Confection et livraison de repas en laison froide pour le SDIS des Hautes-Alpes sur le site de Gap
SDIS 05
Confection et livraison de repas en laison froide pour le SDIS des Hautes-Alpes sur le site de Gap.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SAS Garig
- • SDIS 05
- • Produits alimentaires transformés › Repas préparés
- • Service traiteur pour ménages › Services de livraison de repas
- • Services de distribution de repas › Services de préparation de repas
- • Hautes-Alpes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-24 | Avis de marché |
| 2016-08-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 05
Adresse postale: Centre Colonel Patrice Blanc, 10 quartier Patac, BP 1003
Code postal: 05010
Commune postale: Gap Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@sdis05.fr 📧
Téléphone: +33 0492401800 📞
Fax: +33 0492401814 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-24 đź“…
Date limite de soumission: 2016-04-25 đź“…
Date de publication: 2016-03-26 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 061-104795
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 16S0004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SDIS 05, 05010 Gap Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0004
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0491134813 📞
Fax: +33 0491811387 đź“
Source: OJS 2016/S 061-104795 (2016-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Quantité ou étendue:
Marché à procédure adaptée en application de l'article 30 du code des marchés publics. L'accord-cadre au sens de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004 est un marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics avec engagement sur des montants minimum et maximum. Le marché est passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification.Le marché est reconductible tacitement 3 fois pour une durée identique à la période initiale (1 an), soit une durée maximale de 4 ans.Le démarrage des prestations est prévu à partir du 21.7.2016.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 05
Adresse postale: Centre Colonel Patrice Blanc, 10 quartier Patac, BP 1003
Code postal: 05010
Commune postale: Gap Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@sdis05.fr 📧
Téléphone: +33 0492401800 📞
Fax: +33 0492401814 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-24 đź“…
Date limite de soumission: 2016-04-25 đź“…
Date de publication: 2016-03-26 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 061-104795
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Documents transmis sur support papier sur demande écrite ou par téléchargement sur la plateforme de dématérialisation comme indiqué ci-dessous.
Dossier à remettre au SDIS 05 sous pli cacheté par tout moyen permettant de garantir la confidentialité de sa teneur (ex: envoi en recommandé ou dépôt contre récépissé). Les candidats peuvent à compter de la publication de l'avis télécharger les documents de consultation des entreprises et déposer une offre par voie électronique en se connectant au site www.achatpublic.com qui met à leur disposition une aide technique pour le téléchargement des documents et le dépôt électronique de leur offre et précise les pré-requis. Les offres ne peuvent pas être transmises sur support physique électronique. Les candidats doivent choisir entre une transmission dématérialisée de leur offre et une transmission sur support papier. Toutefois, en cas de transmission électronique, une copie de sauvegarde peut être envoyée. Le pouvoir adjudicateur préconise une transmission des offres par voie électronique ou sur support papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Confection et livraison de repas en laison froide pour le SDIS des Hautes-Alpes sur le site de Gap.
Quantité ou étendue:
Marché à procédure adaptée en application de l'article 30 du code des marchés publics. L'accord-cadre au sens de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004 est un marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics avec engagement sur des montants minimum et maximum. Le marché est passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification.
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Le marché est reconductible tacitement 3 fois pour une durée identique à la période initiale (1 an), soit une durée maximale de 4 ans.
Le démarrage des prestations est prévu à partir du 21.7.2016.
Numéro de référence: 16S0004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SDIS 05, 05010 Gap Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services et travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: NĂ©ant.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernière années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestions du destinataire ou, à défut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Capacité professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sous 30 jours par virement. Dépenses financées par ressources propres et imputées sur le budget de fonctionnement de l'établissement publics SDIS 05. Prix unitaires révisables à la date anniversaire du présent marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter individuellement ou sous forme de groupement conjoint. Le mandataire sera solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0004
Informations complémentaires
Documents transmis sur support papier sur demande écrite ou par téléchargement sur la plateforme de dématérialisation comme indiqué ci-dessous.
Dossier à remettre au SDIS 05 sous pli cacheté par tout moyen permettant de garantir la confidentialité de sa teneur (ex: envoi en recommandé ou dépôt contre récépissé). Les candidats peuvent à compter de la publication de l'avis télécharger les documents de consultation des entreprises et déposer une offre par voie électronique en se connectant au site www.achatpublic.com qui met à leur disposition une aide technique pour le téléchargement des documents et le dépôt électronique de leur offre et précise les pré-requis. Les offres ne peuvent pas être transmises sur support physique électronique. Les candidats doivent choisir entre une transmission dématérialisée de leur offre et une transmission sur support papier. Toutefois, en cas de transmission électronique, une copie de sauvegarde peut être envoyée. Le pouvoir adjudicateur préconise une transmission des offres par voie électronique ou sur support papier.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0491134813 📞
Fax: +33 0491811387 đź“
Source: OJS 2016/S 061-104795 (2016-03-24)
Avis d'attribution de marché (2016-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Repas préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Centre Colonel Patrice Blanc — 10 quartier Patac — BP 1003
Code postal: 05000
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis05.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-19 đź“…
Date de publication: 2016-08-23 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 161-291091
Se réfère à l'avis: 2016/S 061-104795
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Procédure
Procédure accélérée: Article 30 — ancien code des marchés publics.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-13 đź“…
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 161-291091 (2016-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Confection et livraison de repas en liaison froide pour le SDIS des Hautes-Alpes sur le site de Gap.
Valeur totale du marché: 72 170 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Repas préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Centre Colonel Patrice Blanc — 10 quartier Patac — BP 1003
Code postal: 05000
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis05.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-19 đź“…
Date de publication: 2016-08-23 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 161-291091
Se réfère à l'avis: 2016/S 061-104795
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché: le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, à l'adresse suivante:
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes — centre colonel Patrice Blanc — 10 quartier Patac — BP 1003 — 05010 Gap Cedex — tél. 04.92.40.18.00 — fax. 04.92.40.18.14.
Du lundi au vendredi (sauf jours fériés), aux heures suivantes: 8:30 à 12:00 et 13:30 à 17:00 sur rendez-vous.
Une demande en ce sens devra au préalable adressée par lettre recommandée avec avis de réception ou par télécopieur à l'adresse indiquée ci-dessus.
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Procédure
Procédure accélérée: Article 30 — ancien code des marchés publics.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-13 đź“…
Référence
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché: le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, à l'adresse suivante:
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes — centre colonel Patrice Blanc — 10 quartier Patac — BP 1003 — 05010 Gap Cedex — tél. 04.92.40.18.00 — fax. 04.92.40.18.14.
Du lundi au vendredi (sauf jours fériés), aux heures suivantes: 8:30 à 12:00 et 13:30 à 17:00 sur rendez-vous.
Une demande en ce sens devra au préalable adressée par lettre recommandée avec avis de réception ou par télécopieur à l'adresse indiquée ci-dessus.
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification de la publication de la décision attaquée en application de l'article R. 421.1 du code de justice administrative,
— référé contractuel: 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
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