Dm électrophysiologie et rythmologie
L'Hôpital Nord Franche-Comté
Fourniture de dispositifs médicaux pour électrophysiologie et rythmologie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Biotronik
- • Boston Scientific
- • Ethicon
- • Livanova
- • Medtronic
- • Merit Medical
- • St Jude Medical
- • Appareils de suppléance cardiaque › Défibrillateur
- • Système de stimulation cardiaque › Stimulateur cardiaque
- • Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration › Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-26 | Avis de marché |
| 2017-10-06 | Avis d'attribution de marché |
| 2017-12-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Défibrillateur
Numéro de référence: HNFC/Pharma/2016/002
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux pour électrophysiologie et rythmologie.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Défibrillateur 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel pour exploration cardio-vasculaire 📦
Stimulateur cardiaque 📦
Défibrillateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr434 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: L'hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 14 rue de Mulhouse, CS 20499
Code postal: 90016
Commune postale: Belfort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr/ 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 381988987 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_xVeNUgwbFd 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_xVeNUgwbFd 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263183
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
“Date approximative pouvant être décalée.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Introducteur de catheter cardio-vasculaire
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Introducteur de catheter cardio-vasculaire.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 1 an. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois 1 an. La durée maximale est de 4 ans.”
Intitulé du lot: Catheter D'Electrophysiologie bipolaire rigide
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Catheter D'Electrophysiologie bipolaire rigide.”
Intitulé du lot: Catheter D'Electrophysiologie diagnostique bipolaire
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Catheter D'Electrophysiologie diagnostique bipolaire.”
Intitulé du lot: Catheter D'Electrophysiologie diagnostique bipolaire pour patients de petit gabarit
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Catheter D'Electrophysiologie diagnostique bipolaire pour patients de petit gabarit.”
Intitulé du lot: Catheter D'Electrophysiologie QUADRIPOLAIRE
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Catheter D'Electrophysiologie QUADRIPOLAIRE.”
Intitulé du lot: Catheter D'Electrophysiologie quadripolaire pour patients de petit gabarit
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Catheter D'Electrophysiologie quadripolaire pour patients de petit gabarit.”
Intitulé du lot: Catheter D'Electrophysiologie quadripolaire orientable
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Catheter D'Electrophysiologie quadripolaire orientable.”
Intitulé du lot: Catheter D'Electrophysiologie DECAPOLAIRE
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Catheter D'Electrophysiologie DECAPOLAIRE.”
Intitulé du lot: Catheter D'Electrophysiologie 5 BRANCHES
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Catheter D'Electrophysiologie 5 BRANCHES.”
Intitulé du lot: Aiguille transeptale
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Aiguille transeptale.”
Intitulé du lot: Gaine D'Acces TRANSEPTALE
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Gaine D'Acces TRANSEPTALE.”
Intitulé du lot: Gaine D'Acces transeptale orientable
Numéro du lot: 12
Brève description:
“Gaine D'Acces transeptale orientable.”
Intitulé du lot: Catheter D'Ablation ELECTRODE 8 MM
Numéro du lot: 13
Brève description:
“Catheter D'Ablation ELECTRODE 8 MM.”
Intitulé du lot: Catheter D'Ablation ELECTRODE 4 MM
Numéro du lot: 14
Brève description:
“Catheter D'Ablation ELECTRODE 4 MM.”
Intitulé du lot: Catheter D'Ablation IRRIGUEE
Numéro du lot: 15
Brève description:
“Catheter D'Ablation IRRIGUEE.”
Intitulé du lot: Catheter D'Ablation POUR Noeud AURICULO-VENTRICULAIRE
Numéro du lot: 16
Brève description:
“Catheter D'Ablation POUR Noeud AURICULO-VENTRICULAIRE.”
Intitulé du lot: Dispositifs D'Ablation de fibrillation auriculaire pour cartographie par inpedencemetrie
Numéro du lot: 17
Brève description:
“Dispositifs D'Ablation de fibrillation auriculaire pour cartographie par inpedencemetrie.”
Intitulé du lot: Sonde D'Echographie ENDOCAVITAIRE
Numéro du lot: 18
Brève description:
“Sonde D'Echographie ENDOCAVITAIRE.”
Intitulé du lot: Sonde pour choc endocavitaire
Numéro du lot: 19
Brève description:
“Sonde pour choc endocavitaire.”
Intitulé du lot: Guide pour sonde de choc endocavitaire
Numéro du lot: 20
Brève description:
“Guide pour sonde de choc endocavitaire.”
Intitulé du lot: Introducteur court pelable
Numéro du lot: 21
Brève description:
“Introducteur court pelable.”
Intitulé du lot: Introducteur long pelable
Numéro du lot: 22
Brève description:
“Introducteur long pelable.”
Intitulé du lot: Systeme D'Introduction pelable pour catheterisme du sinus coronaire gauche
Numéro du lot: 23
Brève description:
“Systeme D'Introduction pelable pour catheterisme du sinus coronaire gauche.”
Intitulé du lot: Stimulateur simple chambre asservi vvir + sondes compatibles irm
Numéro du lot: 24
Brève description:
“Stimulateur simple chambre asservi vvir + sondes compatibles irm.”
Intitulé du lot: Stimulateur cardiaque double chambre dddr + sondes de stimulation compatibles irm
Numéro du lot: 25
Brève description:
“Stimulateur cardiaque double chambre dddr + sondes de stimulation compatibles irm.”
Intitulé du lot: Stimulateur cardiaque triple chambre + sondes compatibles irm
Numéro du lot: 26
Brève description:
“Stimulateur cardiaque triple chambre + sondes compatibles irm.”
Intitulé du lot: Stimulateur cardiaque simple chambre sans sonde
Numéro du lot: 27
Brève description:
“Stimulateur cardiaque simple chambre sans sonde.”
Intitulé du lot: Moniteur ecg implantable
Numéro du lot: 28
Brève description:
“Moniteur ecg implantable.”
Intitulé du lot: Moniteur ecg implantable injectable
Numéro du lot: 29
Brève description:
“Moniteur ecg implantable injectable.”
Intitulé du lot: Dai simple chambre + sonde
Numéro du lot: 30
Brève description:
“Dai simple chambre + sonde.”
Numéro du lot: 31
32
33
34
Intitulé du lot: Dai double chambre + sondes
Numéro du lot: 35
Brève description:
“Dai double chambre + sondes.”
Numéro du lot: 36
37
38
39
Intitulé du lot: Dai triple chambre + sondes
Numéro du lot: 40
Brève description:
“Dai triple chambre + sondes.”
Numéro du lot: 41
42
43
44
Intitulé du lot: Dai a sonde sous cutanee
Numéro du lot: 45
Brève description:
“Dai a sonde sous cutanee.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“La présente consultation donne lieu à l établissement d un accord cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément aux articles 78 et 80 du...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Pôle Logstique Nord Franche-Comté.
Informations complémentaires:
“Date approximative pouvant être décalée.”
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_xVeNUgwbFd 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2020.”
“Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée...”
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“la présente procédure est soumise aux règles issues de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et du décret no2016-360 du...”
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“La procédure retenue est la procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles 25, 33, 39, 43, 66, et 67 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”
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“Elle se réfère au cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et services (CCAG-FCS) (arrêté 19.1.2009).”
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“Les marchés sont conclus pour une durée de 1 an. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois 1 an.”
“La durée maximale des marchés est de 4 ans.”
“le règlement s'effectuera par mandat administratif dans un délai de 50 jours à compter de la date de réception de la facture.”
“en application de l'article 58 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, il est précisé que la personne publique n'autorise pas les...”
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“pour chaque lot, les fournisseurs devront fournir un échantillon de référence, à titre gracieux, afin de faciliter la notation technique.”
“Cela ne concerne que les consommables et il n'est demandé qu'un seul exemplaire par gamme.”
“L'Hnfc ne demande pas d'échantillons ne ce qui concerne les implants.”
“Les détails pour la fourniture de ces échantillons sont dans les pièces de la consultation.”
“Les lots devront faire l'objet d'essais dans le service de cardiologie, site de Montbéliard en présence d'une assistance technique du fournisseur en salle.”
“A cet effet, après l'ouverture des plis, le 5.9.2016, les candidats devront contacter obligatoirement les personnes ci-dessous afin de fixer les dates et...”
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“— mme Jehl (tél 03.84.98.89.33), email maryline.jehl@hnfc.fr, pharmacien”
“— le Docteur Fouché (tél: 03.81.98.81.96), email renaud.fouche@hnfc.fr, praticien hospitalier”
“— le Docteur Fromentin (tél: 03.81.98.81.96), stephane.fromentin@hnfc.fr, praticien hospitalier”
“Ils fourniront également des échantillons lors de ces tests.”
“Les demandes de renseignements complémentaires et les questions des candidats devront parvenir à la Direction des achats et de la logistique au plus tard 8...”
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“L'acheteur se réserve le droit d'apporter au plus tard 5 jours ouvrés francs avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de...”
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“Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:”
“Soit, les formulaires Dc1 et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation;”
“Soit, le Document Unique de Marché Européen.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 3381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2016/S 146-263183 (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Défibrillateur
Numéro de référence: HNFC/Pharma/2016/002
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux pour électrophysiologie et rythmologie.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Défibrillateur 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel pour exploration cardio-vasculaire 📦
Stimulateur cardiaque 📦
Défibrillateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr434 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: L'hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 14 rue de Mulhouse, CS 20499
Code postal: 90016
Commune postale: Belfort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr/ 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 381988987 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_xVeNUgwbFd 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_xVeNUgwbFd 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263183
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
“Date approximative pouvant être décalée.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Introducteur de catheter cardio-vasculaire
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Introducteur de catheter cardio-vasculaire.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 1 an. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois 1 an. La durée maximale est de 4 ans.”
Intitulé du lot: Catheter D'Electrophysiologie bipolaire rigide
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Catheter D'Electrophysiologie bipolaire rigide.”
Intitulé du lot: Catheter D'Electrophysiologie diagnostique bipolaire
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Catheter D'Electrophysiologie diagnostique bipolaire.”
Intitulé du lot: Catheter D'Electrophysiologie diagnostique bipolaire pour patients de petit gabarit
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Catheter D'Electrophysiologie diagnostique bipolaire pour patients de petit gabarit.”
Intitulé du lot: Catheter D'Electrophysiologie QUADRIPOLAIRE
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Catheter D'Electrophysiologie QUADRIPOLAIRE.”
Intitulé du lot: Catheter D'Electrophysiologie quadripolaire pour patients de petit gabarit
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Catheter D'Electrophysiologie quadripolaire pour patients de petit gabarit.”
Intitulé du lot: Catheter D'Electrophysiologie quadripolaire orientable
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Catheter D'Electrophysiologie quadripolaire orientable.”
Intitulé du lot: Catheter D'Electrophysiologie DECAPOLAIRE
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Catheter D'Electrophysiologie DECAPOLAIRE.”
Intitulé du lot: Catheter D'Electrophysiologie 5 BRANCHES
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Catheter D'Electrophysiologie 5 BRANCHES.”
Intitulé du lot: Aiguille transeptale
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Aiguille transeptale.”
Intitulé du lot: Gaine D'Acces TRANSEPTALE
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Gaine D'Acces TRANSEPTALE.”
Intitulé du lot: Gaine D'Acces transeptale orientable
Numéro du lot: 12
Brève description:
“Gaine D'Acces transeptale orientable.”
Intitulé du lot: Catheter D'Ablation ELECTRODE 8 MM
Numéro du lot: 13
Brève description:
“Catheter D'Ablation ELECTRODE 8 MM.”
Intitulé du lot: Catheter D'Ablation ELECTRODE 4 MM
Numéro du lot: 14
Brève description:
“Catheter D'Ablation ELECTRODE 4 MM.”
Intitulé du lot: Catheter D'Ablation IRRIGUEE
Numéro du lot: 15
Brève description:
“Catheter D'Ablation IRRIGUEE.”
Intitulé du lot: Catheter D'Ablation POUR Noeud AURICULO-VENTRICULAIRE
Numéro du lot: 16
Brève description:
“Catheter D'Ablation POUR Noeud AURICULO-VENTRICULAIRE.”
Intitulé du lot: Dispositifs D'Ablation de fibrillation auriculaire pour cartographie par inpedencemetrie
Numéro du lot: 17
Brève description:
“Dispositifs D'Ablation de fibrillation auriculaire pour cartographie par inpedencemetrie.”
Intitulé du lot: Sonde D'Echographie ENDOCAVITAIRE
Numéro du lot: 18
Brève description:
“Sonde D'Echographie ENDOCAVITAIRE.”
Intitulé du lot: Sonde pour choc endocavitaire
Numéro du lot: 19
Brève description:
“Sonde pour choc endocavitaire.”
Intitulé du lot: Guide pour sonde de choc endocavitaire
Numéro du lot: 20
Brève description:
“Guide pour sonde de choc endocavitaire.”
Intitulé du lot: Introducteur court pelable
Numéro du lot: 21
Brève description:
“Introducteur court pelable.”
Intitulé du lot: Introducteur long pelable
Numéro du lot: 22
Brève description:
“Introducteur long pelable.”
Intitulé du lot: Systeme D'Introduction pelable pour catheterisme du sinus coronaire gauche
Numéro du lot: 23
Brève description:
“Systeme D'Introduction pelable pour catheterisme du sinus coronaire gauche.”
Intitulé du lot: Stimulateur simple chambre asservi vvir + sondes compatibles irm
Numéro du lot: 24
Brève description:
“Stimulateur simple chambre asservi vvir + sondes compatibles irm.”
Intitulé du lot: Stimulateur cardiaque double chambre dddr + sondes de stimulation compatibles irm
Numéro du lot: 25
Brève description:
“Stimulateur cardiaque double chambre dddr + sondes de stimulation compatibles irm.”
Intitulé du lot: Stimulateur cardiaque triple chambre + sondes compatibles irm
Numéro du lot: 26
Brève description:
“Stimulateur cardiaque triple chambre + sondes compatibles irm.”
Intitulé du lot: Stimulateur cardiaque simple chambre sans sonde
Numéro du lot: 27
Brève description:
“Stimulateur cardiaque simple chambre sans sonde.”
Intitulé du lot: Moniteur ecg implantable
Numéro du lot: 28
Brève description:
“Moniteur ecg implantable.”
Intitulé du lot: Moniteur ecg implantable injectable
Numéro du lot: 29
Brève description:
“Moniteur ecg implantable injectable.”
Intitulé du lot: Dai simple chambre + sonde
Numéro du lot: 30
Brève description:
“Dai simple chambre + sonde.”
Numéro du lot: 31
32
33
34
Intitulé du lot: Dai double chambre + sondes
Numéro du lot: 35
Brève description:
“Dai double chambre + sondes.”
Numéro du lot: 36
37
38
39
Intitulé du lot: Dai triple chambre + sondes
Numéro du lot: 40
Brève description:
“Dai triple chambre + sondes.”
Numéro du lot: 41
42
43
44
Intitulé du lot: Dai a sonde sous cutanee
Numéro du lot: 45
Brève description:
“Dai a sonde sous cutanee.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“La présente consultation donne lieu à l établissement d un accord cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément aux articles 78 et 80 du...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Pôle Logstique Nord Franche-Comté.
Informations complémentaires:
“Date approximative pouvant être décalée.”
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_xVeNUgwbFd 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2020.”
“Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée...”
“la présente procédure est soumise aux règles issues de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et du décret no2016-360 du...”
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“La procédure retenue est la procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles 25, 33, 39, 43, 66, et 67 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”
“Elle se réfère au cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et services (CCAG-FCS) (arrêté 19.1.2009).”
“Les marchés sont conclus pour une durée de 1 an. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois 1 an.”
“La durée maximale des marchés est de 4 ans.”
“le règlement s'effectuera par mandat administratif dans un délai de 50 jours à compter de la date de réception de la facture.”
“en application de l'article 58 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, il est précisé que la personne publique n'autorise pas les...”
“pour chaque lot, les fournisseurs devront fournir un échantillon de référence, à titre gracieux, afin de faciliter la notation technique.”
“Cela ne concerne que les consommables et il n'est demandé qu'un seul exemplaire par gamme.”
“L'Hnfc ne demande pas d'échantillons ne ce qui concerne les implants.”
“Les détails pour la fourniture de ces échantillons sont dans les pièces de la consultation.”
“Les lots devront faire l'objet d'essais dans le service de cardiologie, site de Montbéliard en présence d'une assistance technique du fournisseur en salle.”
“A cet effet, après l'ouverture des plis, le 5.9.2016, les candidats devront contacter obligatoirement les personnes ci-dessous afin de fixer les dates et...”
“— mme Jehl (tél 03.84.98.89.33), email maryline.jehl@hnfc.fr, pharmacien”
“— le Docteur Fouché (tél: 03.81.98.81.96), email renaud.fouche@hnfc.fr, praticien hospitalier”
“— le Docteur Fromentin (tél: 03.81.98.81.96), stephane.fromentin@hnfc.fr, praticien hospitalier”
“Ils fourniront également des échantillons lors de ces tests.”
“Les demandes de renseignements complémentaires et les questions des candidats devront parvenir à la Direction des achats et de la logistique au plus tard 8...”
“L'acheteur se réserve le droit d'apporter au plus tard 5 jours ouvrés francs avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de...”
“Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:”
“Soit, les formulaires Dc1 et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation;”
“Soit, le Document Unique de Marché Européen.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 3381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2016/S 146-263183 (2016-07-26)
Avis d'attribution de marché (2017-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dm électrophysiologie et rythmologie.”
Valeur totale du marché: 13260872.04 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: L'Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval, CS 10499 Trevenans
Code postal: 90015
Contact
Téléphone: +33 384982661 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-06 📅
Date de publication: 2017-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 195-400268
Se réfère à l'avis: 2016/S 146-263183
Numéro JO-S: 195
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Catheter D'Ablation pour noeud auriculo-ventriculaire
Brève description:
“Catheter D'Ablation pour noeud auriculo-ventriculaire.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-28 📅
2017-09-27 📅
2017-10-02 📅
Source: OJS 2017/S 195-400268 (2017-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dm électrophysiologie et rythmologie.”
Valeur totale du marché: 13260872.04 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: L'Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval, CS 10499 Trevenans
Code postal: 90015
Contact
Téléphone: +33 384982661 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-06 📅
Date de publication: 2017-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 195-400268
Se réfère à l'avis: 2016/S 146-263183
Numéro JO-S: 195
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Catheter D'Ablation pour noeud auriculo-ventriculaire
Brève description:
“Catheter D'Ablation pour noeud auriculo-ventriculaire.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-28 📅
2017-09-27 📅
2017-10-02 📅
Source: OJS 2017/S 195-400268 (2017-10-06)
Avis d'attribution de marché (2017-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: HNFC/PHARMA/2016/002
Brève description:
“Fourniture de DM pour électrophysiologie et rythmologie. Lot 21.”
Valeur totale du marché: 22 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 100 route de Moval, CS 10499
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-13 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-502829
Se réfère à l'avis: 2017/S 195-400268
Numéro JO-S: 242
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de DM pour électrophysiologie et rythmologie.”
“Lot 21.”
“Fourniture de DM pour électrophysiologie et rythmologie — lot 21”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Route de Moval, 90400 Trévenans”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des conditionnements primaires et secondaires, étiquetage, notice d'utilisation et délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Éléments de preuve scientifiques d'efficacité et de performance (publications), évaluation des caractéristiques techniques jugée sur l'examen des échantillons et des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Essais et assistance technique lors de l'essai
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-12 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Hôpital
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Besançon
Téléphone: +33 81826000 📞
Fax: +33 81826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Besançon
Source: OJS 2017/S 242-502829 (2017-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: HNFC/PHARMA/2016/002
Brève description:
“Fourniture de DM pour électrophysiologie et rythmologie. Lot 21.”
Valeur totale du marché: 22 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 100 route de Moval, CS 10499
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-13 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-502829
Se réfère à l'avis: 2017/S 195-400268
Numéro JO-S: 242
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de DM pour électrophysiologie et rythmologie.”
“Lot 21.”
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“Fourniture de DM pour électrophysiologie et rythmologie — lot 21”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Route de Moval, 90400 Trévenans”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des conditionnements primaires et secondaires, étiquetage, notice d'utilisation et délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Éléments de preuve scientifiques d'efficacité et de performance (publications), évaluation des caractéristiques techniques jugée sur l'examen des échantillons et des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Essais et assistance technique lors de l'essai
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-12 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Hôpital
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Besançon
Téléphone: +33 81826000 📞
Fax: +33 81826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Besançon
Source: OJS 2017/S 242-502829 (2017-12-13)
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