Construction de la tour D sur le campus de l'INSA Lyon-Tech La Doua

INSA de Lyon

Construction du bâtiment «Tour D» sur le campus de l'INSA de Lyon Lyon-Tech La Doua.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-16.

Qui ?

• INSA de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Assemblage et montage de structures préfabriquées › Éléments et composants préfabriqués › Éléments préfabriqués
• Construction d'équipements pour les loisirs › Ouvrages de protection contre le soleil
• Ossatures › Ossatures métalliques
• Ouvrages annexes pour canalisations d'eau › Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain › Installations de chauffage
• Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
• Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux de cloisonnement
• Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
• Revêtement de sols et de murs › Carrelages
• Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
• Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
• Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
• Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes › Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie
• Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers
• Travaux de construction d'ouvrages › Structures en béton armé
• Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
• Travaux de construction d'égouts › Travaux de construction pour système de drainage › Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales
• Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel › Travaux de construction de salle de conférences
• Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
• Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
• Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
• Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
• Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-16	Avis de marché
2016-06-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INSA de Lyon
Adresse postale: 20 avenue Einstein
Code postal: 69621
Commune postale: Villeurbanne Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-16 📅
Date limite de soumission: 2016-03-29 📅
Date de publication: 2016-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 035-055583
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Les possibilités de présenter des variantes ne sont autorisées que pour le lot 2: Gros oeuvre conformément aux dispositions du règlement de la consultation. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site achatpublic.com Le campus est librement accessible aux candidats des lots qui souhaitent prendre connaissance des lieux et mieux appréhender les aspects liés à un chantier sur un campus universitaire Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Construction du bâtiment «Tour D» sur le campus de l'INSA de Lyon Lyon-Tech La Doua.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Terrassement
Brève description: Terrassement.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Gros-Oeuvre
Brève description: Gros-Oeuvre.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Étanchéité
Brève description: Étanchéité.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Façade béton
Brève description: Façade béton.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Murs rideaux — menuiseries extérieures aluminium — occultations
Brève description: Murs rideaux — menuiseries extérieures aluminium — occultations.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Métallerie
Brève description:

Le lot Métallerie comporte une Prestation Supplémentaire Eventuelle pour laquelle chaque candidat devra faire une…

… proposition:Pse-C06-01: Clôture du théâtre de verdure.

… proposition:

Pse-C06-01: Clôture du théâtre de verdure.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures bois
Brève description: Menuiseries intérieures bois.
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Murs mobiles à panneaux monodirectionnel
Brève description: Murs mobiles à panneaux monodirectionnel.
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Sièges amphithéâtre
Brève description: Sièges amphithéâtre.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Plâtrerie — peintures — plafonds suspendus
Brève description: Plâtrerie — peintures — plafonds suspendus.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Carrelages- faïences
Brève description: Carrelages- faïences.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Sols minces
Brève description: Sols minces.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Ascenseur
Brève description:

AscenseurLe lot Ascenseur comporte trois Prestations Supplémentaires Éventuelles pour lesquelles chaque candidat devra faire une proposition:Pse-C13-01 — contrat d'entretien «Normal» d'un an supplémentaire — 1275 kgPse-C13-02 — ascenseur de 2000 kg au lieu de 1275 kgPse-C13-03 — contrat d'entretien «Normal» d'un an supplémentaire — 2000 kg.

Ascenseur

Le lot Ascenseur comporte trois Prestations Supplémentaires Éventuelles pour lesquelles chaque candidat devra faire une proposition:

Pse-C13-01 — contrat d'entretien «Normal» d'un an supplémentaire — 1275 kg

Pse-C13-02 — ascenseur de 2000 kg au lieu de 1275 kg

Pse-C13-03 — contrat d'entretien «Normal» d'un an supplémentaire — 2000 kg.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Voiries-Réseaux-Divers
Brève description:

Le lot Voiries-Réseaux-Divers comporte une Prestation Supplémentaire Éventuelle pour laquelle chaque candidat devra faire une…

… proposition:Pse-C14-01: Aménagement de trottoir.

… proposition:

Pse-C14-01: Aménagement de trottoir.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Plantations
Brève description: Plantations.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Chauffage — plomberie sanitaire — v.M.C. — G.T.C
Brève description:

Chauffage — plomberie sanitaire — v.M.C. —…

… G.T.C.Le lot Chauffage — plomberie sanitaire — v.M.C. — G.T.C. Comporte deux Prestations Supplémentaires Éventuelles pour lesquelles chaque candidat devra faire une proposition:Pse-C16-01: Régulation de la ventilation par localPse-C16-02: Sorbonne GM.

… G.T.C.

Le lot Chauffage — plomberie sanitaire — v.M.C. — G.T.C. Comporte deux Prestations Supplémentaires Éventuelles pour lesquelles chaque candidat devra faire une proposition:

Pse-C16-01: Régulation de la ventilation par local

Pse-C16-02: Sorbonne GM.

Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Électricité courants forts, courants faibles et SSI
Brève description:

Le lot Électricité courants forts, courants faibles et SSI comporte deux Prestations Supplémentaires Éventuelles pour lesquelles chaque candidat devra faire une…

… proposition:Pse-C17-01: Eclairage LEDPse-C17-02: Boucle auditive.

… proposition:

Pse-C17-01: Eclairage LED

Pse-C17-02: Boucle auditive.

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 16 mois
Numéro de référence: M16.0023/39
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Campus Lyon-Tech, 69100 Villeurbanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.

cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande, constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché. Il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement A.N.R.

Une avance peut être accordée au titulaire, dans les conditions prévu dans le cahier des charges.

Les demandes de paiement seront présentées conformément à l'article 13.1 du C.C.A.G.-Travaux.

Les acomptes seront réglés mensuellement. Par dérogation aux articles 13.3 et 13.4, les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes pour les états d'acomptes. Le délai sera porté à 45 jours pour le paiement du décompte général et du solde.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable. Il est rappelé aux candidats l'existence d'une charte de chantier à faibles nuisances dont les prescriptions sont à suivre et à respecter ainsi que l'ensemble des documents constituant le dossier HQE. Il est à noter que l'ensemble des autres éléments du marché y compris les CCTP contiennent des prescriptions environnementales.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Nom: INSA de Lyon
Adresse postale: direction du patrimoine Bâtiment Archimède 20, avenue Einstein
Point de contact: mme Fernandez
Courrier électronique: dirpat.marchespublics@insa-lyon.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://achatpublic.com 🌏
Téléphone: +33 472437116 📞
Fax: +33 472438501 📠
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M16.0023/39
Informations complémentaires

Les possibilités de présenter des variantes ne sont autorisées que pour le lot 2: Gros oeuvre conformément aux dispositions du règlement de la consultation.

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site achatpublic.com

Le campus est librement accessible aux candidats des lots qui souhaitent prendre connaissance des lieux et mieux appréhender les aspects liés à un chantier sur un campus universitaire

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (C.J.A.), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du C.J.A., et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du C.J.A;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du C.J.A, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;

Source: OJS 2016/S 035-055583 (2016-02-16)

Avis d'attribution de marché (2016-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Construction de la tour D sur le campus Lyontech de La Doua.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Éléments préfabriqués 📦
Travaux de menuiserie 📦
Ossatures métalliques 📦
Travaux de construction de salle de conférences 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-20 📅
Date de publication: 2016-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 120-212924
Se réfère à l'avis: 2016/S 035-055583
Numéro JO-S: 120

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Métallerie.
Intitulé du lot: Sièges pour l'amphithéâtre
Brève description:

Sièges pour l'amphithéâtre.

Ascenseur.

Description des options:

Le lot Ascenseur comporte 3 prestations supplémentaires éventuelles pour lesquelles chaque candidat devra faire une proposition:

PSE-C13-01 — contrat d'entretien «Normal» d'un an supplémentaire — 1 275 kg

PSE-c13-02 — ascenseur de 2 000 kg au lieu de 1 275 kg

PSE-C13-03 — contrat d'entretien «Normal» d'un an supplémentaire — 2 000 kg.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Campus Lyon Tech La Doua.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Optimisation délais
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 120-212924 (2016-06-20)

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