Fourniture de bois, peintures et produits dérivés — relance

Ville de Courbevoie

La procédure d'appel d'offres est lancée en application des articles 25, 66 à 68 et 80 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics. Cet accord-cadre est relancé suite à la déclaration sans suite du marché précédent no15s0102.
L'accord-cadre est décomposé en 2 lots définis comme suit:
Lot no 1: Fourniture De Bois Et Produits Derives
Lot no 2: Fournitures De Peintures Et Produits Derives
Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacun des lots: sans montant minimum de commande et avec un montant maximum de commande annuel de 50 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EG Bois Walch
• Peinture de Paris

Qui ?

• Ville de Courbevoie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-01	Avis de marché
2017-03-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures et revêtements muraux
Numéro de référence: 16s0055
Brève description:

La procédure d'appel d'offres est lancée en application des articles 25, 66 à 68 et 80 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics. Cet accord-cadre est relancé suite à la déclaration sans suite du marché précédent no15s0102. L'accord-cadre est décomposé en 2 lots définis comme suit: Lot no 1: Fourniture De Bois Et Produits Derives Lot no 2: Fournitures De Peintures Et Produits Derives Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacun des lots: sans montant minimum de commande et avec un montant maximum de commande annuel de 50 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures et revêtements muraux 📦
Code CPV supplémentaire: Bois 📦
Peintures et revêtements muraux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 rue Albert Simonin, service commande publique
Code postal: 92401
Commune postale: Courbevoie
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-courbevoie.fr 📧
Téléphone: +33 171057192 📞
Fax: +33 171057340 📠
URL des documents: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-01 📅
Date limite de soumission: 2017-01-03 📅
Date de publication: 2016-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 235-428180
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-courbevoie.fr Les documents de la consultation sont à télécharger gratuitement sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm Les candidatures et offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis. En cas de remise papier le candidat devra joindre également la candidature et l'offre sur CD-ROM ou clef Usb. Les plis sont transmis soit par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur(http://www.marches-publics.info/accueil.htm), soit par courrier recommandé avec accusé de réception soit contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur. Le candidat doit remettre au titre de l'offre: l'acte d'engagement du lot considéré complété, daté et signé. Le bordereau des prix unitaires du lot considéré, complété, daté et signé, un mémoire technique justificatif permettant d'apprécierla valeur technique de l'offre qui sera utilisé pour le jugement des offres et notamment: — Les moyens humains et matériels mis à disposition pour le présent marché (entrepôt, exploitation avec photos représentatives ou description détaillée), — le déroulement de la prestation (amplitude horaire de la société, méthodologie du traitement des commandes et des livraisons pour les produits en stock et hors stock...) — continuité du service — la protection de l'environnement et le suivi des déchets: description de la politique de développement durable (label, charte, fsc pefc...) et du suivi des déchets pour le lot 1 « bois », fiches techniques OKOUNE (18 Mm), Pour le lot 2 « peinture », une fiche technique pour les peintures et les vernis listés dans le Bpu Le catalogue, tarif général prix public ou le barème général du lot considéré, un Rib. Le critère «Valeur technique» est composé de 2 sous-critères: Sous critère 1): Les moyens humains et matériels dédiés au marché, la continuité de service (20 points) sous critère 2): L'Organisation méthodologique et la protection de l'environnement (20 points).

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-courbevoie.fr

Les documents de la consultation sont à télécharger gratuitement sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm

Les candidatures et offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis. En cas de remise papier le candidat devra joindre également la candidature et l'offre sur CD-ROM ou clef Usb.

Les plis sont transmis soit par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur(http://www.marches-publics.info/accueil.htm), soit par courrier recommandé avec accusé de réception soit contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur.

Le candidat doit remettre au titre de l'offre:

l'acte d'engagement du lot considéré complété, daté et signé.

Le bordereau des prix unitaires du lot considéré, complété, daté et signé,

un mémoire technique justificatif permettant d'apprécierla valeur technique de l'offre qui sera utilisé pour le jugement des offres et notamment:

— Les moyens humains et matériels mis à disposition pour le présent marché (entrepôt, exploitation avec photos représentatives ou description détaillée),

— le déroulement de la prestation (amplitude horaire de la société, méthodologie du traitement des commandes et des livraisons pour les produits en stock et hors stock...)

— continuité du service

— la protection de l'environnement et le suivi des déchets: description de la politique de développement durable (label, charte, fsc pefc...) et du suivi des déchets

pour le lot 1 « bois », fiches techniques OKOUNE (18 Mm),

Pour le lot 2 « peinture », une fiche technique pour les peintures et les vernis listés dans le Bpu

Le catalogue, tarif général prix public ou le barème général du lot considéré,

un Rib.

Le critère «Valeur technique» est composé de 2 sous-critères:

Sous critère 1): Les moyens humains et matériels dédiés au marché, la continuité de service (20 points)

sous critère 2): L'Organisation méthodologique et la protection de l'environnement (20 points).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre est décomposé en 2 lots définis comme suit:

Lot no 1: Fourniture De Bois Et Produits Derives

Lot no 2: Fournitures De Peintures Et Produits Derives

Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacun des lots: sans montant minimum de commande et avec un montant maximum de commande annuel de 50 000 EUR HT.

Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de bois et produits derives
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de bois et produits derives.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

Intitulé du lot: Fournitures de peintures et produits derives
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures de peintures et produits derives.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)

Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Attestations sociale et fiscale (ou Noti 2).

Capacité technique et professionnelle:

Copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société.

Un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant (Kbis).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920026800056
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie: Mme Gharbi — bureau 320
Adresse postale: Service commande publique, Hôtel de Ville
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-courbevoie.fr

Les documents de la consultation sont à télécharger gratuitement sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm

Les candidatures et offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis. En cas de remise papier le candidat devra joindre également la candidature et l'offre sur CD-ROM ou clef Usb.

Les plis sont transmis soit par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur(http://www.marches-publics.info/accueil.htm), soit par courrier recommandé avec accusé de réception soit contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur.

Le candidat doit remettre au titre de l'offre:

l'acte d'engagement du lot considéré complété, daté et signé.

Le bordereau des prix unitaires du lot considéré, complété, daté et signé,

un mémoire technique justificatif permettant d'apprécierla valeur technique de l'offre qui sera utilisé pour le jugement des offres et notamment:

— Les moyens humains et matériels mis à disposition pour le présent marché (entrepôt, exploitation avec photos représentatives ou description détaillée),

— le déroulement de la prestation (amplitude horaire de la société, méthodologie du traitement des commandes et des livraisons pour les produits en stock et hors stock...)

— continuité du service

— la protection de l'environnement et le suivi des déchets: description de la politique de développement durable (label, charte, fsc pefc...) et du suivi des déchets

pour le lot 1 « bois », fiches techniques OKOUNE (18 Mm),

Pour le lot 2 « peinture », une fiche technique pour les peintures et les vernis listés dans le Bpu

Le catalogue, tarif général prix public ou le barème général du lot considéré,

un Rib.

Le critère «Valeur technique» est composé de 2 sous-critères:

Sous critère 1): Les moyens humains et matériels dédiés au marché, la continuité de service (20 points)

sous critère 2): L'Organisation méthodologique et la protection de l'environnement (20 points).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: Préfecture de la région Île-de-France/préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 235-428180 (2016-12-01)

Avis d'attribution de marché (2017-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure d'appel d'offres est lancée en application des articles 25, 66 à 68 et 80 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics. Cet accord-cadre est relancé suite à la déclaration sans suite du marché précédent nº 15s0102. L'accord-cadre est décomposé en 2 lots définis comme suit: Lot nº 1: fourniture de bois et produits dérives, Lot nº 2: fournitures de peintures et produits dérives. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacun des lots: sans montant minimum de commande et avec un montant maximum de commande annuel de 50 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-27 📅
Date de publication: 2017-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 063-117959
Se réfère à l'avis: 2016/S 235-428180
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de 50 000 EUR HT pour chacun des lots. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass., 4.4.2014, nº 358994) après RDV pris par télécopie uniquement, auprès du service de la commande publique (fax: 01.71.05.73.40) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect du secret industriel et commercial et qu'elle ne s'oppose pas à l'intérêt public ou à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot nº 1: fourniture de bois et produits dérives,

Lot nº 2: fournitures de peintures et produits dérives.

Intitulé du lot: Fourniture de bois et produits dérives
Brève description: Fourniture de bois et produits dérives.
Intitulé du lot: Fournitures de peintures et produits dérives
Brève description: Fournitures de peintures et produits dérives.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-02 📅

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de 50 000 EUR HT pour chacun des lots.

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass., 4.4.2014, nº 358994) après RDV pris par télécopie uniquement, auprès du service de la commande publique (fax: 01.71.05.73.40) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect du secret industriel et commercial et qu'elle ne s'oppose pas à l'intérêt public ou à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: préfecture de la région île-de-France / préfecture de Paris
Source: OJS 2017/S 063-117959 (2017-03-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Matériaux de construction et articles connexes (>20)

Matériaux de construction (>20)

Matériaux de bâtiment (9)