Construction d'une médiathèque intercommunale et d'un relais d'assistants maternels

RIOM Communauté

Construction d'une médiathèque intercommunale et d'un relais d'assistants maternels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-30.

Qui ?

• RIOM Communauté

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-30	Avis de marché

Avis de marché (2016-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Numéro de référence: RC16013
Brève description:

Construction d'une médiathèque intercommunale et d'un relais d'assistants maternels.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de charpente 📦
Serrurerie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Électricité 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Riom Communauté
Adresse postale: 5 mail Jost Pasquier
Commune postale: Riom
Contact
Adresse Internet: http://riom-communaute.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: c.grissolange@ville-riom.fr 📧
URL des documents: http://riom-communaute.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://riom-communaute.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-30 📅
Date limite de soumission: 2016-11-04 📅
Date de publication: 2016-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 192-344867
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

Cautionnement et garanties exigés: Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire, constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché. Les travaux seront financés selon les modalités suivantes: — caractéristiques des prix: prix global forfaitaire — modalités de variation des prix: révision mensuelle — une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat — le délai global de paiement est de 30 jours — modalités de financement: budget section investissement — subventions attendues: Drac: 1 004 392 EUR Conseil Général: 614 404 EUR Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. les lots 6, 11, 12 et 13 relèvent des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 (appel d'offres ouvert) les lots 1, 3, 4 et 8 relèvent des articles 27 et 22 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 (procédure adaptée) marchés relancés car ces 8 lots ont été déclarés infructueux.

Informations complémentaires

Cautionnement et garanties exigés: Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire, constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché.

Les travaux seront financés selon les modalités suivantes:

— caractéristiques des prix: prix global forfaitaire

— modalités de variation des prix: révision mensuelle — une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat

— le délai global de paiement est de 30 jours

— modalités de financement: budget section investissement

— subventions attendues:

Drac: 1 004 392 EUR

Conseil Général: 614 404 EUR

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

les lots 6, 11, 12 et 13 relèvent des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 (appel d'offres ouvert)

les lots 1, 3, 4 et 8 relèvent des articles 27 et 22 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 (procédure adaptée)

marchés relancés car ces 8 lots ont été déclarés infructueux.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Terrassements — VRD
Numéro du lot: 01
Brève description: Terrassements — VRD.
Durée de l'accord: 20 mois
Intitulé du lot: Charpente métallique — brises soleil
Numéro du lot: 03
Brève description: Charpente métallique — brises soleil.
Intitulé du lot: Ossature bois
Numéro du lot: 04
Brève description: Ossature bois.
Intitulé du lot: Bardage -serrureries
Numéro du lot: 06
Brève description: Bardage -serrureries.
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures bois — agencement
Numéro du lot: 08
Brève description: Menuiseries intérieures bois — agencement.
Intitulé du lot: Électricité courants forts et faibles — sécurité incendie
Numéro du lot: 11
Brève description: Électricité courants forts et faibles — sécurité incendie.
Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — climatisation
Numéro du lot: 12
Brève description: Chauffage — ventilation — climatisation.
Intitulé du lot: Plomberie — sanitaires
Numéro du lot: 13
Brève description: Plomberie — sanitaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://riom-communaute.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les travaux seront financés selon les modalités suivantes:

— caractéristiques des prix: prix global forfaitaire

— modalités de variation des prix: révision mensuelle — une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat

— le délai global de paiement est de 30 jours

— modalités de financement: budget section investissement

— subventions attendues:

Drac: 1 004 392 EUR

Conseil Général: 614 404 EUR

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

les lots 6, 11, 12 et 13 relèvent des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 (appel d'offres ouvert)

les lots 1, 3, 4 et 8 relèvent des articles 27 et 22 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 (procédure adaptée)

marchés relancés car ces 8 lots ont été déclarés infructueux.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 192-344867 (2016-09-30)

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