — DC1 (formulaire joint au DCE ou téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires).
— Une déclaration du candidat Dc2 (formulaire joint au DCE ou téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires). Ce formulaire apporte des précisions sur le statut du candidat individuel ou membre du groupement. Il permet également de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché.
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La déclaration sera complétée dans toutes ses rubriques et accompagnée des documents suivants:
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
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Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.
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critères de sélection des candidatures:
. Conformément à l'article 55 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché les candidats ou soumissionnaires:
. Qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
. Qui produisent des dossiers de candidatures ne…
… comportant pas les pièces mentionnées aux articles 44 et 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
… présentant pas les niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières satisfaisants.
Critères de jugement des offres:
La valeur technique de l'offre, qui sera appréciée à partir des informations transmises par le candidat à l'appui de son offre (pondération: 55 points).
Ce critère inclut:
— la qualité et la diversité des produits proposés (25 points)
— la prise en compte des commandes et leur délai de traitement, les conditions et délais de livraison et le SAV (30 points)
Le prix (pondération: 40 points)
— prix du BPU (30 points)
— le rabais (10 points)
Les performances de l'offre en matière de protection de l'environnement (pondération: 5 points).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle, case postale n° 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://www.ta-melun.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
*Référé précontractuel devant le tribunal administratif, depuis le lancement de la procédure jusqu'à la signature du contrat (art L 551-1 du code de justice administrative).
Ou référé contractuel devant le tribunal administratif dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché. (art R 551-7 du code justice administrative).
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Recours gracieux auprès du Maire de Vincennes dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet.
Recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de la décision d'attribution (art R 421-1 du Code de justice administrative.
Source: OJS 2016/S 177-317362 (2016-09-09)
Avis d'attribution de marché (2017-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-17 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-023662
Se réfère à l'avis: 2016/S 177-317362
Numéro JO-S: 15

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité et la diversité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): La prise en compte des commandes et leur délai de traitement, les conditions et délais de livraison et le SAV
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Les performances de l'offre en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): La prise en compte des commandes et leur délai de traitement, les conditions et délais de livraison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-04 📅
2017-01-03 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle — case postale n° 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel devant le tribunal administratif, depuis le lancement de la procédure jusqu'à la signature du contrat (art. L 551-1 du code de justice administrative).
Ou référé contractuel devant le tribunal administratif dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (art. R 551-7 du code justice administrative).
Afficher plus
Recours gracieux auprès du maire de Vincennes dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet.
Recours contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de la décision d'attribution (art. R 421-1 du code de justice administrative).
Source: OJS 2017/S 015-023662 (2017-01-17)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Val-de-Marne Haute-Savoie
Fournisseurs:
Pomona Passion Froid Pomona Terre Azur Transgourmet Alpes Transgourmet Operations
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Produits à base de viande Conserves et préparations à base de viande Produits à base de volaille Fruits, légumes et produits connexes Produits laitiers Produits alimentaires divers Cacao; chocolat et sucreries Chocolat et sucreries