Dte-Dte2016-423 — marché d'étude de programmation — schéma directeur immobilier

CHU Saint-Étienne

Dte-Dte2016-423 — marché d'étude de programmation — schéma directeur immobilier. Marché composé de 2 lots à tranche optionnelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Flores Sasu

Qui ?

• CHU Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-07	Avis de marché
2017-03-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: DTE-DTE2016-423
Brève description:

Dte-Dte2016-423 — marché d'étude de programmation — schéma directeur immobilier. Marché composé de 2 lots à tranche optionnelle.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Supervision des travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: hôpital Bellevue — cellule marchés
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-ste-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=314641&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-07 📅
Date limite de soumission: 2017-01-16 📅
Date de publication: 2016-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 239-435780
Numéro JO-S: 239

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 210 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Marché d'étude de programmation dans le cadre de la réhabilitation de bâtiments existants pour la relocalisation des activités de court séjour gériatrique, SSR gériatrique et SSR pédiatrique
Numéro du lot: 1
Brève description:

Marché d'étude de programmation dans le cadre de la réhabilitation de bâtiments existants pour la relocalisation des activités de court séjour gériatrique, SSR gériatrique et SSR pédiatrique / site hôpital Bellevue et site hôpital Nord.

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Marché d'étude de programmation dans le cadre de la construction de 2 bâtiments neufs pour le regroupement des activités de psychiatrie adultes et pédopsychiatrie / site hôpital Nord
Numéro du lot: 2
Brève description:

Marché d'étude de programmation dans le cadre de la construction de 2 bâtiments neufs pour le regroupement des activités de psychiatrie adultes et pédopsychiatrie / site hôpital Nord.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,

— la délégation de pouvoir de signature,

— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou forme libre),

— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règles des articles L.55212-1 à L.5212.11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— la déclaration du candidat (DC2 ou forme libre) précisant les points suivants:

— les pièces fiscales et sociales ou le NOTI2 attestant de la situation au 31.12.2015,

— un extrait K-bis.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire (DC2 ou forme libre).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pertinence de la composition de l'équipe par rapport à la prestation demandée
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Intégration d'une démarche de développement durable dans la gestion du projet
Critère de qualité (pondération): 2
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 42055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 239-435780 (2016-12-07)

Avis d'attribution de marché (2017-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

DTE-DTE2016-423 — marché d'étude de programmation — schéma directeur immobilier marché composé de 2 lots à tranche optionnelle.

Valeur totale du marché: 485 345 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-30 📅
Date de publication: 2017-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 066-124517
Se réfère à l'avis: 2016/S 239-435780
Numéro JO-S: 66

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-01 📅
Source: OJS 2017/S 066-124517 (2017-03-30)

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