Étude stratégique de définition des besoins en matériel roulant transfrontalier à l'horizon 2030 pour la région Grand Est, les Länder de Sarre, Rhénanie-Palatinat, Bade-Württemberg et la Suisse
Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
Étude stratégique de définition des besoins en matériel roulant transfrontalier à l'horizon 2030 pour la région Grand Est, les Länder de Sarre, Rhénanie-Palatinat, Bade-Württemberg et la Suisse marché unique ordinaire + une partie à prix unitaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse
- • Alsace
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-20 | Avis de marché |
| 2016-12-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 16034DTM
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alsace 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller, BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Courrier électronique: df-commande-publique@region-alsace.eu 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-20 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 120-213071
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché unique ordinaire + une partie à prix unitaires.
Durée de l'accord: 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Le marché débutera à compter de la notification du contrat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
Adresse postale: Direction de la commande publique — 1 place Adrien Zeller — BP 91006 — renseignements techniques: V. Buresi
Téléphone: +33 388156728 📞
Courrier électronique: valerie.buresi@region-alsace.eu 📧
Pays: Alsace 🏙️
Adresse Internet: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique — 1 place Adrien Zeller — BP 91006
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038/F
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Différends liés à la passation et l'exécution: TA de Strasbourg (adresse supra)
Adresse postale: Différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (article 142 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016): préfecture de Meurthe-et-Moselle — 1 rue du Préfet Claude-Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 120-213071 (2016-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 16034DTM
Brève description:
Étude stratégique de définition des besoins en matériel roulant transfrontalier à l'horizon 2030 pour la région Grand Est, les Länder de Sarre, Rhénanie-Palatinat, Bade-Württemberg et la Suisse marché unique ordinaire + une partie à prix unitaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alsace 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller, BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Courrier électronique: df-commande-publique@region-alsace.eu 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-20 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 120-213071
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou par voie électronique à l'adresse https://marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu.
Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation doit être téléchargé à l'adresse https://marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché unique ordinaire + une partie à prix unitaires.
Durée de l'accord: 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats pourront utiliser les formulaires DC1 et DC2 pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 et DC2.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Le marché débutera à compter de la notification du contrat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
Adresse postale: Direction de la commande publique — 1 place Adrien Zeller — BP 91006 — renseignements techniques: V. Buresi
Téléphone: +33 388156728 📞
Courrier électronique: valerie.buresi@region-alsace.eu 📧
Pays: Alsace 🏙️
Adresse Internet: https://www.marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique — 1 place Adrien Zeller — BP 91006
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou par voie électronique à l'adresse https://marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu.
Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation doit être téléchargé à l'adresse https://marchespublics.alsacechampagneardennelorraine.eu.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038/F
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Différends liés à la passation et l'exécution: TA de Strasbourg (adresse supra)
Adresse postale: Différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (article 142 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016): préfecture de Meurthe-et-Moselle — 1 rue du Préfet Claude-Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 120-213071 (2016-06-20)
Avis d'attribution de marché (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine
Contact
Courrier électronique: dcp.strasbourg@grandest.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-454694
Se réfère à l'avis: 2016/S 120-213071
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée sur la base de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Adéquation des compétences des membres de l'équipe affectés à l'étude
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-16 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038/f
Organisme responsable des procédures de médiation
Différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 142 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016): Préfecture de Meurthe-et-Moselle —1 rue du Préfet Claude-Erignac
Source: OJS 2016/S 248-454694 (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Étude stratégique de définition des besoins en matériel roulant transfrontalier à l'horizon 2030 pour la région Grand Est, les Länder de Sarre, Rhénanie-Palatinat, Bade-Wurtemberg et la Suisse.
Valeur totale du marché: 138 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine
Contact
Courrier électronique: dcp.strasbourg@grandest.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-454694
Se réfère à l'avis: 2016/S 120-213071
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Étude stratégique de définition des besoins en matériel roulant transfrontalier à l'horizon 2030 pour la région Grand Est, les länder de Sarre, Rhénanie-Palatinat, Bade-Wurtemberg et la Suisse.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée sur la base de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Adéquation des compétences des membres de l'équipe affectés à l'étude
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-16 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038/f
Organisme responsable des procédures de médiation
Différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 142 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016): Préfecture de Meurthe-et-Moselle —1 rue du Préfet Claude-Erignac
Source: OJS 2016/S 248-454694 (2016-12-20)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'architecture (>20)
- Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (>20)
- Calcul des coûts, contrôle des coûts (1)
- Détermination et listage des quantités nécessaires à la construction
- Plans d'approbation, plans d'exécution et spécifications
- Projets de plans (systémes et intégration)
- Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts (10)
- Supervision des travaux de construction (3)
- Supervision du projet et documentation (1)
- Études de faisabilité, service de conseil, analyse (>20)