Décrochage, emballage, transport aller et retour, déballage des oeuvres d'art pour l'exposition << L'Odyssée des animaux >> au musée de Flandre du 8 octobre 2016 au 22 janvier 2017

Conseil départemental du Nord

Précisions sur la date limite à laquelle commenceront les services: septembre 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Axal Artrans

Qui ?

• Conseil départemental du Nord

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Où ?

• Nord
• Nord-Pas de Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-11	Avis de marché
2016-08-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 201600421
Brève description:

Précisions sur la date limite à laquelle commenceront les services: septembre 2016.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Nord
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.lenord.fr 🌏
Courrier électronique: ddm@lenord.fr 📧
Téléphone: +33 359735075 📞
Fax: +33 359735059 📠
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-11 📅
Date limite de soumission: 2016-06-14 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-166073
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

Cette date est donnée à titre indicatif. La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Brève description:

Décrochage, emballage, transport aller et retour, déballage des oeuvres d'art pour l'exposition temporaire intitulée << L'Odyssée des animaux >> organisée au musée départemental de Flandre à Cassel du 8 octobre 2016 au 22 janvier 2017.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 8 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord, pays mentionnés en annexes 3 et 4 du CCTP.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:

Cette date est donnée à titre indicatif. La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 225900018 01244
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conditions de participation

habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

Le candidat devra respecter, pour la conformité de son dossier, les articles 48 et 50 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Le candidat (l'opérateur économique seul et ses sous-traitants ou, en cas de groupement, le mandataire, chaque co-traitant, et les sous-traitants) devra remettre:

1 — la lettre de candidature (imprimé Dc1), dûment complétée et signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat,

l'attention des candidats est attirée sur le fait que toute déclaration qui s'avèrerait fausse, peut conduire le pouvoir adjudicateur à résilier le marché pour faute du titulaire avec une exécution aux frais et risques de ce dernier.

Si le candidat le souhaite, il peut fournir directement une copie des certificats fiscaux (liasse 3666 ou attestation fiscale délivrée en ligne) et sociaux (URSSAF ou Msa) établis au 31 décembre de l'année précédant la date de lancement de la consultation ou de l'état des déclarations établies au 31 décembre de l'année précédant la date de lancement de la consultation (Noti2).

Les imprimés Dc1 et Noti2 sont téléchargeables gratuitement depuis le site http://www.minefe.gouv.fr/.

Capacité économique et financière

Le candidat (l'opérateur économique seul ou le groupement, et ses sous-traitants) devra également fournir les documents visés ci-dessous:

2 — la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

la procédure est l'appel d'offres ouvert, en application des articles 66 et 67 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Les variantes ne sont pas interdites dans les conditions visées au règlement de la consultation.

Téléchargement ou retrait des documents de la consultation par un opérateur économique:

Tous les documents de la consultation sont consultables sur le site Internet de la collectivité: http://www.lenord.fr/ à la mention «Marchés publics» ou directement sur https://marchespublics.lenord.fr/ sur la procédure correspondante.

Les modalités de téléchargement ou retrait des documents de la consultation sont précisées dans le règlement de la consultation.

Modalités de remise du pli par le candidat au pouvoir adjudicateur:

Les plis, quel que soit le mode de transmission, doivent parvenir avant les date et heure limites indiquées au présent avis, le fuseau horaire deréférence étant celui de Paris. Pour une remise par voie électronique, le dernier octet du pli doit avoir été déposé au plus tard à la date et heure limites indiquées au présent avis.

Si le candidat souhaite répondre par voie électronique, son pli doit être déposé sur http :// www.lenord.fr à la mention «Marchés publics» ou sur https://marchespublics.lenord.fr/ sur la procédure correspondante.

Les modalités de remise des plis sont précisées dans le règlement de la consultation.

Les modalités de sélections des candidatures sont précisées dans le règlement de la consultation.

Les sous-critères de jugement des offres et les modalités d'analyse des offres sont précisées dans le règlement de la consultation.

Tous les documents qui ne sont pas établis en langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français.

Le point de départ du marché est la date de sa notification.

Unité monétaire utilisée: l'euro.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (Cja), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis:

— un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché (art. L.551-1 et R.551-1 à R.551-6 Cja),

— un référé contractuel (art. L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 Cja) à compter de la signature du marché et dans un délai de trente-et-un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché,

— un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 16/07/2007, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L.521-1 Cja),

— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision prise dans le cadre des actes détachables du marché, jusqu'à la conclusion du marché, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R.421-1 Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.421-1 et R.421-2 Cja), assorti le cas échéant, d'un référé suspension.

Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de deux mois dans les cas prévus à l'article R421-7 Cja.

Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit » : http://www.legifrance.gouv.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 093-166073 (2016-05-11)

Avis d'attribution de marché (2016-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: 8 (huit) mois à compter de la date de notification.

Valeur totale du marché: 150938.75 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-18 📅
Date de publication: 2016-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 160-289541
Se réfère à l'avis: 2016/S 093-166073
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Des variantes seront prises en considération.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Décrochage, emballage, transport aller et retour, déballage des œuvres d'art pour l'exposition temporaire intitulée «L'Odyssée des animaux» organisée au musée départemental de Flandre à Cassel du 8.10.2016 au 22.1.2017.

Informations complémentaires: Des variantes seront prises en considération.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau 202

Référence
Informations complémentaires

Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi n° 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi.

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Le présent marché a fait l'objet d'une publication au BOAMP n° 16-68442 du 14.5.2016.

La procédure est l'appel d'offres ouvert, en application des articles 66 et 67 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Le taux de TVA est de 20 % — le montant du marché comprend l'offre de base et les variantes exigées 1 et 5.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis:

— un référé contractuel (art. L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 CJA) à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché,

— un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'État du 16.7.2007 et du 4.4.2014, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 521-1 CJA),

Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de 2 mois dans les cas prévus à l'article R.421-7 CJA.

Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr

Source: OJS 2016/S 160-289541 (2016-08-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)