Conception de manifestation, location de chapiteaux, matériel, mobilier et prestations spécifiques pour les évènements du département du Nord (hors opérations spécifiques)

Conseil départemental du Nord

Accord-cadre pour la conception de manifestation, location de chapiteaux, matériel, mobilier et prestations spécifiques pour les évènements du département du Nord (hors opérations spécifiques)
— lot 1: conception de manifestations ou accompagnement de projets,
— lot 2: location, montage et démontage de chapiteaux,
— lot 3: location de matériel (sonorisation, éclairage, vidéo),
— lot 4: location de mobilier pour événements,
— lot 5: fourniture de prestations spécifiques pour événements.
Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché public distinct. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Fréquence de mise en concurrence: la conclusion des marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre interviendra lors de la survenance du besoin. Précisions sur la date limite à laquelle commenceront les services: juillet 2016. Les accords-cadres ne sont pas divisés en tranches.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental du Nord

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers aux entreprises et services connexes › Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-23	Avis de marché
2016-09-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès
Numéro de référence: 201600469
Brève description:

Accord-cadre pour la conception de manifestation, location de chapiteaux, matériel, mobilier et prestations spécifiques pour les évènements du département du Nord (hors opérations spécifiques) — lot 1: conception de manifestations ou accompagnement de projets, — lot 2: location, montage et démontage de chapiteaux, — lot 3: location de matériel (sonorisation, éclairage, vidéo), — lot 4: location de mobilier pour événements, — lot 5: fourniture de prestations spécifiques pour événements. Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché public distinct. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Fréquence de mise en concurrence: la conclusion des marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre interviendra lors de la survenance du besoin. Précisions sur la date limite à laquelle commenceront les services: juillet 2016. Les accords-cadres ne sont pas divisés en tranches.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Nord
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.lenord.fr 🌏
Courrier électronique: ddm@lenord.fr 📧
Téléphone: +33 359735075 📞
Fax: +33 359735059 📠
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-23 📅
Date limite de soumission: 2016-06-27 📅
Date de publication: 2016-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 101-179927
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

Insertion par l'activité économique, conformément à l'article 2.1.1 du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre pour la conception de manifestation, location de chapiteaux, matériel, mobilier et prestations spécifiques pour les évènements du département du Nord (hors opérations spécifiques)

— lot 1: conception de manifestations ou accompagnement de projets,

— lot 2: location, montage et démontage de chapiteaux,

— lot 3: location de matériel (sonorisation, éclairage, vidéo),

— lot 4: location de mobilier pour événements,

— lot 5: fourniture de prestations spécifiques pour événements.

Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché public distinct. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

Fréquence de mise en concurrence: la conclusion des marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre interviendra lors de la survenance du besoin. Précisions sur la date limite à laquelle commenceront les services: juillet 2016. Les accords-cadres ne sont pas divisés en tranches.

Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Conception de manifestations ou accompagnement de projets
Numéro du lot: 1
Brève description:

Conception de manifestations ou accompagnement de projets.

Les mentions visées au présent article sont complétées de celles indiquées à l'article 2.1.1 du règlement de la consultation.

Date prévisionnelle de commencement: juillet 2016.

Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options: Cf. article 2.1.8 du règlement de la consultation.
Informations complémentaires:

Insertion par l'activité économique, conformément à l'article 2.1.1 du règlement de la consultation.

Intitulé du lot: Location, montage et démontage de chapiteaux
Numéro du lot: 2
Brève description: Location, montage et démontage de chapiteaux.
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location de matériel (sonorisation, éclairage, vidéo) et prestations associées
Numéro du lot: 3
Brève description: Location de matériel (sonorisation, éclairage, vidéo) et prestations associées.
Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location de mobilier pour événements
Numéro du lot: 4
Brève description: Location de mobilier pour événements.
Intitulé du lot: Fourniture de prestations spécifiques pour événements
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de prestations spécifiques pour événements.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités tels que mentionnés au règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Lille.
Informations complémentaires:

Cette date est donnée à titre indicatif. La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Le délai
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Le prix
Pondération du coût: 60
Critère de qualité (pondération): 40
20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 225900001801244
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La procédure est l'appel d'offres ouvert, en application des articles 25, 67 et 68, 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, article 32 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Téléchargement ou retrait des documents de la consultation par un opérateur économique:

— tous les documents de la consultation sont consultables sur le site Internet de la collectivité: http://www.lenord.fr/ à la mention «marchés publics» ou directement sur https://marchespublics.lenord.fr/ sur la procédure correspondante,

— les modalités de téléchargement ou retrait des documents de la consultation sont précisées dans le règlement de la consultation.

Modalités de remise du pli par le candidat au pouvoir adjudicateur:

— les plis, quel que soit le mode de transmission, doivent parvenir avant les date et heure limites indiquées au présent avis, le fuseau horaire de référence étant celui de Paris. Pour une remise par voie électronique, le dernier octet du pli doit avoir été déposé au plus tard à la date et heure limites indiquées au présent avis,

— si le candidat souhaite répondre par voie électronique, son pli doit être déposé sur http://www.lenord.fr à la mention «Marchés publics» ou sur https://marchespublics.lenord.fr/ sur la procédure correspondante,

— les modalités de remise des plis sont précisées dans le règlement de la consultation,

— les modalités de sélections des candidatures sont précisées dans le règlement de la consultation,

— les sous-critères de jugement des offres et les modalités d'analyse des offres sont précisées dans le règlement de la consultation.

Jugement des offres des marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre:

— l'offre remise par le titulaire à chaque marché subséquent sera analysé au regard du prix,

— elle devra être conforme aux clauses et prix de l'accord-cadre et aux clauses du marché subséquent, y compris les règles de la consultation,

— tous les documents qui ne sont pas établis en langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français,

— le point de départ de l'accord-cadre est la date de sa notification.

Unité monétaire utilisée: l'euro.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis:

— un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché (articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 CJA),

— un référé contractuel (articles L.551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 CJA) à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché,

— un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (article L. 521-1 CJA),

— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision prise dans le cadre des actes détachables du marché, jusqu'à la conclusion du marché, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R. 421-1 et R. 421-2 CJA), assorti le cas échéant, d'un référé suspension.

Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de 2 mois dans les cas prévus à l'article R. 421-7 CJA.

Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 101-179927 (2016-05-23)

Avis d'attribution de marché (2016-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord cadre pour la conception de manifestation, location de chapiteaux, matériel, mobilier et prestations spécifiques pour les évènements du département du Nord (hors opérations spécifiques) lot 1 Conception de manifestations ou accompagnement de projets — lot 2 Location, montage et démontage de chapiteaux — lot 3 Location de matériel (sonorisation, éclairage, vidéo) — lot 4 Location de mobilier pour événements — lot 5 Fourniture de prestations spécifiques pour événements. Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché public distinct.

Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-13 📅
Date de publication: 2016-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 180-323001
Se réfère à l'avis: 2016/S 101-179927
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi n° 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi. La procédure est l'appel d'offres ouvert, en application des articles 25, 67, 68 et 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, article 32 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Le présent marché a fait l'objet d'une publication au BOAMP n° 16-74504 publie le 26.5.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Durée du marché: le marché public prend effet à la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public est conclu pour une durée de trois (3) ans à compter de sa date de notification a titulaire.

Il s'agit d'un accord-cadre avec les seuils suivants sur la durée totale:

Sans montant minimum et avec un montant maximum de 330 000 EUR (HT).

Description des options:

Les opérateurs économiques ont été informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre avec les seuils suivants sur leur durée totale:

Sans montant minimum et avec un montant maximum de 210 000 EUR (HT).

Description des options:

Les opérateurs économiques ont été informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager

de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables

pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Brève description:

Sans montant minimum et avec un montant maximum de 390 000 EUR (HT).

Durée du marché: Le marché public prend effet à la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public est conclu pour une durée de trois (3) ans à compter de sa date de notification au titulaire.

Description des options:

pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Brève description: Sans montant minimum et avec un montant maximum de 240 000 EUR (HT).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-24 📅

Référence
Informations complémentaires

La procédure est l'appel d'offres ouvert, en application des articles 25, 67, 68 et 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, article 32 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Le présent marché a fait l'objet d'une publication au BOAMP n° 16-74504 publie le 26.5.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis: — un référé contractuel (art. L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 CJA) à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché, — un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'État du 16.7.2007 et du 4.4.2014, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L.521-1 CJA), des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de 2 mois dans les cas prévus à l'article R421-7 CJA. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel « Legifrance — le service public de la diffusion du droit » : http://www.legifrance.gouv.fr

Source: OJS 2016/S 180-323001 (2016-09-13)

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