Essais et contrôles préalables a la réception des ouvrages neuf des abords des lignes du tramway du Grand Avignon
Tecelys
Le marché a pour objet la réalisation de prestations de contrôles et de réception des réseaux d'assainissement et eaux pluviales dans le cadre des dévoiements des réseaux assainissement et eau potable pour le tramway du Grand Avignon.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Ortec
- • Tecelys
- • Vaucluse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-06 | Avis de marché |
| 2016-09-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle et d'essais techniques
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tecelys
Adresse postale: 1300 route de l'Aérodrome, CS 10016
Code postal: 84918
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: sylvain.zalateu@tecelys.fr 📧
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-06 📅
Date limite de soumission: 2016-07-28 📅
Date de publication: 2016-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 111-197402
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Séance non publique — date prévisionnelle pouvant être modifiée.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Voir détails RPC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RPC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: L'entité adjudicatrice n'impose aucune forme de groupement particulière.
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Justification de l’accord-cadre: Sans objet.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 15 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Avignon.
Informations complémentaires: Séance non publique — date prévisionnelle pouvant être modifiée.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base de la Note Technique.
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellemetn annuel (4 fois maxi + durée initiale).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Fauchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-adminsitratif.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 111-197402 (2016-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle et d'essais techniques
Brève description:
Le marché a pour objet la réalisation de prestations de contrôles et de réception des réseaux d'assainissement et eaux pluviales dans le cadre des dévoiements des réseaux assainissement et eau potable pour le tramway du Grand Avignon.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tecelys
Adresse postale: 1300 route de l'Aérodrome, CS 10016
Code postal: 84918
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: sylvain.zalateu@tecelys.fr 📧
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-06 📅
Date limite de soumission: 2016-07-28 📅
Date de publication: 2016-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 111-197402
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Séance non publique — date prévisionnelle pouvant être modifiée.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Voir détails RPC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RPC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par la Communauté d'agglomération du Grand Avignon (budget, emprunt, subventions) et payé par Tecelys son mandataire.
Modalités de paiement: les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuels, sont payées dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception des demandes de paiements / des factures.
Tout retard de paiement entrainera l'application d'intérêts moratoires au taux d'intérêt de la BCE augmenté de huit points.
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché suit les dispositions des articles 78 et 79 du décret no2016-360 du 25.3.2016. Son exécution fera l'objet de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins de l'entité adjudicatrice. Le marché est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 100 000 EUR HT sur toute sa durée (reconductions comprises).
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Procédure
Justification de l’accord-cadre: Sans objet.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 15 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Avignon.
Informations complémentaires: Séance non publique — date prévisionnelle pouvant être modifiée.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base de la Note Technique.
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellemetn annuel (4 fois maxi + durée initiale).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Fauchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-adminsitratif.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 111-197402 (2016-06-06)
Avis d'attribution de marché (2016-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: M2016/004
Valeur totale du marché: 37 806 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 432707340 📞
Fax: +33 490314980 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-07 📅
Date de publication: 2016-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 175-314588
Se réfère à l'avis: 2016/S 111-197402
Numéro JO-S: 175
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération du Grand Avignon.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base de la note technique.
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-02 📅
Nom: Ortec
Commune postale: Sorgues
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sylvain Zalateu
Source: OJS 2016/S 175-314588 (2016-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: M2016/004
Valeur totale du marché: 37 806 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 432707340 📞
Fax: +33 490314980 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-07 📅
Date de publication: 2016-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 175-314588
Se réfère à l'avis: 2016/S 111-197402
Numéro JO-S: 175
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération du Grand Avignon.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base de la note technique.
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-02 📅
Nom: Ortec
Commune postale: Sorgues
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sylvain Zalateu
Source: OJS 2016/S 175-314588 (2016-09-07)
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