Entretien robinetterie eau et gaz, des chauffe-bains et chaudières à gaz, des RGM, des panneaux solaires, des pompes à chaleur, des VMC et VNR (2017-2020)

Troyes Habitat — OPH de Troyes

Marché d'entretien robinetterie eau et gaz, des chauffe-bains et chaudières à gaz, des radiateurs gaz modulables, des panneaux solaires, des pompes à chaleur, des VMC et VNR Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou quantité suivant les dispositions des articles 78 et suivants du décret 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations seront effectuées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande pendant toute la durée du marché.
Le marché débutera à la date fixée indiquée dans l'ordre de service de notification du marché au plus tôt le 1.1.2017 et se terminera au 31 décembre de la même année. Le marché est renouvelable, il pourra être reconduit 3 fois. En tout état de cause, le marché sera clos le 31.12.2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Proxiserve

Qui ?

• Troyes Habitat — OPH de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-17	Avis de marché
2016-10-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de machines
Numéro de référence: 2016.004
Brève description:

Marché d'entretien robinetterie eau et gaz, des chauffe-bains et chaudières à gaz, des radiateurs gaz modulables, des panneaux solaires, des pompes à chaleur, des VMC et VNR Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou quantité suivant les dispositions des articles 78 et suivants du décret 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations seront effectuées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande pendant toute la durée du marché. Le marché débutera à la date fixée indiquée dans l'ordre de service de notification du marché au plus tôt le 1.1.2017 et se terminera au 31 décembre de la même année. Le marché est renouvelable, il pourra être reconduit 3 fois. En tout état de cause, le marché sera clos le 31.12.2020.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de machines 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Habitat — OPH de Troyes
Adresse postale: 4 place Langevin
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.troyes-habitat.com 🌏
Courrier électronique: marches@troyes-habitat.com 📧
Téléphone: +33 325711717 📞
Fax: +33 325711790 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-17 📅
Date limite de soumission: 2016-09-06 📅
Date de publication: 2016-06-22 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 119-211634
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché débutera à la date fixée indiquée dans l'ordre de service de notification du marché au plus tôt le 1.1.2017 et se terminera au 31 décembre de la même année. Le marché est renouvelable, il pourra être reconduit 3 fois. En tout état de cause, le marché sera clos le 31.12.2020.

Intitulé du lot: Entretien robinetterie eau et gaz, chauffe-bains et chaudières.
Numéro du lot: Lot unique
Brève description:

Entretien robinetterie eau et gaz, chauffe-bains, chaudières à gaz, radiateurs gaz modulables, panneaux solaires, pompes à chaleur, VMC et VNC.

Valeur estimée hors TVA: 850 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit 3 fois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de Troyes Habitat sur le département de l'aube.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A — document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant: Une lettre de candidature — «habilitation du mandataire par ses co-traitants» imprimé CERFA DC1 (ou engagement équivalent). Le formulaire sera dûment complété par chaque membre du groupement le cas échéant.

B — document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant: Une «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» imprimé CERFA DC2 (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique H.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou document équivalent.

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Compte tenu de l'importance du contrat, le pouvoir adjudicateur exige des candidats un chiffre d'affaires annuel minimum de 1 500 000 EUR (HT).

Capacité technique et professionnelle:

Certificats de qualifications professionnelles ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes.

Liste des principaux services fournis au cours des 5 dernières années, indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du destinataire (personne publique ou privée).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège de Troyes Habitat.
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 398 729 004 00018
Contact
Courrier électronique: http://marches@troyes-habitat.com 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.

La consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert passé en application des articles 25-i. 1, 66, 67 et 68 décret 2016-360 du 25.3.2016.

Les candidatures seront appréciées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Le dossier de consultation est remis gratuitement aux entreprises sur demande écrite, par courrier adressé au Service Marchés de Troyes Habitat, ou par télécopie au 03 25 71 17 90, ou sur marches@troyes-habitat.com Il sera également disponible par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse de Troyes Habitat Service des Marchés. Elles pourront également être transmises par voie électronique à l'adresse: http://achatpublic.com dans les conditions prévues au règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur se libérera des sommes dues au titre du présent marché par virement dans un délai de 30 jours (cf. décret 2013-269 du 29.3.2013) à compter de la réception de factures conformes aux prescriptions du CCAP de l'opération. Une avance est accordée aux prestataires dans les conditions définies aux articles 110 et suivants du décret 2016-360 du 25.3.2016. Financement: Fonds propres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlon-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0326668687 📞
Fax: +33 0326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants, et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº 291545 du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation et nº 358994 du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2016/S 119-211634 (2016-06-17)

Avis d'attribution de marché (2016-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien robinetterie eau et gaz, chauffe-bains et chaudières gaz modulables, panneaux solaires, pompes à chaleur, VMC et VNR.

Valeur totale du marché: 827614.65 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 203-366990
Se réfère à l'avis: 2016/S 119-211634
Numéro JO-S: 203

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: Lot unique
Brève description: Entretien robinetterie eau et gaz, chauffe-bains et chaudières.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-19 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 421-1 du code de justice administrative.

Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État n° 291545 du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation et n° 358994 du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2016/S 203-366990 (2016-10-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines (>20)

Services de réparation et d'entretien de machines (>20)