Éducation — sports — jeunesse — transport des élèves des écoles de la ville, des enfants en accueil de loisirs et diverses personnes vers les installations sportives, les lieux culturels et autres excursions — marchés à bons de commande — années 2016 à 2019 — appel d'offres ouvert

Commune d'Hyères-Les-Palmiers

Transport des élèves des écoles de la ville, des enfants en accueil de loisirs et diverses personnes vers les installations sportives, les lieux culturels et autres excursions. Procédure scindée en 3 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-19 Avis de marché
2016-04-21 Avis d'attribution de marché
2016-05-03 Informations complémentaires
Avis de marché (2016-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue: Cf. rubrique descriptif des lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hyères-les-Palmiers
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis, BP 709
Code postal: 83412
Commune postale: Hyères
Contact
Adresse Internet: http://www.hyeres.fr 🌏
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-19 📅
Date limite de soumission: 2016-02-29 📅
Date de publication: 2016-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 016-024144
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.hyeres.fr Marché à bons de commande. Commentaires sur la forme du marché: accord cadre au regard du droit européen conclu avec un seul opérateur économique pour une durée de 4 années maximum pour chaque lot séparé Critères d'attributions: documents à remettre à l'appui de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué au règlement de la consultation. Renseignements administratifs: Commune d'Hyères-les-Palmiers, service commande publique, 12 avenue Joseph Clotis, BP 709 83412 Hyeres Tél: 0494007832 Renseignements techniques: Service éducation (Mme Philip) Tél: 0494007824 Unité monétaire utilisée, l'euro. Candidature jugée en application des articles 43, 44, 45, 52 et 56 du code des marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au 04.94.00.79.81 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr . Renseignements plateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com, tél. 04.80.04.12.60. Nomenclature interne: 60.04. Renseignements techniques: service éducation 04.94.00.78.24. Pour chaque lot, les délais d'exécution seront définis dans chaque bons de commande. Date prévisionnelle de notification et de commencement d'exécution: premier trimestre 2016. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport des élèves des écoles de la ville, des enfants en accueil de loisirs et diverses personnes vers les installations sportives, les lieux culturels et autres excursions. Procédure scindée en 3 lots séparés.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Sports — transports des élèves et des adultes des écoles primaires et municipales et des associations vers les installations sportives.
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 60 000 EUR (TTC), maximum annuel: 200 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Éducation — transports des élèves et des adultes des écoles primaires ou municipales vers diverses activités de la ville et vers les lieux culturels et autres excursions.
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 60 000 EUR (TTC), Maximum annuel: 200 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Brève description:
Jeunesse — transports des enfants et des adultes des accueils de loisirs et séjours vacances vers divers lieux.
Description des options:
Les marchés seront à bons de commande passés pour l'année 2016 avec possible reconduction expresse pour 2017, 2018 et 2019.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO 20/15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères les Palmiers, 83400 Hyères.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1/ Lettre de candidature (modèle imprimé Dc1), à remplir et signer en original ou à l'aide du certificat électronique de signature, avec indication du nom et de la qualité du ou des signataire(s) pour les groupements d'entreprises. Si le ou les signataires des documents n'est pas le représentant légal, ce dernier doit établir un pouvoir au nom du signataire à joindre au niveau de la candidature [Pouvoirs, ou le cas échéant, extraits de statuts, extrait k-bis, délibération du conseil d'administration uniquement].
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2/attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir conformément aux articles 43 et 44-2 du code des marchés publics, à dater et à signer en original ou à l'aide du certificat électronique de signature.
3/la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
[dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés au 2/ et 3/, le candidat peut utiliser les imprimés Dc1 et Dc2 ou équivalent (cf. Www.economie.gouv.fr/daj)].
Situation économique et financière:
4/ Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché à fournir [Cf. liste limitative de l'arrêté du 28.8.2006].
Capacité technique et professionnelle:
5/présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique, professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir, pour chaque lot [Cf. liste limitative de l'arrêté du 28.8.2006. Pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifiera des capacités de ce ou ces opérateur(s) et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit de l'opérateur économique].
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Nota: dans le cas d'un groupement d'entreprises: les opérateurs devront fournir les mêmes documents que ceux exigés au candidat.
Dans le cas de sous-traitance: le ou les sous-traitants fourniront les documents mentionnés à l'article 114 du code des marchés publics.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Caution personnelle et solidaire préalable ou garantie à première demande si avance forfaitaire de 5 % souhaitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sous 30 jours par virement bancaire — budget communal — fonds propres — avance forfaitaire de 5 % possible dans les conditions cumulatives de l'article 87 du CMP. Pas de retenue de garantie.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire (à l'intérieur d'un lot).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
Nom: Commune de Hyères-les-Palmiers: service de la commande publique
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis — Hôtel de Ville 3ème étage, [Pli cacheté en RAR avec indication de l'objet, et la mention. Ne pas ouvrir]
Code postal: 83400
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 20/15
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.hyeres.fr
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: accord cadre au regard du droit européen conclu avec un seul opérateur économique pour une durée de 4 années maximum pour chaque lot séparé
Critères d'attributions: documents à remettre à l'appui de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué au règlement de la consultation.
Renseignements administratifs:
Commune d'Hyères-les-Palmiers, service commande publique, 12 avenue Joseph Clotis, BP 709
83412 Hyeres
Tél: 0494007832
Renseignements techniques:
Service éducation (Mme Philip)
Tél: 0494007824
Unité monétaire utilisée, l'euro. Candidature jugée en application des articles 43, 44, 45, 52 et 56 du code des marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au 04.94.00.79.81 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr . Renseignements plateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com, tél. 04.80.04.12.60. Nomenclature interne: 60.04. Renseignements techniques: service éducation 04.94.00.78.24. Pour chaque lot, les délais d'exécution seront définis dans chaque bons de commande. Date prévisionnelle de notification et de commencement d'exécution: premier trimestre 2016.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 016-024144 (2016-01-19)
Avis d'attribution de marché (2016-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Aoo 20/15
Valeur totale du marché: 1 454 545 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis
Contact
Courrier électronique: marches.publics@mairie-hyeres.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-21 📅
Date de publication: 2016-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 081-143445
Se réfère à l'avis: 2016/S 016-024144
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
1. Lot n° 1: sports — transports des élèves et des adultes des écoles primaires et municipales et des associations vers les installations sportives: — montants annuels contractuels: — minimum: 60 000 EUR TTC, — maximum: 200 000 EUR TTC, — montant du DENC: 94 945,40 EUR TTC. 2. Lot n° 2: éducation — transports des élèves et des adultes des écoles primaires ou municipales vers diverses activités de la ville et vers les lieux culturels et autres excursions: — lot déclaré infructueux et relancé en marché négocié. 3. Lot n° 3: jeunesse — transports des enfants et des adultes des accueils de loisirs et séjours vacances vers divers lieux: — montants annuels contractuels: — minimum: 60 000 EUR TTC, — maximum: 200 000 EUR TTC. — montant du DENC: 108 263,10 EUR TTC. 4. Nomenclature: 60-04.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sports — transports des élèves et des adultes des écoles primaires et municipales et des associations vers les installations sportives
Jeunesse — transports des enfants et des adultes des accueils de loisirs et séjours vacances vers divers lieux
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hyères les Palmiers
83400 Hyères.
Hyères les Palmiers — 83400 Hyères.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-21 📅

Référence
Informations complémentaires
1. Lot n° 1: sports — transports des élèves et des adultes des écoles primaires et municipales et des associations vers les installations sportives:
— montants annuels contractuels:
— minimum: 60 000 EUR TTC,
— maximum: 200 000 EUR TTC,
— montant du DENC: 94 945,40 EUR TTC.
2. Lot n° 2: éducation — transports des élèves et des adultes des écoles primaires ou municipales vers diverses activités de la ville et vers les lieux culturels et autres excursions:
— lot déclaré infructueux et relancé en marché négocié.
3. Lot n° 3: jeunesse — transports des enfants et des adultes des accueils de loisirs et séjours vacances vers divers lieux:
— maximum: 200 000 EUR TTC.
— montant du DENC: 108 263,10 EUR TTC.
4. Nomenclature: 60-04.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 081-143445 (2016-04-21)
Informations complémentaires (2016-05-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-03 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-160375
Se réfère à l'avis: 2016/S 081-143445
Numéro JO-S: 90
Source: OJS 2016/S 090-160375 (2016-05-03)
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