Entretien d'espaces verts, d'espaces naturels et de sentiers sur le territoire de Brest métropole

Brest Métropole

Accords-Cadres mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en vue de la réalisation de prestations d'entretien d'espaces verts, d'espaces naturels et de sentiers sur le territoire de Brest métropole. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et aux articles 28, 36 et 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015.
Accords-cadres passés dans le cadre de groupements de commandes, dans les conditions détaillées à l'article 1 du Règlement de Consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-13 Avis de marché
2017-01-05 Avis d'attribution de marché
2017-03-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: Brest-M-2016-0034
Brève description:
Accords-Cadres mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en vue de la réalisation de prestations d'entretien d'espaces verts, d'espaces naturels et de sentiers sur le territoire de Brest métropole. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et aux articles 28, 36 et 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015. Accords-cadres passés dans le cadre de groupements de commandes, dans les conditions détaillées à l'article 1 du Règlement de Consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-13 📅
Date limite de soumission: 2016-10-20 📅
Date de publication: 2016-09-17 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 180-322653
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Il est conseillé aux candidats de procéder à une visite des lieux (cf article 2.6 du règlement de consultation). Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes montant annuel mini: 17500euro / montant annuel maxi 35000euro. La valeur estimée (article Ii.2.6) s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années des lots 1 à 9 cumulés.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-Cadres mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en vue de la réalisation de prestations d'entretien d'espaces verts, d'espaces naturels et de sentiers sur le territoire de Brest métropole. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et aux articles 28, 36 et 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015.
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Accords-cadres passés dans le cadre de groupements de commandes, dans les conditions détaillées à l'article 1 du Règlement de Consultation.
Valeur totale estimée: 3 396 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien d'espaces verts de Bohars et Guilers
Numéro du lot: 1
Brève description:
Entretien d'espaces verts sur les communes de Bohars et Guilers.
Lot réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
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Valeur estimée hors TVA: 1 150 000 EUR 💰
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra faire l'objet de trois (3) reconductions.
Informations complémentaires:
Il est conseillé aux candidats de procéder à une visite des lieux (cf article 2.6 du règlement de consultation). Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes montant annuel mini: 17500euro / montant annuel maxi 35000euro. La valeur estimée (article Ii.2.6) s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années des lots 1 à 9 cumulés.
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Intitulé du lot: Entretien d'espaces verts de Brest (Saint-Marc) et Plougastel-Daoulas
Numéro du lot: 2
Brève description:
Entretien d'espaces verts sur les communes de Brest (quartier Saint-Marc) et Plougastel-Daoulas.
Informations complémentaires:
Il est conseillé aux candidats de procéder à une visite des lieux (cf. Article 2.6 du règlement de consultation). Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes montant annuel mini: 15000 euro /Montant annuel maxi 40000euro. La valeur estimée (article Ii.2.6) s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années des lots 1 à 9 cumulés.
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Intitulé du lot: Entretien d'espaces verts de Brest (Lambézellec), Gouesnou, Guipavas et Le Relecq-Kerhuon
Numéro du lot: 3
Brève description:
Entretien d'espaces verts sur les communes de Brest (Lambézellec), Gouesnou, Guipavas et Le Relecq-Kerhuon.
Informations complémentaires:
Il est conseillé aux candidats de procéder à une visite des lieux (cf. Article 2.6 du règlement de consultation). Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes montant annuel mini 12500euro/montant annuel maxi 35000euro. La valeur estimée (article Ii.2.6) s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années des lots 1 à 9 cumulés.
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Intitulé du lot: Entretien d'espaces verts de Brest (Europe)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Entretien d'espaces verts de Brest (quartier Europe).
Lot réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.
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Informations complémentaires:
Il est conseillé aux candidats de procéder à une visite des lieux (cf. Article 2.6 du règlement de consultation). Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes montant annuel mini: 22500euro/montant annuel maxi 55000euro. La valeur estimée (article Ii.2.6) s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années des lots 1 à 9 cumulés.
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Intitulé du lot: Entretien d'espaces verts de Brest (Bellevue
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien d'espaces verts sur la commune de Brest (quartier Bellevue).
Informations complémentaires:
Il est conseillé aux candidats de procéder à une visite des lieux (cf. Article 2.6 du règlement de consultation). Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes montant annuel mini 32500euro/montant annuel maxi 75000euro. La valeur estimée (article Ii.2.6) s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années des lots 1 à 9 cumulés.
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Intitulé du lot: Entretien d'espaces verts de Brest (Quatre-Moulins)
Numéro du lot: 6
Brève description: Entretien d'espaces verts de la commune de Brest (quartier Quatre-Moulins).
Informations complémentaires:
Il est conseillé aux candidats de procéder à une visite des lieux (cf. Article 2.6 du règlement de consultation). Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes montant annuel mini 35500euro/ montant annuel maxi 75000 euro. La valeur estimée (article Ii.2.6) s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années des lots 1 à 9 cumulés.
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Intitulé du lot: Entretien d'espaces verts de Brest (Saint-Pierre)
Numéro du lot: 7
Brève description: Entretien d'espaces verts de la commune de Brest (quartier Saint-Pierre).
Informations complémentaires:
Il est conseillé aux candidats de procéder à une visite des lieux (cf. Article 2.6 du règlement de consultation). Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes montant annuel mini 30000euro/ montant annuel maxi 70000 euro. La valeur estimée (article Ii.2.6) s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années des lots 1 à 9 cumulés.
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Intitulé du lot: Entretien d'espaces verts de Plouzané
Numéro du lot: 8
Brève description: Entretien d'espaces verts de la commune de Plouzané.
Informations complémentaires:
Il est conseillé aux candidats de procéder à une visite des lieux (cf. Article 2.6 du règlement de consultation). Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes montant annuel mini 30000euro/ montant annuel maxi 60000 euro. La valeur estimée (article Ii.2.6) s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années des lots 1 à 9 cumulés.
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Intitulé du lot: Entretien d'espaces verts et des abords des locaux d'entreprises
Numéro du lot: 9
Brève description:
Entretien d'espaces verts et des abords des locaux d'entreprises sur le territoire de Brest métropole.
Intitulé du lot: Débroussaillage en hauteur
Numéro du lot: 10
Brève description: Prestations de débroussaillage en hauteur, sur le territoire de Brest métropole.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes montant annuel mini: 14000 euro / montant annuel maxi 56000 euro. La valeur estimée (article Ii.2.6) s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.
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Intitulé du lot: Fauche et débroussaillage sur Brest métropole — secteur Est
Numéro du lot: 11
Brève description:
Prestations de fauche et de débroussaillage sur le territoire de Brest métropole — secteur Est.
Valeur estimée hors TVA: 115 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Il est conseillé aux candidats de procéder à une visite des lieux (cf. Article 2.6 du règlement de consultation). Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes montant annuel mini: 10000 euro / montant annuel maxi 20 000 euro. La valeur estimée (article Ii.2.6) s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.
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Intitulé du lot: Fauche et débroussaillage sur Brest métropole — secteur Ouest
Numéro du lot: 12
Brève description:
Prestations de fauche et de débroussaillage sur le territoire de Brest métropole — secteur Ouest.
Valeur estimée hors TVA: 86 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Il est conseillé aux candidats de procéder à une visite des lieux (cf. Article 2.6 du règlement de consultation). Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes montant annuel mini: 17000 euro / montant annuel maxi 34000 euro. La valeur estimée (article Ii.2.6) s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.
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Intitulé du lot: Entretien des espaces naturels et bassins de rétention situés en zones humides sur le territoire de Brest métropole
Numéro du lot: 13
Brève description:
Entretien des espaces naturels et bassins de rétention situés en zones humides sur le territoire de Brest métropole.
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes montant annuel mini: 120000 euro / montant annuel maxi 480000 euro. La valeur estimée (article Ii.2.6) s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.
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Intitulé du lot: Entretien et suivi du littoral de Brest métropole
Numéro du lot: 14
Brève description: Entretien et suivi du littoral sur le territoire de Brest métropole.
Valeur estimée hors TVA: 395 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes montant annuel mini: 50000 euro / montant annuel maxi 200000 euro. La valeur estimée (article Ii.2.6) s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.
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Intitulé du lot: Prestations d'insertion professionnelle ayant pour support la réhabilitation et l'entretien des espaces naturels, sentiers de randonnée, parcelles en friches et zones de captage d'eau potable
Numéro du lot: 15
Brève description:
Prestations d'insertion professionnelle ayant pour support la réhabilitation et l'entretien des espaces naturels, sentiers de randonnée, parcelles en friches et zones de captage d'eau potable sur le territoire de Brest métropole.
Valeur estimée hors TVA: 1 130 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes montant annuel mini: 250000 euro / montant annuel maxi 600000 euro. La valeur estimée (article Ii.2.6) s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de Brest métropole — communes de…
… Bohars et Guilers.
… Brest (Saint-Marc) et Plougastel-Daoulas.
… Brest, (Lambézellec), Gouesnou, Guipavas et Le Relecq-Kerhuon.
Commune de Brest (quartier Europe).
Commune de Brest (Bellevue).
Commune de Brest (Quartier Quatre-Moulins).
Commune de Brest (quartier Saint-Pierre).
Territoire de Brest métropole — commune Plouzané.
Territoire de Brest métropole.
Territoire de Brest métropole — secteur Est.
Territoire de Brest métropole — secteur Ouest.
Territoire Brest métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Pour les lots 1 à 3 et 5 à 9: une attestation sur l'honneur du candidat justifiant de sa qualité d'entreprise adaptée, d'établissements et services d'aide par le travail ou de structures équivalentes.
— Pour le lot 4, une attestation sur l'honneur du candidat justifiant de sa qualité de structure d'insertion par l'activité économique ou structure équivalente.
Situation économique et financière:
— L'Imprimé Dc1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement,
d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée
justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-
899 du 23 juillet 2015 (interdictions de soumissionner);
— la copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— Description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité de son entreprise;
— Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent et notamment les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.
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Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité les entreprises pourront justifier de leurs capacités
financières et professionnelles par tous moyens.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Brest métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest.
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brest
Adresse postale: 2 rue Frézier
Pays: Finistère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Eau du Ponant SPL
Adresse postale: 210 boulevard François Mitterrand — CS 30117
Commune postale: Brest Cedex 9
Code postal: 29802
Contact
Point de contact: Division de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: contact@eauduponant.fr 📧
Adresse Internet: http://www.eauduponant.fr 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven — c.S.73826
Point de contact: Division de la Commande Publique

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Second semestre 2020.
Renseignements d'ordre technique: Lots 1 à 8: Jean-Marc Provost (02.98.34.31.05) — lots 10 à 12: Caroline Lohou (02.98.34.31.03) Lot 9: Gérard Guilbault (02.98.33.52.43) Lots 13 à 15: Jean-Christophe Gautier (02.98.33.52.55).
Le détail de la pondération des critères de jugement des offres est indiqué à l'article 5 du Règlement de la Consultation.
Dossier de consultation à demander par fax au +33 2 98 33 54 15 ou à retirer à l'hôtel de métropole -
Division de la Commande Publique — 24 rue Coat-Ar-Guéven — cS 73826 — 29238 Brest Cedex 2; ou à
télécharger sur: https://www.megalisbretagne.org (réf. : indiquer Brest-M-2016-0034).
— Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: Division
Des Affaires Juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — cS 73826 — 29238 Brest Cedex 2.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2016/S 180-322653 (2016-09-13)
Avis d'attribution de marché (2017-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en vue de la réalisation de prestations d'entretien d'espaces verts, d'espaces naturels et de sentiers sur le territoire de Brest métropole.
Valeur totale du marché: 633079.69 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 24 rue Coat-ar-Guéven, CS 73826

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-05 📅
Date de publication: 2017-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 005-007150
Se réfère à l'avis: 2016/S 180-322653
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Modalités de consultation des pièces des accords-cadres: Sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (tél. 02.98.33.54.11), Brest métropole, Hôtel de Métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien d'espaces verts de Bohars et Guilers.
Entretien d'espaces verts de Brest (Saint-Marc) et Plougastel-Daoulas.
Entretien d'espaces verts de Brest (Lambézellec), Gouesnou, Guipavas et Le Relecq-Kerhuon.
Entretien d'espaces verts de Brest (Europe).
Intitulé du lot: Entretien d'espaces verts de Brest (Bellevue)
Brève description:
Entretien d'espaces verts de Brest (Bellevue).
Entretien d'espaces verts de Brest (Quatre-Moulins).
Entretien d'espaces verts de Brest (Saint-Pierre).
Entretien d'espaces verts de Plouzané.
Entretien d'espaces verts et des abords des locaux d'entreprises.
Débroussaillage en hauteur.
Fauche et débroussaillage sur Brest métropole — secteur…
… Est.
… Ouest.
Entretien et suivi du littoral de Brest métropole.
Prestations d'insertion professionnelle ayant pour support la réhabilitation et l'entretien des espaces naturels, sentiers de randonnée, parcelles en friches et zones de captage d'eau potable.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-26 📅
2017-01-03 📅
2016-12-24 📅
2016-12-27 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2017/S 005-007150 (2017-01-05)
Avis d'attribution de marché (2017-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 75573.36 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-06 📅
Date de publication: 2017-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 048-088283
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Modalités de consultation des pièces des accords-cadres: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (tél. 02.98.33.54.11), Brest métropole, Hôtel de métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien d'espaces verts sur les communes de Brest (quartier Saint-Marc) et Plougastel-Daoulas. Lot réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Brest (Saint-Marc) et Plougastel-Daoulas.
Brest (Europe).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-02 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.f 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Fax: +33 223212828 📠
Source: OJS 2017/S 048-088283 (2017-03-06)
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