Exécution des transports scolaires
CC entre Somme et Loire
Exécution des services de transport scolaire des élèves de primaire du territoire de la Communauté de communes Entre Somme et Loire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Entre Somme et Loire
Adresse postale: 1 place du Champ de Foire
Code postal: 71140
Commune postale: Bourbon-Lancy
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-somme-et-loire.fr 🌏
Courrier électronique: cc.somme-loire@orange.fr 📧
Téléphone: +33 85892550 📞
Fax: +33 85893043 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 064-110573
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Circuit 40151 Grury — la Chapelle au Mans
Brève description: Circuit 40151 Grury — la Chapelle au Mans.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Circuit 40156 Bourbon Lancy école élémentaire Saint-Denis et école maternelle Jacques Prévert
Brève description:
Intitulé du lot: Circuit 40157 Cressy-sur-Somme — Maltat — Bourbon Lancy
Brève description: Circuit 40157 Cressy-sur-Somme — Maltat — Bourbon Lancy.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2016-TRSCO
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-09-01 📅
Date de fin: 2020-08-15 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-TRSCO
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 80739100 📞
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 80733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 064-110573 (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Entre Somme et Loire
Adresse postale: 1 place du Champ de Foire
Code postal: 71140
Commune postale: Bourbon-Lancy
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-somme-et-loire.fr 🌏
Courrier électronique: cc.somme-loire@orange.fr 📧
Téléphone: +33 85892550 📞
Fax: +33 85893043 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 064-110573
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exécution des services de transport scolaire des élèves de primaire du territoire de la Communauté de communes Entre Somme et Loire.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Circuit 40151 Grury — la Chapelle au Mans
Brève description: Circuit 40151 Grury — la Chapelle au Mans.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Circuit 40156 Bourbon Lancy école élémentaire Saint-Denis et école maternelle Jacques Prévert
Brève description:
Circuit 40156 Bourbon Lancy école élémentaire Saint-Denis et école maternelle Jacques Prévert.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Circuit 40157 Cressy-sur-Somme — Maltat — Bourbon Lancy
Brève description: Circuit 40157 Cressy-sur-Somme — Maltat — Bourbon Lancy.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2016-TRSCO
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-09-01 📅
Date de fin: 2020-08-15 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-TRSCO
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 80739100 📞
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 80733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 064-110573 (2016-03-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
- Services de transport routier (>20)
- Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (5)
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (14)
- Services de taxi (6)
- Services spécialisés de transport routier de passagers (>20)
- Transport de passagers par véhicules à traction animale
- Transport non régulier de passagers (15)
- Transport routier postal (4)