Fourniture de carburant
Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard
Fourniture de carburant.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-18 | Avis de marché |
| 2016-07-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles
Quantité ou étendue:
“Les prestations seront rémunérées en fonction des quantités réellement livrées et du taux ou montant de remise consenti par le titulaire sur le barème...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Code postal: 25208
Commune postale: Montbéliard Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-montbeliard.fr 🌏
Courrier électronique: christelle.gueho@agglo-montbeliard.fr 📧
Téléphone: +33 381318774 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-18 📅
Date limite de soumission: 2016-04-29 📅
Date de publication: 2016-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 058-097607
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités techniques et financières — capacités professionnelles. Le marché est conclu pour une...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de carburant.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Gazole non routier
Brève description:
“Gazole non routier.”
Additional information about the lots:
“Montant maximum annuel: 100 000 EUR HT (identique pour chaque période de reconduction).”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fioul domestique
Brève description:
“Fioul domestique.”
Additional information about the lots:
“Montant maximum annuel: 9 000 EUR HT (identique pour chaque période de reconduction).”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Gazole en vrac
Brève description:
“Gazole en vrac.”
Additional information about the lots:
“Montant maximum annuel: 600 000 EUR HT (identique pour chaque période de reconduction).”
Quantité ou étendue:
“Les prestations seront rémunérées en fonction des quantités réellement livrées et du taux ou montant de remise consenti par le titulaire sur le barème...”
Afficher plus
“Marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.”
Number of possible renewals: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
Afficher plus
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principales prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé....”
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics.”
“Modalités de règlement de compte: système informatique marco.”
“Délai global de paiement: 30 jours.”
“Modalités de financement: crédits propres.”
“Prix ajustables.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Gueho Christelle
Adresse du profil d'acheteur: http://capm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Nom: Pays de Montbéliard Agglomération
Adresse postale: 8 avenue des Alliés — BP 98407
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25208
Point de contact: Service commande publique
URL pour informations complémentaires: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: dce.demat@agglo-montbeliard.fr 📧
URL des documents: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités techniques et financières — capacités professionnelles.”
“Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an au plus tôt à compter de...”
Afficher plus
“Le dossier de consultation des entreprises sur support papier, sera reprographié gratuitement pour chaque candidat qui en aura fait la demande.”
“Il est également disponible gratuitement à l'adresse suivante: http://capm.marcoweb.fr et les candidats ont la possibilité de remettre une offre...”
Afficher plus
“Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée ou déposées contre récépissé auprès du service commande publique (1”
“— du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00.”
“Les candidats, dans ce cas, transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions: «offre pour: fourniture de carburant — lot n°.... — ne pas ouvrir».”
“Référent technique: Aline Valfrey — tel. +33 381318479 — e-mail: aline.valfrey@agglo-montbeliard.fr .”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Pays de Montbéliard Agglomération
Adresse postale: 8 avenue des Alliés — BP 98407
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25208
Téléphone: +33 381318774 📞
Source: OJS 2016/S 058-097607 (2016-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles
Quantité ou étendue:
“Les prestations seront rémunérées en fonction des quantités réellement livrées et du taux ou montant de remise consenti par le titulaire sur le barème...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Code postal: 25208
Commune postale: Montbéliard Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-montbeliard.fr 🌏
Courrier électronique: christelle.gueho@agglo-montbeliard.fr 📧
Téléphone: +33 381318774 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-18 📅
Date limite de soumission: 2016-04-29 📅
Date de publication: 2016-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 058-097607
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités techniques et financières — capacités professionnelles. Le marché est conclu pour une...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de carburant.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Gazole non routier
Brève description:
“Gazole non routier.”
Additional information about the lots:
“Montant maximum annuel: 100 000 EUR HT (identique pour chaque période de reconduction).”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fioul domestique
Brève description:
“Fioul domestique.”
Additional information about the lots:
“Montant maximum annuel: 9 000 EUR HT (identique pour chaque période de reconduction).”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Gazole en vrac
Brève description:
“Gazole en vrac.”
Additional information about the lots:
“Montant maximum annuel: 600 000 EUR HT (identique pour chaque période de reconduction).”
Quantité ou étendue:
“Les prestations seront rémunérées en fonction des quantités réellement livrées et du taux ou montant de remise consenti par le titulaire sur le barème...”
“Marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.”
Number of possible renewals: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principales prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé....”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics.”
“Modalités de règlement de compte: système informatique marco.”
Afficher plus (3)
“Délai global de paiement: 30 jours.”
“Modalités de financement: crédits propres.”
“Prix ajustables.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Gueho Christelle
Adresse du profil d'acheteur: http://capm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Nom: Pays de Montbéliard Agglomération
Adresse postale: 8 avenue des Alliés — BP 98407
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25208
Point de contact: Service commande publique
URL pour informations complémentaires: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: dce.demat@agglo-montbeliard.fr 📧
URL des documents: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités techniques et financières — capacités professionnelles.”
“Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an au plus tôt à compter de...”
Afficher plus (7)
“Le dossier de consultation des entreprises sur support papier, sera reprographié gratuitement pour chaque candidat qui en aura fait la demande.”
“Il est également disponible gratuitement à l'adresse suivante: http://capm.marcoweb.fr et les candidats ont la possibilité de remettre une offre...”
“Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée ou déposées contre récépissé auprès du service commande publique (1”
“— du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00.”
“Les candidats, dans ce cas, transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions: «offre pour: fourniture de carburant — lot n°.... — ne pas ouvrir».”
“Référent technique: Aline Valfrey — tel. +33 381318479 — e-mail: aline.valfrey@agglo-montbeliard.fr .”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Pays de Montbéliard Agglomération
Adresse postale: 8 avenue des Alliés — BP 98407
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25208
Téléphone: +33 381318774 📞
Source: OJS 2016/S 058-097607 (2016-03-18)
Avis d'attribution de marché (2016-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 836 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr43 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-07 📅
Date de publication: 2016-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 132-237447
Se réfère à l'avis: 2016/S 058-097607
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
“Pour les 3 lots. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Il peut être reconduit par période successive de 1 an. La durée maximale de...”
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-20 📅
Référence
“Pour les 3 lots.”
“Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Il peut être reconduit par période successive de 1 an. La durée maximale de reconduction sera de 3...”
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christelle.gueho@agglo-montbeliard.fr 📧
Source: OJS 2016/S 132-237447 (2016-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 836 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr43 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-07 📅
Date de publication: 2016-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 132-237447
Se réfère à l'avis: 2016/S 058-097607
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
“Pour les 3 lots. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Il peut être reconduit par période successive de 1 an. La durée maximale de...”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-20 📅
Référence
“Pour les 3 lots.”
“Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Il peut être reconduit par période successive de 1 an. La durée maximale de reconduction sera de 3...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christelle.gueho@agglo-montbeliard.fr 📧
Source: OJS 2016/S 132-237447 (2016-07-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)
- Combustibles (>20)
- Combustibles solides (3)
- Combustibles gazeux (>20)
- Pétrole et distillats (>20)