Entretien des colonnes d'eaux usées, des siphons et des parties horizontales des fosses toutes eaux, des fosses de relevage et des réseaux hydrocarbures

Archipel Habitat — OPH de Rennes Métropole

Entretien des colonnes d'eaux usées, des siphons et des parties horizontales des fosses toutes eaux, des fosses de relevage et des réseaux hydrocarbures.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-14 Avis de marché
2016-10-19 Informations complémentaires
2016-10-25 Informations complémentaires
2016-11-08 Informations complémentaires
2017-01-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Archipel Habitat — OPH de Rennes Métropole
Adresse postale: 3 place de la Communauté, CS 40805
Code postal: 35208
Commune postale: Rennes
Contact
Adresse Internet: http://www.archipel-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: contact@archipel-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 299222600 📞
Fax: +33 299928870 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-14 📅
Date limite de soumission: 2016-11-15 📅
Date de publication: 2016-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 202-365978
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
La durée du contrat est fixée à 2 ans à compter du 1.1.2017 ou à défaut à compter de sa date de notification. Les prestations se décomposent en une partie forfaitaire et une partie à bons de commande avec un maximum. Lot n° 1: Agence Nord maximum: 80 000 EUR HT Lot n° 2: Agence Ouest et agence pays de Rennes: maximum 150 000 EUR HT Lot n° 3: Agence Sud: maximum: 60 000 EUR HT Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: 1. Capacités techniques, professionnelles et financières 2. Références dans l'habitat collectif Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement: auprès de Madame Le Saint f.le_saint@archipel-habitat.fr — Tel: 02 99 22 91 61 par voie électronique: Conformément à l'article 39 du décret 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr Pour des renseignements d'ordre technique ou administratif, se référer au règlement de la consultation. Les propositions pourront être remises sous format papier, sous pli fermé, indiquant l'objet de la consultation 1) Soit par courrier permettant de justifier de la date d'arrivée à Archipel Habitat, 3 place de la Communauté, CS 40805 — 35208 Rennes 2) Soit contre récépissé à la même adresse de 8:30 à 17:00. Les offres pourront être déposées par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr Le pouvoir adjudicateur privilégie le dépôt des offres sous format papier.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des colonnes d'eaux usées, des siphons et des parties horizontales des fosses toutes eaux, des fosses de relevage et des réseaux hydrocarbures.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Agence Nord
Brève description: Agence Nord.
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Agence Ouest et Agence Pays de Rennes
Brève description: Agence Ouest et Agence Pays de Rennes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Agence Sud
Brève description: Agence Sud.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rennes Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 et 48 de l'Ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 concernant les interdictions de soumissionner ou formulaire DC1.
— Déclaration du candidat présentant la forme juridique de l'entreprise ou le formulaire DC2.
— Identification de la personne ayant pouvoir pour engager la société et fourniture d'une délégation de pouvoir le cas échéant.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Capacités techniques et professionnelles:
o Présentation de la structure locale
o Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
o Présentation d'une liste de prestations exécutées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Nous recommandons de cibler les références en lien avec l'objet du marché.
o Une attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle en cours de validité
o Les qualifications professionnelles ou toute autre certification équivalente délivrée dans le cas de l'amiante exigées telles que définies dans les dispositions du CCTP.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les fonds propres de l'organisme. Paiement à 30 jours par virement bancaire à compter de la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par la personne publique.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (analysée sur la base du cadre de réponse) (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Archipel Habitat OPH de Rennes Métropole
URL pour informations complémentaires: http://www.archipel-habitat.fr 🌏
URL des documents: http://www.archipel-habitat.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La durée du contrat est fixée à 2 ans à compter du 1.1.2017 ou à défaut à compter de sa date de notification.
Les prestations se décomposent en une partie forfaitaire et une partie à bons de commande avec un maximum.
Lot n° 1: Agence Nord maximum: 80 000 EUR HT
Lot n° 2: Agence Ouest et agence pays de Rennes: maximum 150 000 EUR HT
Lot n° 3: Agence Sud: maximum: 60 000 EUR HT
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
1. Capacités techniques, professionnelles et financières
2. Références dans l'habitat collectif
Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement:
auprès de Madame Le Saint f.le_saint@archipel-habitat.fr — Tel: 02 99 22 91 61
par voie électronique:
Conformément à l'article 39 du décret 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr
Pour des renseignements d'ordre technique ou administratif, se référer au règlement de la consultation.
Les propositions pourront être remises sous format papier, sous pli fermé, indiquant l'objet de la consultation
1) Soit par courrier permettant de justifier de la date d'arrivée à Archipel Habitat, 3 place de la Communauté, CS 40805 — 35208 Rennes
2) Soit contre récépissé à la même adresse de 8:30 à 17:00.
Les offres pourront être déposées par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr
Le pouvoir adjudicateur privilégie le dépôt des offres sous format papier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 202-365978 (2016-10-14)
Informations complémentaires (2016-10-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-19 📅
Date de publication: 2016-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 203-367617
Se réfère à l'avis: 2016/S 202-365978
Numéro JO-S: 203
Source: OJS 2016/S 203-367617 (2016-10-19)
Informations complémentaires (2016-10-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-25 📅
Date de publication: 2016-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 210-382789
Numéro JO-S: 210
Source: OJS 2016/S 210-382789 (2016-10-25)
Informations complémentaires (2016-11-08)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-08 📅
Date limite de soumission: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-397974
Numéro JO-S: 218
Source: OJS 2016/S 218-397974 (2016-11-08)
Avis d'attribution de marché (2017-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16-104
Valeur totale du marché: 521375.58 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Archipel Habitat OPH de Rennes Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-06 📅
Date de publication: 2017-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 006-008811
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Ce lot comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Ce lot comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande.
Intitulé du lot: Agence ouest et agence Pays de Rennes
Brève description: Agence ouest et agence Pays de Rennes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-03 📅

Référence
Informations complémentaires
16-288 — Lot n° 1 Agence Rennes Nord — 35 Assainissement: montant partie forfaitaire 42 454,50 EUR HT, montant partie maximum à bons de commande 80 000 EUR HT
16-289 — Lot n° 2 Agence Rennes Ouest et agence Pays de Rennes — SUEZ: montant partie forfaitaire 60 600,87 EUR HT, montant partie maximum à bons de commande 150 000 EUR HT
16-301 — Lot n° 3 Agence Rennes Sud — SUEZ: montant partie forfaitaire 28 320,21 EUR HT, montant partie maximum à bons de commande 160 000 EUR HT
Les marchés sont consultables au siège d'Archipel Habitat, de 8:30 à 17:00 du lundi au vendredi dans le respect des secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 006-008811 (2017-01-06)