Fourniture de chèques cadeaux multi-enseignes pour le Noël des enfants du personnel du Centre Hospitalier Universitaire de Reims pour 2016

CHU de Reims

Le marché public de fournitures a pour objet l'achat de chèques cadeaux multi-enseignes dans le cadre de l'organisation du Noël 2016 des enfants du personnel du Centre Hospitalier Universitaire de Reims âgés de la naissance à 14 ans inclus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Edenred France

Qui ?

• CHU de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels

Où ?

• Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-17	Avis de marché
2016-11-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels
Numéro de référence: 2016-Noël
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels 📦
Code CPV supplémentaire: Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex, cellule-des-marchés publics
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326783369 📞
Fax: +33 326832581 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_vcJlx6k9jg&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_vcJlx6k9jg&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-17 📅
Date limite de soumission: 2016-07-18 📅
Date de publication: 2016-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 119-211384
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Critères d'attribution: 1) Prix (60 %): pourcentage de remise accordée 2) Valeur technique (40 %): la liste des sous critères est disponible à l'article 8.2 du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de chèques cadeaux multi-enseignes pour le Noël des enfants du personnel du Centre Hospitalier Universitaire de Reims pour 2016. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015, le marché public est un accord-cadre. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre est conclu avec un minimum de 3 500 chèques cadeaux et un maximum de 3 700 chèques cadeaux. Le Centre Hospitalier Universitaire s'engage pour le minimum, le titulaire s'engage pour le maximum. Le marché public est passé pour une période de 6 mois à compter de la date de réception de la notification du marché public. Les chèques cadeaux auront une valeur unitaire de 30 euros et seront présentés sous la forme d'un seul chèque. Chaque chèque sera conditionné à l'intérieur d'une pochette cadeau individuelle prévue à cet effet.

Durée de l'accord: 6 mois
Informations complémentaires:

Critères d'attribution:

1) Prix (60 %): pourcentage de remise accordée

2) Valeur technique (40 %): la liste des sous critères est disponible à l'article 8.2 du règlement de la consultation.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu de Reims.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 31/03/2016 ou forme libre) et notamment:

a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).

B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier:

— qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015,

— être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents requis dans la déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (Dc2 dans la version du 31/03/2016 ou forme libre) et notamment:

une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement dopérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents requis dans la déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (Dc2 dans la version du 31/03/2016 ou forme libre) et notamment:

une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_vcJlx6k9jg&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: pôle Logistique — direction des Achats et de la Logistique — rue Roger Aubry
Commune postale: Reims Cedex
Point de contact: à l'attention de M. Pierre-Marie Huet (Acheteur)
Téléphone: +33 326783370 📞
Courrier électronique: pmhuet@chu-reims.fr 📧
Fax: +33 326832538 📠
Pays: Marne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_vcJlx6k9jg&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: par envoi papier: CHU de Reims
Adresse postale: pôle Logistique — cellule des Marchés Publics — 1er étage — bureau CMP 01 — rue Roger Aubry
Point de contact: à l'attention de Mme Carine Provignon

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mai 2017.

Obtention du Dossier de Consultation (Dce):

Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite par voie postale à l'adresse suivante: Cellule des Marchés Publics — 1er étage — bureau CMP 01 — centre Hospitalier Universitaire de Reims — pôle Logistique — rue Roger AUBRY — 51092 reims cedex ou par télécopie au 03 26 83 25 81 ou par téléchargement sur le site:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_vcJlx6k9jg&v=1&selected=0

Transmission des candidatures et des offres:

Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:

— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,

— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,

— par voie dématérialisée sur le site:

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel: Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja)

— référé contractuel: Article L551-13 et suivants du CJA

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2016/S 119-211384 (2016-06-17)

Avis d'attribution de marché (2016-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché public de fournitures a pour objet la fourniture de chèques cadeaux multi-enseignes dans le cadre de l'organisation du Noël 2016 des enfants du personnel du Centre hospitalier universitaire de Reims âgés de la naissance à 14 ans inclus.

Valeur totale du marché: 106837.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Commune postale: Reims Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-24 📅
Date de publication: 2016-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 229-417190
Se réfère à l'avis: 2016/S 119-211384
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi n° 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au Centre hospitalier universitaire de Reims. Référence de la publication au BOAMP: parution n° 16-90363 du 19.6.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de chèques cadeaux multi-enseignes pour le Noël des enfants du personnel du Centre hospitalier universitaire de Reims pour 2016. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu avec un minimum de 3 500 chèques cadeaux et un maximum de 3 700 chèques cadeaux. Le Centre hospitalier universitaire s'engage pour le minimum, le titulaire s'engage pour le maximum. Le marché public est passé pour une période de 6 mois à compter de la date de réception de la notification du marché public. Les chèques cadeaux auront une valeur unitaire de 30 EUR et seront présentés sous la forme d'un seul chèque. Chaque chèque sera conditionné à l'intérieur d'une pochette cadeau individuelle prévue à cet effet.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-12 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics

Référence
Informations complémentaires

Référence de la publication au BOAMP: parution n° 16-90363 du 19.6.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA),

— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2016/S 229-417190 (2016-11-24)

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