Fourniture d'un service de transport desserte scolaire d'élèves de l'enseignement du 1 degré

SMTC90

Cf. DCE.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SMTC90

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier

Où ?

• Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-10	Avis de marché
2016-10-13	Informations complémentaires
2017-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 16fs-0076-I
Brève description: Cf. DCE.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC90
Adresse postale: Jonxion 1 — parc d'innovation de Belfort Montébliard — 1 avenue de la Gare TGV — CS n° 30602
Code postal: 90400
Commune postale: Meroux
Contact
Adresse Internet: http://www.smtc90.fr 🌏
Courrier électronique: contact@smtc90.fr 📧
Téléphone: +33 384909925 📞
Fax: +33 384212385 📠
URL des documents: http://www.smtc90.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.smtc90.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-10 📅
Date limite de soumission: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-10-13 📅
Date de début: 2017-01-03 📅
Date de fin: 2020-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 198-356709
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.smtc90.fr Cf. DCE.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Lot 1 — RPI Auxelles-Haut / Auxelles-Bas / Lepuix-Gy
Numéro du lot: 1
Brève description: Auxelles-Haut / Auxelles-Bas / Lepuix-Gy.
Intitulé du lot: Lot 2 — Communauté de commune du Tilleul
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ensemble des RPI de la Communauté de commune du Tilleul et Bourbeuse.

Ensemble de 6 circuits:

RPI Eguenigue / Lacollonge / Menoncourt / Phaffans / Les Errures.

RPI Denney / Phaffan.

RPI Fontaine / Bethonvilliers / Lagrange / Larivière / Frais / Angeot.

Syndicat intercommunal du Nord-Est: Bethonvilliers / Lagrange / Larivière / Vauthiermont / Angeot.

RPI Reppe / Foussemagne.

Petit-Croix, Fontenelle et Novillard.

Intitulé du lot: Lot 3 — Roppe / Vétrigne
Numéro du lot: 3
Brève description: Roppe / Vétrigne.
Intitulé du lot: Lot 4 — Autrechêne / Vézelois
Numéro du lot: 4
Brève description: Autrechêne / Vézelois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. DCE.
Situation économique et financière:

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Cf. DCE.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Transporteur routier de public.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Meroux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25900001600032
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc90.fr 🌏
URL des documents: http://www.smtc90.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC90: Florian Gaulard
Courrier électronique: florian.gaulard@smtc90.fr 📧
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC90: Marc Rovigo

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.smtc90.fr

Cf. DCE.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon: M. le président
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://www.ta-besancon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme).

Articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.

Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle — 1 rue Préfet C. Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Source: OJS 2016/S 198-356709 (2016-10-10)

Informations complémentaires (2016-10-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Jonxion 1 — parc d'innovation de Belfort Montébliard, 1 avenue de la Gare TGV, CS nº 30602

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-13 📅
Date de publication: 2016-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 201-363457
Se réfère à l'avis: 2016/S 198-356709
Numéro JO-S: 201
Source: OJS 2016/S 201-363457 (2016-10-13)

Avis d'attribution de marché (2017-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Cf DCE.
Valeur totale du marché: 1 270 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC 90
Adresse postale: Jonxion 1, Parc d'innovation de Belfort Montébliard, 1 avenue de la Gare TGV, CS nº 30602

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-16 📅
Date de publication: 2017-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 013-019833
Numéro JO-S: 13

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — RPI Auxelles-Haut/Auxelles-Bas/Lepuix-Gy
Brève description: Auxelles-Haut/Auxelles-Bas/Lepuix-Gy.
Intitulé du lot: Lot 2 — communauté de commune du Tilleul
Brève description:

Rpi Eguenigue/Lacollonge/Menoncourt/Phaffans/Les Errures

Rpi Denney/Phaffan

RPI Fontaine/Bethonvilliers/Lagrange/Larivière/Frais/Angeot

Syndicat intercommunal du nord-est: Bethonvilliers/Lagrange/Larivière/Vauthiermont/Angeot

Rpi Reppe/Foussemagne

Intitulé du lot: Lot 3 — Roppe/Vétrigne
Brève description: Roppe/Vétrigne.
Intitulé du lot: Lot 4 — Autrechêne/Vézelois
Brève description: Autrechêne/Vézelois.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-08 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme).Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue Préfet C.Érignac
Source: OJS 2017/S 013-019833 (2017-01-16)

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