Classes decouvertes

Commune de Vaulx-en-Velin

Organisation des classes découvertes pour les écoles publiques de la ville de Vaulx en Velin. Pour les enfants et les adultes accompagnateurs (enseignants, Evs), les séjours comprennent l'hébergement en pension complète, les activités et l'encadrement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Vaulx-en-Velin

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances

Où ?

• France
• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-30	Avis de marché
2017-04-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: Classes decouvertes
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Velin
Adresse postale: place de la Nation — CS 40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx-en-Velin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://wwww.ville-vaulx-en-velin.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr 📧
Téléphone: +33 472047818 📞
Fax: +33 472048147 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_JtzREbJb_6 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-30 📅
Date limite de soumission: 2016-06-20 📅
Date de publication: 2016-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 105-187080
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

Lot no1: Sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 12 000euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Séjour de 8 jours — 1 classe de cycle 3 — destination: campagne-montagne — thème: Astronomie-Science. Période: du 20 au 27 mars 2017
Numéro du lot: 1
Brève description:

Séjour de 8 jours — 1 classe de cycle 3 — destination: campagne-montagne — thème: Astronomie-Science. Période: du 20 au 27 mars 2017.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le présent marché est reconductible une fois tacitement.
Informations complémentaires:

Lot no1: Sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 12 000euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Séjour de 5 jours — 2 à 4 classes de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne — thème: Arts et culture. Période du 27 au 31 mars 2017
Numéro du lot: 2
Brève description:

Séjour de 5 jours — 2 à 4 classes de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne — thème: Arts et culture. Période du 27 au 31 mars 2017.

Informations complémentaires:

Lot no2: Sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 29 000euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Séjour de 5 jours- 2 classes de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne — thème: Arts et culture. Période du 3 au 7 avril 2017
Numéro du lot: 3
Brève description:

Séjour de 5 jours- 2 classes de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne — thème: Arts et culture. Période du 3 au 7 avril 2017.

Informations complémentaires:

Lot no3: Sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 15 000euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Séjour de 5 jours — 2 à 4 classes de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne — thème: Environnement-Nature. Période: du 10 au 14 avril 2017
Numéro du lot: 4
Brève description:

Séjour de 5 jours — 2 à 4 classes de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne — thème: Environnement-Nature. Période: du 10 au 14 avril 2017.

Informations complémentaires:

Lot no4: Sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 29 000euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Séjour de 5 jours — 2 classes de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne — thème: Environnement-Nature. Période: du 15 au 19 mai 2017
Numéro du lot: 5
Brève description:

Séjour de 5 jours — 2 classes de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne — thème: Environnement-Nature. Période: du 15 au 19 mai 2017.

Informations complémentaires:

Lot no5: Sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 15 000euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Séjour de 5 jours — 1 classe de cycle 3; 1 classe de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne — thèmes par classe: 1- citoyenneté — 2: Environnement-Nature — période: du 15 au 19 mai 2017
Numéro du lot: 6
Brève description:

Séjour de 5 jours — 1 classe de cycle 3; 1 classe de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne — thèmes par classe: — thème 1: citoyenneté -- thème 2: Environnement-Nature — période: du 15 au 19 mai 2017.

Informations complémentaires:

Lot no6: Sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 15 000euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Séjour de 5 jours — 2 à 4 classes de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne — thème: Arts et culture. Période: Automne — dates fixées ultérieurement
Numéro du lot: 7
Brève description:

Séjour de 5 jours — 2 à 4 classes de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne — thème: Arts et culture. Période: Automne — dates fixées ultérieurement.

Informations complémentaires:

Lot no7: Sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 29 000euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Séjour de 5 jours — 2 classes de cycle 3 — destination: fleuve-rivière — thème: environnement science. Période: Automne — dates fixées ultérieurement
Numéro du lot: 8
Brève description:

Séjour de 5 jours — 2 classes de cycle 3 — destination: fleuve-rivière — thème: environnement science. Période: Automne — dates fixées ultérieurement.

Informations complémentaires:

Lot no8: Sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 15 000euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement (" imprimé Dc1 " à jour du 31 mars 2016 ou document équivalent).

— si le candidat n'a pas fourni de Dc1 à jour, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relatif aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

— la déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'" imprimé Dc2 " à jour du 31 mars 2016 ou document équivalent.

— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société (statuts ou Kbis ou équivalent et le cas échéant pouvoirs internes signés)

— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

Une déclaration sur le chiffre d'affaire global connu

(Dc2 ou équivalent).

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat.

Une liste des principales prestations effectuées au cours

des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations peuvent être prouvées par les attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra utiliser le cadre prévu à cet effet et annexé à la fin du présent RC.

La ville de Vaulx en Velin pourra vérifier la qualité des références présentées.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Hôtel de Ville — service marchés publics — place de la Nation — 69120 Vaulx en Velin.
Informations complémentaires: La date ci-dessus est prévisionnelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Date prévisionnelle lancement de la prochaine procédure: mai 2018.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande

Durée du marché: L'Accord-Cadre prend effet à sa date de notification.

Le présent marché est reconductible une fois tacitement.

L'exécution des prestations interviendra entre mars et octobre de chaque période.

Les dates précises des séjours s'établiront en respectant le calendrier définitif de l'education Nationale et seront précisées dans le bon de commande. Les dates des séjours pour l'année reconduite seront précisées ultérieurement.

Date prévisionnelle du début des prestations: Mars 2017.

négociation:

Après examen des offres, la ville de Vaulx en Velin retiendra l'offre la mieux classée ou engagera des négociations avec tous les candidats qui ont répondu à la consultation. La négociation portera sur les éléments qui leur seront communiqués à cette occasion.

A l'issue de la négociation, les candidats pourront remettre une nouvelle offre ou maintenir leur offre initiale.

L'absence de réponse en cours de négociation ou à l'issue des négociations sera considérée comme un retrait du candidat de la procédure et son offre sera déclarée irrégulière.

Les offres après négociation seront analysées et classées selon les critères et leur pondération définis à l'avis d'appel public à la concurrence et au présent règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2016/S 105-187080 (2016-05-30)

Avis d'attribution de marché (2017-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Organisation des classes découvertes pour les écoles publiques de la ville de Vaulx-en-Velin. Pour les enfants et les adultes accompagnateurs (enseignants, EVS), les séjours comprennent l'hébergement en pension complète, les activités et l'encadrement.

Valeur totale du marché: 159 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-11 📅
Date de publication: 2017-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 074-142963
Se réfère à l'avis: 2016/S 105-187080
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

Marché à bons de commande Lot nº 1: sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 12 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Séjour de 8 jours — 1 classe de cycle 3 — destination: campagne-montagne — thème: astronomie-science. Période: du 20 au 27.3.2017
Brève description:

Séjour de 8 jours — 1 classe de cycle 3 — destination: campagne-montagne — thème: astronomie-science. Période: du 20 au 27.3.2017.

Informations complémentaires:

Marché à bons de commande

Lot nº 1: sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 12 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Séjour de 5 jours — 2 à 4 classes de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne — thème: arts et culture. Période du 27 au 31.3.2017
Brève description:

Séjour de 5 jours — 2 à 4 classes de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne — thème: arts et culture. Période du 27 au 31.3.2017.

Informations complémentaires:

lot no2: Sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 29 000euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Séjour de 5 jours- 2 classes de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne — thème: arts et culture. Période du 3 au 7.4.2017
Brève description:

Séjour de 5 jours- 2 classes de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne — thème: arts et culture. Période du 3 au 7.4.2017.

Informations complémentaires: Lot nº 3: sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Séjour de 5 jours — 2 à 4 classes de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne — thème: environnement-nature. Période: du 10 au 14.4.2017
Brève description:

Séjour de 5 jours — 2 à 4 classes de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne — thème: environnement-nature. Période: du 10 au 14.4.2017.

Informations complémentaires:

Marché à bons de commande.

Lot nº 4: sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 29 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Séjour de 5 jours — 2 classes de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne — thème: environnement-nature. Période: du 15 au 19.5.2017
Brève description:

Séjour de 5 jours — 2 classes de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne — thème: environnement-nature. Période: du 15 au 19.5.2017.

Informations complémentaires: Lot nº 5: sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Séjour de 5 jours — 1 classe de cycle 3; 1 classe de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne — thèmes par classe: 1- citoyenneté — 2: environnement-nature — période: du 15 au 19.5.2017
Brève description:

Séjour de 5 jours — 1 classe de cycle 3; 1 classe de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne — thèmes par classe: — thème 1: citoyenneté -- thème 2: environnement-nature — période: du 15 au 19.5.2017.

Informations complémentaires: Lot nº 6: sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Séjour de 5 jours — 2 à 4 classes de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne — thème: arts et culture. Période: automne — dates fixées ultérieurement
Brève description:

Séjour de 5 jours — 2 à 4 classes de cycle 2 ou 3 — destination: campagne-montagne — thème: arts et culture. Période: automne — dates fixées ultérieurement.

Informations complémentaires: Lot nº 7: sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 29 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Séjour de 5 jours — 2 classes de cycle 3 — destination: fleuve-rivière — thème: environnement science. Période: automne — dates fixées ultérieurement
Informations complémentaires: Lot nº 8: sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-13 📅
2017-03-09 📅

Référence
Informations complémentaires

Durée du marché: l'accord-cadre prend effet à sa date de notification.

Date de signature des marchés: 7.3.2017.

Les pièces du marché sont consultables sur place, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00 à l'adresse suivante: Hôtel de Ville — service des marchés publics — place de la Nation — 69120 Vaulx-en-Velin. Contacter Mme Carme au: 04.72.04.80.20

la valeur totale finale du marché indiquée au point II.1.7 du présent avis correspond au montant maximum annuel de tous les lots.

La valeur des lots indiquée au point V.2.4 du présent avis correspond au montant maximum annuel des lots.

Source: OJS 2017/S 074-142963 (2017-04-11)

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