École Fleurance — travaux de construction-16v158pa-Dt/Nf-

Ville de Toulouse

École Fleurance — travaux de construction — chemin de Tournefeuille — ZAC de St-Martin du Touch à Toulouse. Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (marché public simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-09	Avis de marché
2017-05-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: 16V158PA-DT/NF-
Brève description:
“École Fleurance — travaux de construction — chemin de Tournefeuille — ZAC de St-Martin du Touch à Toulouse. Procédure adaptée ouverte soumise aux...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de terrassement 📦
Matériaux divers de construction en bois 📦
Travaux de charpente 📦
Travaux de cloisonnement 📦
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Carrelage de sols 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Installations de chauffage 📦
Installation de cuisines équipées 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Plaques indicatrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-09 📅
Date limite de soumission: 2017-01-20 📅
Date de publication: 2016-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 241-438812
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

“Le terrain de cette future école, se trouve à l'entrée de la future ZAC de Saint-Martin du Touch, dont les intentions de projet urbain sont d'amorcer une...”

Informations complémentaires

Le terrain de cette future école, se trouve à l'entrée de la future ZAC de Saint-Martin du Touch, dont les intentions de projet urbain sont d'amorcer une transition entre urbanité et nature.cette école regroupera 10 classes élémentaire, des locaux périscolaires, l'ensemble des services et locaux communs nécessaires au fonctionnement de l'établissement, un restaurant scolaire, ainsi que des espaces extérieurs aménagés et paysagers (cour de récréation, terrain de jeux et préau). Le petit bois existant sera aménagé et accessible aux enfants sous surveillance.

La surface de projet est égale à 2 336 mètres carrés

le lot 1 est le lot principal.

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Les prix sont révisés mensuellement

prix global forfaitaire,

délai global de paiement: 30 jours

modalités de financement: ressources propres de la Ville de Toulouse

Retenue de garantie de 5 % prélevé sur le montant de chaque acompte, qui pourra être remplacée par une garantie à première demande. Il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire.

Avance dans les marchés d'un montant inférieur ou égal à 1 000 000 EUR HT est de 30 %

Avance dans les marchés d'un montant supérieur à 1 000 000 EUR HT est fixé à 15 %, du montant initial.

Pour ces marchés, le montant de l'avance est dans tous les cas plafonné à 300 000 EUR.

Aucune garantie financière ne sera demandée au titulaire pour le versement de l'avance.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 960 831 EUR 💰
Intitulé du lot: Fondations — gros oeuvre
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Fondations — gros oeuvre.”
Durée de l'accord: 14 mois
Intitulé du lot: Terrassements — VRD
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Terrassements — VRD.”
Intitulé du lot: Structure bois — enveloppe — couverture zinc — menuiseries extérieures aluminium et bois
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Structure bois — enveloppe — couverture zinc — menuiseries extérieures aluminium et bois.”
Intitulé du lot: Charpente métallique — serrurerie — protections solaires
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Charpente métallique — serrurerie — protections solaires.”
Intitulé du lot: Plâtrerie — faux-plafonds
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Plâtrerie — faux-plafonds.”
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures bois — terrasse bois extérieure
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Menuiseries intérieures bois — terrasse bois extérieure.”
Intitulé du lot: Carrelage — faïence
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Carrelage — faïence.”
Intitulé du lot: Peintures
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Peintures.”
Intitulé du lot: Sols souples
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Sols souples.”
Intitulé du lot: Électricité courants forts et faibles — production photovoltaïque
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Électricité courants forts et faibles — production photovoltaïque.”
Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — plomberie / sanitaires
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Chauffage — ventilation — plomberie / sanitaires.”
Intitulé du lot: Équipements de cuisine
Numéro du lot: 12
Brève description:
“Équipements de cuisine.”
Intitulé du lot: Ascenseur
Numéro du lot: 13
Brève description:
“Ascenseur.”
Intitulé du lot: Espaces verts — jeux extérieurs
Numéro du lot: 14
Brève description:
“Espaces verts — jeux extérieurs.”
Intitulé du lot: Signalétique
Numéro du lot: 15
Brève description:
“Signalétique.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:”

“Garanties et capacités techniques et financières chiffre d'affaire=2 x le montant du lot considéré”

Afficher plus (2)

“capacités professionnelles: qualifications, certificats de capacité, références”

“dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS» (voir règlement de la consultation...”

Situation économique et financière:
“Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments”

“standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS» (voir règlement de la consultation et”

Afficher plus (1)

“joindre les documents de candidature non repris par le formulaire «MPS» en ligne).”

Capacité technique et professionnelle:
“Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments”

“standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS» (voir règlement de la consultation et”

Afficher plus (1)

“joindre les documents de candidature non repris par le formulaire «MPS» en ligne).”

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“En application de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899, le cahier des charges promeut l'emploi de personnes ayant des difficultés particulières...”

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Cost criterion: Prix des prestations
Cost weighting: 40
Critère de qualité (pondération): 50
Cost weighting: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Toulouse-programmation et architecture
Adresse postale: 17 place de la Daurade
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Renseignement(s) technique(s): Mme Céline Sirach 05.62.27.42.09 celine.sirach@mairie-toulouse.fr M. Walter Corrocher 05.62.27.62.55 Walter.corrocher@mairie-toulouse.fr ; renseignement(s) administratif(s): Mme Marie-Catherine Ando 05.61.22.26.58 catherine.ando@mairie-toulouse.fr
Courrier électronique: catherine.ando@mairie-toulouse.fr 📧
Pays: fr623 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

“Le terrain de cette future école, se trouve à l'entrée de la future ZAC de Saint-Martin du Touch, dont les intentions de projet urbain sont d'amorcer une...”

“La surface de projet est égale à 2 336 mètres carrés”

Afficher plus (15)

“le lot 1 est le lot principal.”

“Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.”

“Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard...”

“Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”

“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;”

“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”

“Les prix sont révisés mensuellement”

“prix global forfaitaire,”

“délai global de paiement: 30 jours”

“modalités de financement: ressources propres de la Ville de Toulouse”

“Retenue de garantie de 5 % prélevé sur le montant de chaque acompte, qui pourra être remplacée par une garantie à première demande. Il ne sera pas accepté...”

“Avance dans les marchés d'un montant inférieur ou égal à 1 000 000 EUR HT est de 30 %”

“Avance dans les marchés d'un montant supérieur à 1 000 000 EUR HT est fixé à 15 %, du montant initial.”

“Pour ces marchés, le montant de l'avance est dans tous les cas plafonné à 300 000 EUR.”

“Aucune garantie financière ne sera demandée au titulaire pour le versement de l'avance.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse métropole-direction de la commande publique secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 241-438812 (2016-12-09)

Avis d'attribution de marché (2017-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“École fleurance — travaux de construction – chemin de Tournefeuille — ZAC de Saint-Martin du Touch à Toulouse. Procédure adaptée ouverte soumise aux...”
Valeur totale du marché: 4479035.78 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-19 📅
Date de publication: 2017-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 099-195429
Se réfère à l'avis: 2016/S 241-438812
Numéro JO-S: 99

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fondations — gros-œuvre
Brève description:
“Fondations — gros-œuvre.”

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-02 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole – Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc – BP 35821
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 099-195429 (2017-05-19)

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