Exploitation des lignes de transport à la demande (taxi-Libellus) de la communauté d'agglomération de Castres-Mazamet
Communauté d'agglomération de Castres
Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Montant maximum annuel HT: Lot nº 1: 30 000 EUR — lot nº 2: 25 000 EUR — lot nº 3: 25 000 EUR — lot nº 4: 10 000 EUR.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Tarn
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-26 | Avis de marché |
| 2017-02-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 16fs-0003-A
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Castres
Adresse postale: Espace ressources, Le Causse espace d'entreprises, CS 50007
Code postal: 81115
Commune postale: Castres
Contact
Adresse Internet: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Courrier électronique: agglomeration@castres-mazamet.com 📧
Téléphone: +33 563735001 📞
Fax: +33 563735002 📠
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-26 📅
Date limite de soumission: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 209-378533
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Secteur de Castres et Navès
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes d'un an.
Intitulé du lot: Secteur de Labruguière, Boissezon et Noailhac
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Secteur de Saint-Amans-Soult
Numéro du lot: 4
Brève description:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24810043000045
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre municipal de l'Arsenal: Service de la commande publique communautaire — CACM
Adresse postale: 1 chemin de la Poudrerie
Commune postale: Castres Cedex
Code postal: 81108
Courrier électronique: s.cahuzac@ville-castres.fr 📧
Pays: Tarn 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2016/S 209-378533 (2016-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 16fs-0003-A
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Montant maximum annuel HT: Lot nº 1: 30 000 EUR — lot nº 2: 25 000 EUR — lot nº 3: 25 000 EUR — lot nº 4: 10 000 EUR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Castres
Adresse postale: Espace ressources, Le Causse espace d'entreprises, CS 50007
Code postal: 81115
Commune postale: Castres
Contact
Adresse Internet: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Courrier électronique: agglomeration@castres-mazamet.com 📧
Téléphone: +33 563735001 📞
Fax: +33 563735002 📠
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-26 📅
Date limite de soumission: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 209-378533
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr
Dossier de consultation téléchargeable sur www.castres-mazamet.com — rubrique «Marchés publics». Le téléchargement est l'unique moyen d'obtention du DCE.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Secteur de Castres et Navès
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transport des personnes ayant adhéré au service et faisant la demande d'une course sur le secteur de Castres et Navès.
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes d'un an.
Intitulé du lot: Secteur de Labruguière, Boissezon et Noailhac
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transport des personnes ayant adhéré au service et faisant la demande d'une course sur le secteur de Labruguière, Boissezon et Noailhac.
Intitulé du lot: Secteur de Mazamet, Aussillon, Payrin-Augmontel, Pont de l'Arn et Aiguefonde
Numéro du lot: 3
Brève description:
Transport des personnes ayant adhéré au service et faisant la demande d'une course sur le secteur de Mazamet, Aussillon, Payrin-Augmontel, Pont de l'Arn et Aiguefonde.
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour trois périodes d'un an.
Intitulé du lot: Secteur de Saint-Amans-Soult
Numéro du lot: 4
Brève description:
Transport des personnes ayant adhéré au service et faisant la demande d'une course sur le secteur de Saint-Amans-Soult.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24810043000045
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre municipal de l'Arsenal: Service de la commande publique communautaire — CACM
Adresse postale: 1 chemin de la Poudrerie
Commune postale: Castres Cedex
Code postal: 81108
Courrier électronique: s.cahuzac@ville-castres.fr 📧
Pays: Tarn 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr
Dossier de consultation téléchargeable sur www.castres-mazamet.com — rubrique «Marchés publics». Le téléchargement est l'unique moyen d'obtention du DCE.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2016/S 209-378533 (2016-10-26)
Avis d'attribution de marché (2017-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet
Adresse postale: Espace Ressources, Le Causse espace d'entreprises, CS 50007
Contact
Adresse Internet: http://www.castres-mazamet.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-03 📅
Date de publication: 2017-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 027-048010
Se réfère à l'avis: 2016/S 209-378533
Numéro JO-S: 27
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-26 📅
Source: OJS 2017/S 027-048010 (2017-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet
Adresse postale: Espace Ressources, Le Causse espace d'entreprises, CS 50007
Contact
Adresse Internet: http://www.castres-mazamet.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-03 📅
Date de publication: 2017-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 027-048010
Se réfère à l'avis: 2016/S 209-378533
Numéro JO-S: 27
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-26 📅
Source: OJS 2017/S 027-048010 (2017-02-03)
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